Cour 1er semestre droit constitutionnel

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- La métamorphose historique de la discipline

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- Il y a 4grandes périodes qui se distingue, la première étant celle où l’on vénère les textes, on se contente d’une description sans analyse critique du contenu des textes.

Période un peu plus critique où le droit constitutionnel va voir arriver la science politique, dans les années 1940, on a une nouvelle façon de voir la science politique. Saisir le droit par la science politique c’est le rendre concret, c’est ne pas se limiter à de la théorie, c’est analyser les rapports de force. Ils sont donc apportés une analyse concrète du droit constitutionnel.

L’édifice constitutionnel commence à se craqueler en ce qui concerne notre région.

Ce retour en grâce des juristes correspond à la montée en puissance de la jurisprudence c’est une époque où la plupart des constitutions comporte un point concernant le juge constitutionnel, en quelque sorte le gardien de la Constitution. Et comme le juge est celui qui dicte le droit, c’est ce qui fait que la justice constitutionnelle insiste sur le retour au texte. L’époque est aussi celle où ‘on assiste à une constitutionnalisation des branches du droit, presque systématiquement les sources de ces matières sont dans la Constitution elle-même.

- Utilité d’un cours de droit constitutionnel et institutions politiques

- Le droit constitutionnel de la culture générale

- La philosophie et le

- Une science du

Partie I : THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

Titre I : Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel

Chapitre 1 : Constitutionnalisme et constitution

Section 1 : Le constitutionnalisme

Ensemble de tendance historique ayant permis l’apparition des constitutions en tant que technique de limitation du pvr.

- L’importance et le legs (héritage) du constitutionnalisme « ancien »

- La richesse de la pensée constitutionnelle « ancienne »

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- En Grèce avec Platon et Aristote qui lui a une approche plus concrète, une constitution équilibrée, en point d’équilibre.

- A Rome il existe des institutions et des auteurs héritiers des grecs qui tiennent des discours sur la tyrannie comme Cicéron ou Sénèque.

L’héritage gréco-romain est un héritage fondamental. Rex regia= ()

- Le constitutionnalisme politique

Le constitutionnalisme primitif n’a pratiquement rien avoir ave l’actuel mais il a toute de même transmit, il est en continuité avec le constitutionnalisme actuel, moderne.

On a dès le Moyen Age des réflexions sur la hiérarchie sociale, par rapport à certain théologien, on trouve des auteurs qui critiquent leurs théories. A la toute fin du MA, et de au début de ce qu’on va appeler les temps modernes on va trouver un certain nombre de discours de certains penseurs qui disent qu’il existe un droit naturel à la place du droit divin.

La période de la renaissance est une période ù l’on voit apparaître une nouvelle idée du sujet, de l’individu. Et cette réflexion est une conception nouvelle qui marque un basculement de la société.

- L’héritage et l’esprit de continuité

- Les transferts d’hommes, d’idées et de techniques

Le constitutionnalisme primitif a transmis à la période moderne différents éléments, certains hommes connaissent des règles de droit dans un domaine et vont le transmettre ou l’emmener dans un autre domaine, on le retrouve dans le fait que les hommes pouvaient exercer différents métiers. La mise en place de la constitution en utilisant les connaissances des personnes qui savaient.

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Le constitutionnalisme moderne a quelque chose avoir avec la naissance de l’Etat moderne. La période moderne se caractérise par un changement assez profond, vers les 16-17ème siècles dans de nombreuses monarchies on assiste à un changement progressif entre les sujets et les dirigeants, on peut exprimer ces genres de relations. Peu à peu les réflexions des philosophes laissent apparaître que la relation entre le roi, le pape, les dirigeants et le peuple se différencie. Ce qui apparaît au titre de ce changement est une progressive distinction. Les sujets sont de moins en moins sujet mais plus de presque citoyens, le monarque est de moins en moins (), ce qui fait penser au contrat social (=le gouvernement ne gouverne pas en fonction de lui-même mais en fonction de son peuple. Il gouverne et dirige en vertu d’un contrat.

- Le constitutionnalisme moderne et l’individualisme politique

Benjamin constant oppose deux types de sociétés : les sociétés anciennes (antiquité, toute fin du MA) elles ont des caractéristiques comme l’emprise d’une approche globale, d’une approche du monde, social qui ne part pas des individus mais une globalité, de tout, c’est le aullisme. Les vrais droit reconnus a l’époque sont les droits concernant la vie politique. Il n’y a pas véritablement de droit. Tout est établit auparavant par l’équilibre du grand tout. Dans cette société la place d’une personne est prédéterminée, le constitutionnalisme moderne est une période durant laquelle on voit se mettre en place l’individualisme. Dans la conception naturaliste moderne, on part de l’individu auquel on reconnait des droits (comme la garantit physique = s’appartenir). Le sentiment d’être qui on est, est ce qui fait le constitutionnalisme moderne.

1625 : « Les choses sont ce qu’elles sont même si Dieu n’existe pas ». La fondation de la société c’est l’individu, selon Hobbes. Ce qui nous ai permis c’est ici et maintenant.

- Le constitutionnalisme moderne et ses limites

La période moderne sur sa fin correspond à une période importante, les gouvernants sont là au nom d’une volonté sociale,