Droit Constitutionnel, semestre 2

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- Ils ont dû s’associer avec des petits groupes. Parmi ces groupe l’Union Démocratique et Socialiste de la Résistance (UDR) (qui aura un grand rôle à jouer sous la IV ème République). Ensemble ils obtiennent 10,6 % des suffrages exprimé et 35 députés. Ils ont couru sous un nom commun « le rassemblement des gauches Républicaine » et après l’élection on regarde à quel partis appartiennent les députés élus → sur les 35 pas beaucoup de radicaux qui vont donc devoir siéger dans un groupe qui est la suite de l’alliance électorale groupe « du rassemblement des gauches républicaine » qui rassemble la plupart des 35 élus. Donc pas de groupe radicale autonome dans l’Assemblée constituante.

On est aussi frappé par l’éparpillement de la droite. La droite est trop lié à Vichy et les électeurs de droite comme les électeurs de gauche se réfugient sur des parties ou plutôt des listes modérées qui se présentent comme des défenseurs.

- Ces modérés ensemble font 14,4 % des suffrages exprimés. C’est la droite, ce qu’il en reste, c’est plus que n’a fait le rassemblement des gauches républicaine et obtiennent 62 députés.

Mot de L’UDSR : Union né de la résistance. L’Union est fondé le 25 juin 1945 dans le but de concourir aux élections qui sont annoncé pour octobre.

CRES Un parti composite éclaté entre diverses tendances. Ce n’est pas un parti de masse éclaté entre des militants. En réalité derrière ces organes sensé structurer le parti, le parti regroupe des personnalités et quelques unes de leurs troupes qui leur sont fidèles. Personnalitées politiques d’origines variées et les fondateurs étaient tous issu de différents mouvements de résistances dont ils étaient les chefs, et se transforment pour continuer d’exister politiquement en Union politique. Des membres du TL, du réseau libet nord, des dissident de ceux de la résistance, deux ou trois responsable ou dissident de réseau de résistance. C’est l’essai de transformation de la vie de résistant en vie politique. Parti par conséquent pas très uni.

René Pléveine président de l’UDSR et Mitterand qui le succède en 1933.

Chapitre II : La Loi Portant Organisation Provisoire des Pouvoirs Publqiue du 2 novembre 1945

Section I : Les institutions

Des instituions nouvelle mais provisoire sont adopté. La loi est promulgué le 2 novembre 1945. Cette loi est très courte mais va faire figure de constitution provisoire.

La 1ère institution est l’assemblée qui vient d’être élu. Elle partage le pouvoir constituant avec le peuple, avec la nation. Elle dispose de l’initiative constitutionnelle parce que selon la loi « elle est seule compétente pour rédiger et proposer un texte de constitution ». Mais elle ne peut pas l’adopter elle même, le projet de constitution doit être adopté par référendum dans un délai d’un mois après cette adoption pour que les français accepte ou non le projet rédigé. L’assemblée n’adopte donc pas elle même la constitution, en outre elle n’est maîtresse ni de sont temps, ni de son existence.

Si le projet est rejeté, une nouvelle assemblée doit être élu et la LPOPPP prévoit que cette nouvelle élection devra avoir lieu après chaque rejet d’un projet.

Chaque assemblée constituante à un délai pour rédiger le projet : elle a 7 mois à compter de sa 1ère réunion pour proposer un projet. Si elle ni arrive pas dans ce délai, ces pouvoirs cesse aussitôt et une nouvelle assemblée doit être élu.

On veut donc vraiment que ce soit une assemblée qui réussissent à se mettre d’accord rapidement, on veut éviter que le projet soit adopter à l’usure. Si il n’y a pas de résultat en 7 mois c’est qu’il n’y a pas de majorité et que l’assemblée doit se séparer. Ainsi le peuple fr sera toujours représenté par une assemblée fraîchement élu.

L’assemblée constituante doit :

- Concevoir un projet

- Exercer le pouvoir législatif pendant la durée de ces fonctions et contrôler le gouvernement.

- Elle dispose aussi du pouvoir budgétaire mais n’a pas l’initiative en matière de dépense. En matière de dépense l’initiative est réservé au gouvernement. Les membres de l’assemblée partage l’initiative des lois avec l’exécutif.

D’après la LPOPPP l’exécutif ce compose d’un président du gouv et de ministres. Et on voit pour la 1ère fois apparaître dans la LPOPPP des procédure pour rationaliser le régime parlementaire et essayer de donner une certaine force politique au président du gouvernement, une certaine stabilité au gouvernement lui-même. Le jeu parlementaire ne va plus fonctionner spontanément ou ds le cadre des assemblée il est fixé à priori dans une constitution pouvoir : c’est le recours au parlementarisme rationalisé.

Le président du gouvernement est distinct fu gouv, il a ses responsabilité propre même si il fait parti du gouvernement. Pour lui donner + de poids par rapport au gouvernement, il est d’abord élu directement par l’assemblée au scrutin publique et à la majorité absolu des membres qui l’a compose, on veut être certain que ce président est élu à la majorité. Ensuite c’est lui qui appel les mmebres de son gouvernement, ces lui qui fait venir les ministres dans son gouvernement et cela est cnesé lui donner de l’autorité sur ces ministres, ils ne lui sont pas imposé c’est lui qui les fait venir. Cependant , apparaît un vis : une fois élu, le président constitue donc lui même son ministère, mais au lieu de travailler, il doit soumettre son ministère à l’approbation de l’assemblée en même temps qu’il lui soumet son programme = affaiblissement de l’autorité du président du gouvernement. Une fois que le cabinet a été approuvé, il est responsable collectivement devant l’assemblée. Toutefois, la LPOPPP essai de stabilisé le cabinet en rationnelisant la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale. d’abord pour stabiliser le gouvernement, il est expréssement prévu « que le rejet d’un texte ou d’un crédit n’entraîne pas sa démision, celle ci n’est obligatoire car la suite du vote distinct d’une motion de censure ». Donc si l’assemblé veut faire tomber le gouvernement, elle ne doit pas suelement refuser de voter un texte mais prendre sa responsabilité en décidant de voter une motion de censure, or les condition du vote de la motion de censure sont elle même rationnalisé. La motion