Cours de droit privé, introduction générale, premières vues sur le droit.

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Pq pour eux la regle de droit est contraignante ? Parce qu’elle est juste.

Antigone: tragédi de sophocle, il resiste a une loi injuste au nom d’un principe superieur . Le droit naturel apparait comme un anti pouvoir qui lui permet de trouverce qui est juste. ST Thomas D’Aquin figure du 13eme Sc, il developpe la théorie du droit nat. distingues 3 types de lois diff:

-la loi divine

-la loi naturelle

-la loi humaine

Grotius: auteur hollandais 17eme SC. Il laicise le droit naturel=/ de St thomas d’asuin. L’homme est au centre et independant du droit divin. Les théories triomphes en fr au moment de la rev, trace dans la DDHC

Ce droit apparait dans les decisions de justice d’ajd de facon episodique notamment pour les droits de la défense. Quand des juges se reffere au droit naturel c’est pour imooser fortement un pricnipe u dessus des lois elles meme. Mais obstacle: comment decouvrir ce juste qui existerai dans la nature et que l’homme pourrait decouvrir.

B/ Les théories dites « positiviste »

Sesont construit en opp au droit naturel, ce derier ne serai aps opérationel. Commet prouver qu’il y aurait un juste en sachant que toutes les regles de droit sont differentes ? selon les pisitivistes tro dure de prouver qu’il y ai un Juste universel. Le droit pour eu est simplement posé d’ou le nom positiviste. La seule analyse fiable pour savoir ce qu’est ledroit conssite a dire que lesregles de droits sont obligatoires car conforme a une norme juridique superieur elle meme obligatoire. Dans ce système le caractère fondametale depend de la norme superieur . Kelsen a écrit un ouvrage: la théorie pure du droit qui date 1935, le droit serai une pyramide de norme dont la pointe serai la norme la plus élevé qui nourri les autres normes. Positivistes sont majoritaires.

Critique majeur sur positivisme: on remonte sur la loi supérieur, comment s-justifier son caractère contraignant a elle. Depuis 2ww se pose la question de la loi est elle juste ou non . On été édicté un certain nombre de textes fondamentaux (en haut de la pyramide) avec des droits et des liberté fondamentale. Section 3- Le raisonnement juridique

§1-L’outil juridique: le syllogisme

repose sur 3 étapes

-La majeur,

-La mineur

-la solution/ Conclusion

A/ Définition du syllogisme:

La fonction de se syllogisme est de trouver une solution juridique un pb posé a propos d’une situation de fait. Raisonnement couramment utilisé par les avocats, les magistrats les notaires notamment. Raisonnement aussi pratiqué en entreprise. Raisonnement du juriste: par du principe qu’il connait: tout les hommes sont mortel (MAJEURE) Socrate est un Homme (MINEURE) Socrate est mortel( Conclusion)

Si les faits constatés correspondent a l’hypothèse formulée par les regls de droits on peut aboutir a la conclusion

B/ Determination de la Majeure:

Question des sources du droit: En fr, 3 sources documentaire :

- Texte écrit, base des raisonnement, textes de loi qui se trouve dans les codes .

- La jurisprudence, phénomène qui résulte d’un ensemble cohérent de décision qui sont rendu par les tribunaux sur une question donnée.

- La doctrine, ensemble des opinions émise par les juristes sur une question juridique

§2-L’opération juridique par exellence: « la qualification »

Procédé intellect qui consiste a rattacher un fait reel: concret a un concept juridique abstrait afin de lui rattacher un regime juridique applicable. Qualifier juridiquement c’est une sorte de traduction: on passe d’un fait brut a un concept juridique. Le but de la qualification est de trouver le régime juridique.

Un bon juriste se pose et pose des questions. Face a un exposé de faits bruts il faut avoir aller plus loin, ne pas se contenter de la règle de droit est elle conforme au normes? Choisir le terrain de discussion, avoir un angle d’attaque.. Certaines erreurs sont souvent dues a un manques de questionnement Il ne faut pas s’arrêter a la première impression,exemple affaire d’outreau .

PREMIERE PARTIE

LES DROITS SUBJECTIFS

Pour etre sujet de droit il faut avoir la personnalité juridique. Deux types desujets de droits:

-les personnes physiques

-les personnes morales= groupements dotés d’une capacité autonome d’expression ou d’action ex les sociétés type sarl

Les deux sont dotés de la personnalité juridique

Chapitre 1: Les personnes Physiques

Section 1-L’existence et l’identification

§1-La personnalité juridique

TT les etres humains en fr aujd ont la personnalité juridique . Ceci exclu les animaux . Cette generalité n’a pas toujours etait veridique, avant les esclaves etait considerés comme des objets et non comme des sujets de droits

Ce n’est pas parce que tous sont sujet de droit qu’ils peuvent exercé pleinement tout les attribue de cette personnalité juridique. Il y a deux capacités:

-capacité de jouissance: l’aptitude a etre titulaire de droit, elle est normalement attribué a tous

-capacité d’exercice: aptitude du titulaire de droit a les exercer. Les deficients mentaux peuvent etre privé de cette capacité d’exercice, ils sont sous tutelle, c’est egalement le cas pour les mineurs qui sont sous la responsabilité de leurs parents

§2les attributs de cette personalité juridique

A/ L’apparition de la personnalité juridique

Elle apparait dès la naissance d’un individu a condition qu’il naisse vivant et viable. La personnalité juridique peut etre prise en compte a