Droit constitutionnel, semestre 1.

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Les constitutions sont le fruit de révolutions politiques, comme après la glorieuse révolution, révolution anglaise en 1688/1689.

Après Montesquieu, deux autres révolutions surviennent: l’américaine 1776, les américains se séparent de l’Angleterre (indépendance), et rédige la constitution fédérale de 1787. Puis la révolution française en 1789, engendrant la première constitution en 17991. Les révolutions américaines et françaises ont le point commun d’avoir rédiger une constitution. Contrairement a la révolution anglaise qui a mis en place des institutions. Le projet de Montesquieu est alors de mettre en place une police qui réprime les crimes, des lois, des tribunaux tout en ayant un état libre. Cette liberté fut effective dans la première révolution puis durant les deux autres. La révolution française a échoué avec une politique non stable contrairement aux usa avec obama qui suit la constitution de 1787. Régime libérale: la liberté est le principe. Il y a une certaine unité dans la compréhension politique, la cadre étatique et la liberté.

II. Les différents sens de la notion de constitution:

- Constitution et constitutionnalisme:

Le constitutionnalisme est l’idée qu’il faut un état qui garantisse les libertés. L’idée de libéralisme définit par Montesquieu est l’idée d’une séparation des pouvoirs, garanti des droits de l’homme, l’économie des marchés (plus ou moins grande avec un état plus ou moins interventionniste) et l’idée de propriété. Le projet libéral est comme un projet constitutionnaliste. Il correspond à ce que Montesquieu appel un gouvernement modéré, un pouvoir modéré non tyrannique, despotique soumis a une constitution,

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des lois. Il peut se réaliser dans une monarchie ou république (ex: monarchie avec gouvernement modéré: l’angleterre). La société libérale repose sur ces trois piliers. Le constitutionnalisme désigne une idéologie au sens large, un idéal.

Le divorce des deux notions fut durant la révolution française.

Durant le régime de Robespierre sous le signe de la terreur tyrannique et despotique de 1793. Benjamin constant à réfléchis a la question de la raison pour laquelle nous sommes passé d’une constitution idéal à une constitution tyrannique et pourquoi la révolution française n’a pas apporter la liberté. La france de 1791 avait une constitution mais n’avait pas de liberté politique. Selon lui une constitution ne suffit pas, il faut une liberté de la presse, que les ministres soit responsable, une garanti de ne pas se retrouver enfermé arbitrairement, de pouvoir penser librement. Sans cela on aura une constitution mais pas de constitutionnalisme.

La DDHC dans son article 16: Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

2) Constitution écrite et constitution non écrite:

Toutes constitutions est écrites sauf celle de la Grande-Bretagne qui est coutumière. Ce qui rèvéle un paradoxe car ce sont eux qui sont à l’origine de la constitution mais ils ne l’ont jamais rédigé. Ce projet s’est alors répandu en Europe, où ils n’ont pas de Constitution écrite, ce sont des coutumes, traditions.

Certaines constitutions écrites sont organiser en un seul texte:

- Le texte de la Vème république.

- La constitution Américaine.

D’autres sont rédiger en plusieurs textes:

- La france sous la IIIème république

- Israël aujourd'hui

Il y a alors une distinction entre les pays qui ont des textes ou non.

III. La constitution comme limitation du pouvoir et instrument du gouvernement:

La constitution comporte un certain nombres de droits, de droits de l’homme, de fondamentaux. Elle organise le pouvoir, elle ne le limite pas seulement. C’est un texte, une organisation qui structure et génère le pouvoir. Elle est donc un instrument du pouvoir.

Elle est aussi composée d’habilitées qui crée et donne du pouvoir (ex: le parlement vote la loi). On comprend alors que la constitution réside dans les habilitations: Art. 12 : Le Président de la République peut, après consultation du Premier Ministre et des Présidents des assemblées, prononcer la dissolution de l'Assemblée Nationale.

Il faut voir aussi la dimension positive de la constitution qui est de mettre en place des institutions de gouvernement, pour prendre des décision politiques, faire des choix sur les problèmes sociaux et économiques d’un pays ou d’une nation. Et toutes ces décisions sont traités par la constitution pour que le gouvernement ai du pouvoir.

Chapitre 1: Les grandes notions du droit constitutionnel et des démocraties occidentale:

La souveraineté est une notion fondamentale car elle caractérise l’état, la notion de souveraineté. En occident, le pouvoir est détenue par l’état et le gouvernement est un organe de l’état. Cette notion s’est

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développée après le 12ème siècle, avec Aristote qui parle de cite, d’empire mais pas de la forme intermédiaire qui est l’état nation. Les anciens réfléchissaient a d’autre forme politique, de cite grecque, distincte de l’état. L’état a un pouvoir souverain. Mais cela ne signifie pas que c’est la seule organisation sociales (au rapports humains, avec les parents, l’église, les organisation international, les association). Mais ces organisation au sein de la société ne sont pas des états. Malgré le fait qu’ils font preuve de pouvoir cela ne veut pas dire qu’ils sont souverains (les parents ont un pouvoir sur les enfants, les chefs d’entreprises ont un pouvoir sur leurs employés). L’état est le seul a avoir un pouvoir souverain.

La souveraineté exprime la puissance de l’état soit un pouvoir a la fois originaire et suprême. Pouvoir qui procède tous les pouvoirs avec aucun pouvoir au dessus. Ce qui le caractérise est donc