Formation Historique au Droit

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Le texte se lit horizontalement de droite à gauche et de haut en bas, elle est actuellement exposée au musée du Louvre. Lorsque le Roi de Mésopotamie réunifie la Mésopotamie il souhaite en effet, fondre ses conquêtes dans un Empire unifié administrativement et socialement. Il est vrai que son œuvre législative (son Code) répond à ce souci d’unification et là encore la législation est placée sous le patronage divin. Le Roi Shamash dicte à la loi à Hammurabi sur le haut de la stèle, il tend un roseau à Hammurabi pour lui dicter la loi. Le bas de la stèle est composé d’un texte divisé en trois parties.

Première partie : un prologue historique raconte l’investiture du Roi Hammurabi ainsi que la formation de son vaste Empire et ses réalisations.

Deuxième partie : il s’agit de 282 décisions de justice (des sentences) qui sont retranscrites et toutes construites selon la même structure : une phrase énonce un problème de droit, elle est suivie d’une réponse au futur sous la forme d’une sanction pour le fautif ou de règlement d’une situation. Ces décisions abordent du droit pénal, du droit civil, les plus importantes concernent le droit de la famille, également l’esclavage, le droit professionnel et commercial. Le chapitre qui traite de la famille traite des sujets de famille est c’est très important.

Troisième partie : un épilogue lyrique sur la base de la stèle qui résume l’œuvre de justice du Roi Hammurabi. Il se proclame Roi du droit dans cet épilogue mais ce droit est un droit révélé, il est l’objet d’une révélation des Dieux ainsi s’affirme l’origine divine de la loi et la mission du Roi est de la communiquer à son peuple. Le Code Hammurabi n’est pas pour autant une loi religieuse, en effet, les prescriptions morales y tiennent moins de place que dans les lois d’Israël, de l’Inde, voire de l’Islam. C’est avant tout un droit en service de l’unification politique voulu par le Roi Hammurabi.

Le Code consacre une large part au droit antérieur, aux traditions, aux coutumes sumériennes. Dans ce Code, le Roi se sépare de la mentalité des Codes antérieures pour exprimer une conception différente de la réparation des torts, qui s’exprime notamment par la loi du Talion « œil pour œil, dent pour dent », cette loi du Talion consiste à infliger au coupable le dommage subit par sa victime. Cette loi aura une grande postérité.

La signification même de ce document : est-ce un Code de lois ou non ?

Tout d’abord, non il ne s’agit pas d’un recueil de lois dans le sens où nous l’entendons aujourd’hui mais plutôt un recueil de jurisprudence mais il s’agit de décisions qui ont été ratifiées par le Roi.

Mais oui cette stèle est bien un Code de règles et de prescriptions établies par une autorité souveraine. Ce Code comporte également un catalogue des villes et territoires annexés à ce royaume de Babylone. Ce Code est le testament politique du Roi Hammurabi destiné aux Princes qui vont lui succéder.

Si le droit Mésopotamien impose le patronage des Dieux il n’est nullement un droit religieux. Rien ne concerne les pratiques religieuses. Ce droit est fait pour des hommes qui ont une religion mais ils laissent cette religion en dehors de son contenu. Il s’agit d’un droit laïc d’origine divine.

Section 2 : Le droit Hébraïque : entre religions et pragmatisme

Les Hébreux occupent un espace petit : la Palestine. Ce qui donne à ce peuple une place essentielle dans l’humanité est que c’est la première religion monothéiste, mère du judaïsme, du christianisme et de l’islam.

Les Hébreux est une population nomade et originaire de la basse Mésopotamie. Cette population est repartie en tribus à l’origine dirigées par des patriarches. L’organisation politique des Hébreux est connue grâce au livre de l’Ancien Testament (les 5 premiers livres surtout : la Genèse qui décrit la vie des patriarches, l’Exode qui décrit le séjour en Egypte et le retour en Canaan et enfin les trois derniers livre le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome = ces livres sont regroupés dans la Torah ou Pentateuque = Lois.

Ces livres nous permettent de suivre l’évolution qui conduisit les Hébreux d’un régime patriarcal à un gouvernement monarchique. Les Hébreux s’organisent d’abord comme des tribus nomades avec un groupe rattaché à un ancêtre commun réel ou mythique. Cette tribu se compose de familles, de serviteurs placée sous l’autorité d’un chef = la famille patriarcal. Chaque tribu a son territoire.

Les premières tentatives d’instauration de la royauté apparaissent à la fin du 2ème millénaire. Cette royauté Hébraïque présente un aspect religieux très marqué conforme à la tradition de la royauté sémitique.

Ce caractère religieux est encore plus marqué chez les Hébreux car Dieu est le seul vrai Roi et le Roi Israelite n’en est que le serviteur. La royauté Hébraïque inaugure le rituel du Sacre, la royauté n’est pas divine mais elle est sacrée. Une royauté Hébraïque installée vers 1025 avant J-C et c’est la Royauté de Saul.

Le Roi a une triple mission : il doit assurer le bienêtre de ses sujets, il doit sauvegarder le droit et faire régner la justice, il est avant tout juge mais il n’est pas législateur car la loi est l’œuvre de Dieu. Et en cas de danger, le Roi doit sauver son peuple par la guerre pour la victoire. Le droit Hébraïque appartient au même fond culturel que les droits cunéiformes de Mésopotamie, tout comme eux, il est un droit à la fois religieux et empirique.

- Un droit religieux

Les sources juridiques se trouvent dans la Bible et en particulier dans les 5 premiers livres de la Torah. C’est une compilation du Vème siècle avant J-C qui regroupe des textes d’origine et de dates diverses. Le noyau primitif de la législation hébraïque, c’est le Décalogue ou les dix commandements : c’est un droit révélé à Moïse sur le monde Sinaï, les fameux dix commandements, gravés selon la Bible, du doigt de Dieu sur les tables de pierre.

Ces dix commandements enseignent l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. A côté de cela, s’ajoute des prescriptions d’ordre familiales « honore ton père et ta mère » par exemple. Des prescriptions d’ordre sociales telles que la condamnation de l’homicide, du vol, du témoignage mensonger, de la convoitise des biens du prochain. Il s’agit d’une loi brève mais les prescriptions