Introduction générale au droit, Définitions de droit

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part de l’idée qu il faut distingur deux types de rapports : → l’homme à dieu → l’homme à l’homme. Il consigne tout ca dans la somme théologique (XIIIe). Fasse a la loi divine erige sa loi naturelle, sa justice qui doit se devellopper dans les rapports sociaux. Il reprend la théorie eco de la justice d’Aristote et c’est pour lui son idéal. Il va cependant falloir qu il demontre en quoi la théorie d aristote est fondé sur l’existence de Dieu. Or c’est Dieu qui donne à l’homme sa raison (fondement de la pensée d aristote). Il libère le droit naturelle tout en laissant Dieu au cœur de sa conception sans etre mis en hérésie.

Ettonament il est pour la propriété privé (c’est à dire posseder un bien en l’utilisant comme il veut et d’ecarter le partage). Ce qui est important pour St Thomasc’est que les biens naturelle soient utilisés et exploités.

III) Le droit naturel moderne :

Le dnm s’oppose au dnc (aristote). Il a ete crée par Grotius (avocat et philosophe hollandais), il est le fondateur de l’ecole de la nature et du droit des gens (XVII). C’est par le biais de cette ecole qu il va faconné le Dnm qui n a plus rien à voir avec le dnc. Il est reféré à la nature de l’homme. C’est la nature de l’homme qui est le centre de gravité de ce droit. Il recherche donc quel est la nature de l’homme. Pour lui la nature de l’homme tiens à un seul principe: la sociabilité → il est fait pour vivre avec les autres. Il vit en goupe et ne peux pas vivre seul. Il faut donc que le droit permette à l’homme de vivre en société. Il faut la confiance et donc l’honneteté. Il faut le respect de la parole donner à autrui. Le dn de grossus tiens donc en une regle fondamentale : respecter la parole donner à autrui. Le droit n’est plus hors de l’individu il est dans l’individu. C’est l’individu libre qui va decider de la norme qui le régira.

L’idéalisme est en declin a partir du XIXe siecle en partit a cause du code civil de 1804. Deplus l’idéalisme du droit n’a pas de definition du droit, et elle même depend du sens qu on donne au mot justice. Or le positivisme c’est les lois ecrite par l’Etat. Le positivisme resoud definitivement le probleme de definition du droit puisqu’il donne une definition plus concrete et sans notion qui dependent de l’individu.

Section 2 : Est droit le droit positif

Le droit est l’ensemble des règles de droits en vigueur dans un pays donné a un moment donné. Le droit s’identifie aux règles qui régissent la société a un moment donné. Ces règles peuvent être de différents sortes (coutumes, règles posées par l’Etat) et donc on a diversement divisé le positivisme juridique (positivisme sociologique pour les coutumes, positivisme étatique dont les règles en vigueur sont celles posées par l’Etat).

A) Le positivisme étatique

Dans ce positivisme on défini le droit comme l’ensemble des normes produites par l’Etat. Le contenu de la règle est indifférent. Dans ce mouvement on clos tout débat philosophie et on défini le droit par son origine étatique. Ce mouvement se développe a partir du 19è avec un exécutif fort et au 20è quand apparaissent les mouvement totalitaires on accuse le positivisme juridique. Reste un progrès : on arrive enfin a dire ce qu’est le droit.

B) Le normativisme juridique

C’est une suite du positivisme juridique développée dans un livre « la théorie pure du droit », Hans Kelsen. Hans va réussir a décrire le droit positif comme non plus comme un magma de normes mais comme un système rationnel de norme (un ensemble cohérent dans lequel les règles sont rangées). Il part de l’idée selon laquelle le positivisme étatique se borne a la seule considération du cratère étatique de la règle. Il va proposer de se représenter le droit comme une pyramide avec au sommet la norme fondamentale et en dessous des normes d’une valeur inférieure a la fondamentale qui sont N1 puis N2<N1<NF puis N3<N2<N1<NF. Kelsen propose une représentation du droit ou les normes sont hiérarchisées et l’idée est de dire que pour qu’une norme appartienne au droit il est nécessaire qu’elle respecte le contenu des normes qui lui sont hiérarchiquement supérieures. C’est ce qu’on appelle la validité d’une norme et cette validité dépend de savoir ce qu’impose les normes supérieures. La théorie de Kelsen est aujd reçue dans le monde entier. Aujd nous la norme fondamentale c’est la C puis les traités puis les lois puis les règlements. Dans un sytème normativisme la qualité du droit dépend du contenu de la norme fondamentale. Si la C est noble alors le droit sera de qualité. L’ensemble des règles est appelé l’ordre juridique car elles sont hiérarchisée.