FORMATION HISTORIQUE AU DROIT.

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La Torah ou pentateuque comprend 5 livres : Genèse ; Exode ; Lévitique ; Nombres ; Deutéronome

Les tribus se divisent en plusieurs tribus, chacune d’entre elles se rattachent à un ancêtre commun réel ou imaginaire sous l’autorité d’un chef.

Il n’y a de seul roi que dieu donc le roi est serviteur de dieu (la royauté n’est pas divine mais sacrée :

- Saül 1025

- David 1010-970

- Salomon 970-930

Trois missions du roi : bonheur de ses sujets, faire régner la justice (justice divine), sauvegarder son peuple en cas de danger (guerre).

Le droit hébraïque appartient au même fond culturel que les droits cunéiformes de Mésopotamie car c’est un droit religieux, mais également empirique.

- Un droit religieux

Torah : compilation datant de -500 qui regroupe des textes d’origine et de dates diverses reconnu officiellement comme faisant autorité pour la foi mais aussi pour la vie pratique. On peut dire que le noyau primitif de la législation hébraïque est le décalogue (dix commandements). Droit révélé à Moïse sur le Mont Sinaï. Ces commandements ont influencé le cinéma. Cette loi enseigne l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui.

Cette loi restera un idéal rappelé depuis des siècles.

Le code de l’alliance : code écrit par Moise donné par Dieu, encore un système où le droit est une révélation divine, compilation de lois, de coutumes, des prescriptions religieuses, droit pénal, droit civique.

Dans ces royautés hébraïques, il existe une justice d’état : des tribunaux, une cour de justice compétente en matière pénal civil et religieuse. Le juge doit se faire l’interprète de la volonté divine (sentence divine.

- Un droit empirique

Ce droit ne formule pas de loi abstraite, on y retrouve des cas concrets, ex : un bœuf volé=cinq bœufs rendus

Le droit n’est jamais isolé de l’acte qu’il désigne, il est sujet de cet acte.

Le droit hébraïque n’a pas perdu son envie de vengeance ; la peine doit expier la faute, réparation du dommage.

Responsabilité : au départ collective (faute des pères répercuté sur les fils), puis individuelle.

L’antique solidarité du clan nomade va évoluer au principe d’individualisation de la peine ; un des apports de ces pensées est la responsabilité individuelle. L’origine des preuves est assez complexe, le témoignage est réglementé (mineur, parent, intéressé, aliéné, esclave) le serment peut être déféré, si l’accusé ne fait pas serment il est dit coupable.

Le droit hébraïque est plus détaillé droit canonique, médiéval puis sur la juridiction, laïque d’occident.

La royauté hébraïque connait une singularité qui donnera plus tard et notamment au Moyen-âge des références dans tout l’occident chrétien.

2 principes :

- Caractère religieux du pouvoir qui donnera notamment au carolingien le modèle d’une royauté sacré.

- Idée d’un pacte entre le roi et le peuple, cette idée contractuelle aura un grand écho.

Pas de réflexion théorique, l’influence de ces droits est restée limité dans nos droits actuels. C’est plutôt indirectement par l’intermédiaire des grecs et des romains qui s’en sont inspirés. En revanche dans le droit hébraïque, c’est par l’intermédiaire du christianisme qui a repris en partie la religion juive.

Les 2 grands ancêtres du droit moderne sont a retrouver dans plusieurs civilisation, notamment : Grèce, Rome

CHAPITRE 2 : La naissance du droit public dans l’antiquité gréco-romaine

Grecs et latins sont d’origine indo-européenne, qui se sont fixés à la suite de migrations venues du nord. Les premiers dans la Grèce actuelle, les second en Italie (plus de 1000 ans avant notre ère). Les organismes politiques et juridiques et leurs civilisations ont atteint leur apogée entre le VI et IV siècle avant J-C pour les grecs et entre le II et III siècle après JC pour les romains.

Contact culturel précoce entre ces deux peuples facilité par l’expansion du monde grec en Sicile et dans le sud de l’Italie accentué par la suite avec la conquête de la Grèce par Rome autour de 168 avant JC.

Il existe des différences entre ces deux peuples : les grecs sont un peuple philosophe alors que les romains sont plus pragmatique et un peuple de juriste.

Apport de ces peuples au droit différents.

Rapport entre gouvernement et citoyens (régime relativement proche

Droit public évolué qui a gardé valeur d’exemple.

SECTION 1 : La cité, modèle d’Etat républicain

Dans les cités grecques et à Rome : création de la politique (art de gouverner le groupe social)

Ce sont les deux gouvernements qui ont été les premiers à considérer la direction de la communauté est l’affaire de tous.

§1. Les cités grecques

3 périodes :

- L’époque archaïque : 2ème millénaire-7 siècle avant JC, régime monarchique, royauté premier signe de civilisation (mer d’Egée)

- L’âge classique : 7ème -4ème siècles avant JC, mise en place des cités, passage de régime monarchique à des régimes aristocratiques à des régimes démocratiques.

- Epoque hellénistique : milieu du 4ème siècle avant JC, essaie de fédération a échoué, crise de la démocratie athénienne puisque la démagogie athénienne a dévalorisée cette démocratie.

Au -4ème siècle, Philippe de Macédoine et son fils Alexandre le Grand fonde le plus vaste empire mais que ne survivra pas et laissera sa place a de petite monarchie hellénistique : conquête romaine à