Droit constitutionnel à partir de la Monarchie de Juillet

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Ce model americain c est l unique model d'un regime presidentiel il a ete beauoup copié notamment en Amerique de sud , mais n est pas inimitable. Inimitable car en fait il repose sur l adaptation de macanisme constitutionnel à une culture politique et democratique qui est particuliere et qui est issue à la fois de la structure fédérale5NE FONCTIONNE PAS COMME LA FRANCE QUI EST UN PAYS unitaire, aux etats unis il y a les Etats Unis d ameriques 50 etats chacun ayant une constitution, en virginie, il y a tout ce qui concerne tout les Etats Unis et en plus ce qui concerne chaque Etat) du pays et d un systeme de partie politique qui est unique en son genre. Il y a des domaines qui sont reservés aux etats fédérés chaque etat federe peut avoir son propre code penal, si le cannabis est légal chez lui ou non , peine de mort au texas mais pas à new york, il y a des choses qui relèvent du niveau superieur , qui s applique de partout , comme l'avortement qui est légalisé de partout. Cela implique des negociations entre l’État féderal et les Etats fédérés. C'est un systeme de partie politique unique, Démocrate et Républicin aux Etats Unis, il n y a pas un parti democrate ou republicain , il y en a cinquante, ils ne deviennent 1 que tous les 4 ans au moment de l election presidentielle, entre un democrate du texas ou new york n ont rien à voir. Un democrate qui est plus à droite peut voter avec un républicain qui est plus à gauche de son parti . Quand un texte est en discussion au congrès americain, on va chercher chaque vote, john Mc Cain du meme camps que Donald Trump a annoncé qu'il ne vote pas la loi d'Obama. La separation des pouvoirs aux Etats Unis qui est vraie n'a pas empéché le developpement d un exercice collegial du pouvoir, qui est impossible dans tous les pays qui ont essayé de mettre en place un régime residentiel rigide du pouvoir. Dans tous ces pys là , les regimes qui ont imité le regime americain ont evolué en faveur du chef de l Etat pouvant aller jusqu'à la dictature. Sur le plan constitutionnel le pouvoir du president francais est plus important mais le poids politique de celui ci est inferieur.

Notre constitution à nous est aujourd'hui plutot un regime parlementaire qui est le resultat d'un long processus historique avec une coupure nette en 1789.

Chapitre 2: l'histoire constitutionnelle francaise

A/D'une constitution libérale, à un régime autoritaire 1789-1814

Sous l'ancien régime la France est divisée en ordre : clergé , noble et tiers-etat qui sont reunis au sein de l’État generaux et qui sont convoqués par l4etat lorsqu'il doit adopter des mesures fiscales (relever des impots). Or à la fin du 18 eme sicle l france connaît une grave crise conomique , louis 13 a besoin d argent et le parlement de paris va le contrainte a convoquer les etats generaux le 5 mai 1789. Des le depart la situation est très tendue, jusque là le vote se voter par ordre et non pas par tete , car la oblesse et le clerger s allié et cela faisait 2 , le tiers etat demande a obtenir un vote par tete .

Le 16 juin 1789 le tiers etat se proclame assemblée nationale, le 20 juin le serment du jeu de paume,(ancetre du tennis), les députés jurent de ne pas se separer aant d voir donner une constitution à la France. Louis 16 va commettre une bétise , il renvoie Necker qui est son ministre qi est libéral , ce qui v faire craindre une repression, alors il y a une agitation populaire qui commence, s en suivra la pris de la Bastille. A partir de là le roi va ertre contraint d accepter le nouveau regime qui se met en place en reconnaisant l Assemblé natonal, et en demandant à tous les représentants de la noblesse et du clergé de se ralier aux representants du tiers etat. 9 juillet 1789 cette assemblée nationle devient constituante et chargée de rediger une constitution , le 4 aout abolition des privileges, 26 aout DDHC. Cette assemblée commencent la redction de la constitution qui e sera voté que le 3 septempbre 1791 en raison des guerres et approuvée par le roi le 14 septembre 1791

La constitution de 1791 :

Conformement à la pensé de l abbes emanuel Sieyes , la constitution de 1791 consacre la souveraineté de la nation , la théorie de la souveraineté repond à la question de savoir à qui appartient dans l’État le monopole de la contraine légitime. Sous l ancien regime, la souveraineté appartient au roi, le roi tient son pouvoir de dieu (monarchie de droit divin) et est le seul detenteur du pouvoir. La revolution de 1789 est une remise en cause de la souveraineté royale, faut il confier la souveraineté à la nation?ou faut il confier la souveraineté au peuple ? Les conséquences juridiques etant tres differentes .

En 1789 et dans la constitution de 1791 c est sieyes qui gagne contre rousseau. La souveraineté nationale est validée, pour sieyes la nation n est pas uniquement composée par les individus, mais egalement par un element supplémentaire qui fait de la nation une personne abstrete et souverainne , en fait la ntion est formee par des indicidus gouvernés par un unique pouvoir et souis aux memes lois qui son l expression de leur volonté . Des lors la nation remplace la monrchie de sorte que la souveraineté ne réside plus dans la personne roi mais dans celle de la nation. Cette théorie va etre formulée tres vite dans l artice 3 de la DDHC selon lequel le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation nul corps , nul individu,ne peut exercer d autorité qui n en emane expressément et dans la DDHC de 1791 on trouve la souveraineté est une indevisible illaliénable et indescrible , elle appartient à la nation, aucune section du peuple , ni aucun individu ne peut s en attribuer l exercice. Cette theorie de la souveraineté nationale emporte plusieurs consequences, premierement elle est une et indivisible , en effet une personne meme morale , meme abstrete telle que la nation ne peut avoir qu une seule volonté, donc la souveraineté qui en est l expression ne peut etre divisée en plusieurs elements. Autrement dit la souveraineté appartient entierement à la nation et ne peut pas etre divisée entre tous les citoyens.

Cette souveraineté est ilianélable , donc la nation ne peut pas abandonner sa souveraineté au profit d un individu un groupe d individus ou d une puissance etrangere . Puisqu ele est ilaniélble, si l exercice de a soueraineté a été confié à un tier, le roi par exemple il peut toujours le rreprendre.

Puisque a nation est une personne morale une entité abstraite, sa volonté doit etre exprimée par des individus qi parlent en