Introduction au droit, premiers cours.

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Ce cours sera donc structuré en 2 grandes parties :

I) Etude du droit objectif

Nous verrons ainsi ce qui caractérise la règle de droit, nous verrons aussi les sources du droit (nationales et internationales)

II) Etude du droit subjectif

Nous nous placerons cette fois au niveau des individus, comment l’individu peut faire valoir ses droits en justice, quel juge il doit saisir. Comment il peut apporter la preuve ainsi que la procédure qu’il doit suivre pour faire valoir ses droits en justice.

Partie 1 : Etude du droit objectif 

1) La présentation de la règle de droit

2) Les fondements de la règle de droit

3) Les caractères distinctifs

Chapitre 1 : La présentation de la règle de droit

1) Les fondements de la règle de droit

Ce terme de fondement, est employé ici comme une fondation, une construction.

D’où vient la règle de droit ?

Sur quoi s’appuie-t-elle ?

D’où tient-elle sa légitimité ?

La réponse à ces questions va dépendre de l’adhésion des citoyens et du respect qu’ils vont accorder aux droits.

La difficulté vient de la diversité des réponses qui sont données à cette question et on peut regrouper les différentes thèses autour de 3 catégories :

Les doctrines réalistes

Les doctrines de droit naturel

Les doctrines positivistes

Nous verrons que tout système juridique repose sur une combinaison de ces trois doctrines.

Section 1 : Les doctrines réalistes

Selon ces doctrines dites réalistes, le droit, en réalité, n’est qu’une conséquence d’un rapport de force, pour ces doctrines, le droit n’est qu’un instrument de domination du fort sur le faible. Ces théories sont anciennes mais elles ont aujourd’hui des applications plus contemporaines.

I) La théorie réaliste classique

Elle part de la constatation que la règle de droit n’est respectée que si elle est assortie d’une sanction, par conséquent, celui qui détient le pouvoir de sanction peut imposer la règle de droit. A partir de ce constat, plusieurs philosophes, de Socrate jusqu’à Nietzsche ont considérés que le droit trouvait sa source principale dans la force.

Les représentants les plus célèbres de cette doctrine sont Hobbes et Hegel.

Hobbes pense que les hommes à l’état de nature, était constamment confronté à la violence. Pour mettre fin à ce climat de violence, la seule solution a été d’accepter les conditions du plus fort pour recevoir en retour sa protection.

Pour Hegel, il développe une analyse comparable mais en se plaçant au niveau de la nation. Et d’après sa philosophie de l’histoire, à chaque grande époque de l’histoire, il y a eu une nation privilégiée, dominante, qui a imposée sa loi au monde. Il y a eu la Grèce, Rome, l’Espagne, l’Angleterre ainsi que la France de Napoléon.

C’est ainsi, par exemple, que la France, a l’époque de Napoléon a pu imposer à l’Europe les principes issus de la révolution ou encore les grands principes de l’organisation administrative napoléonienne.

Selon Hobbes, c’est un phénomène tout à fait normal, pour lui aussi, le droit n’est qu’une manifestation logique de la force. On peut aussi citer Jean de La Fontaine, qui a synthétisé au mieux : « La raison du plus fort est toujours la meilleure ».

II) Les applications contemporaines de la doctrine réaliste

Cette théorie classique qui identifie donc le droit à ce qu’impose le plus fort est souvent reprise aujourd’hui dans les critiques formulée contre le droit existant.

Ces critiques insistent en effet sur le fait que le droit n’est qu’une manifestation, n’est qu’une cristallisation du rapport de force, ce qui permet de contester la légitimité de la loi.

La loi serait nécessairement élaborée au bénéfice de celui qui a pris le pouvoir et dans cet optique, tout système juridique est forcément conservateur et s’oppose au brassage social et s’oppose donc au changement.

Ce droit international public peut être vu comme un progrès permettant d’assurer la paix entre les états mais on peut aussi le voir comme une arme dans les mains des états les plus puissants permettant d’obtenir un certains rapports de force.

Ce droit international public est issu des travaux sous l’égide de l’ONU.

Selon une institution mise en place au lendemain de la 2GM par les vainqueurs pour maintenir le monde tel qu’il est après leur victoire.

Ainsi, le conseil de sécurité de l’ONU peut être paralysé par le véto des plus grandes puissances.

De même, les principes d’intangibilité des frontières ou de souveraineté des états, empêchent forcément les minorités qui ne sont pas satisfaites de leur sort de changer la donne.

La même critique a été formulée aussi contre le droit interne, ainsi, selon l’analyse Marxiste, le droit n’est que la traduction d’un rapport de force entre les classes sociales. Et la mise en place d’un droit capitaliste, la manifestation de l’exploitation de la classe ouvrière par la bourgeoisie. Certains font valoir que le droit du travail n’est que la concrétisation d’un rapport de force entre le patronnât et les salariés.

Cette analyse n’est pas tout à fait satisfaisante, car si le droit ne reposerait uniquement sur la force, il ne pourrait tenir très longtemps car il serait sans cesse menacé par les autres.

C’est pourquoi il faut évoquer d’autres théories pour expliquer l’origine du droit.

Section 2 : Les doctrines du droit naturel

Selon ces doctrines, au dessus du droit, qui s’applique à un moment donné dans un pays donné (droit positif), il existerait un droit immuable et universel qu’on appelle