Droit constitutionnel Licence 1 Premier Semestre

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Conception holiste : (holisme : doctrine selon laquelle un énoncé doit prendre en considération l’environnement) les normes elles seules ne peuvent pas se définir, elles doivent leur validité à une norme supérieure. Il n’y a de normatif que dès l’instant où on est au sein d’une hiérarchie d’autorisation. La dimension pragmatique (qui ne peux être contredit) du langage normatif est au sein d’un caractère conjugué (énoncé normatif conjuguer à l’indicatif présent, énoncé non normatif conjuguer autrement).

La norme transforme en droit tout ce qu'elle touche. L’être et le devoir être est une distinction importante pour les positivistes.

- Qu’est ce qu’une norme juridique ?

C’est une norme immanente (de l’intérieur) et pas transcendante (qui domine)soit la sanction de sa méconnaissance est prononcé ici bas de façon immanence dans le monde empirique et pas dans l’au-delà (distinction avec la norme religieuse). Elle sanctionne des comportements extérieurs et non des comportements intérieurs (distinction avec la morale). La norme juridique est sanctionnée de façon immanente, visible et extérieure.

- Qu’est ce qu’une norme constitutionnel ?

La norme fonctionne comme un schéma d’interprétation savoir quel est la valeur de se que quelqu’un fait. Cette hiérarchie se manifeste par une échelle d’acte juridique bien connu. En bas il y a les contrats (énoncer normatif prononcer par les particuliers entre eux) ; les actes administratifs (énoncé par des autorités du pouvoir exécutif) ; la loi (énoncé par des autorités du pouvoir législative) ; la constitution (la norme constitutionnel est la norme des normes). On assiste à une hiérarchie d’habilitation.

Il y a deux conceptions de la constitution :

- Une conception formaliste : pour eux il n’y rien au dessus de la constitution, il est libre et souverain c’est une conception existentialiste à la Sartre. Ici la souveraineté est prise au sérieux, il n’y a pas de hiérarchie des valeurs, personne ne peut au nom de la science dicter au souverain les valeurs qu’ils doivent être défendu. Est constitution, la norme dont l’adoption et la révision obéissent à la révision la plus complexe de l’ordre juridique. La procédure est le seul critère dont on se sert pour définir une constitution. Il est important qu'elle soit lourde.

- Une conception substantialiste : consiste à dire qu’est constitutionnel : l’acte ou la norme dont l’adoption ou la révision obéit à la procédure la plus complexe et qui porte sur un certain contenu, il ajoute un critère matériel au critère formel. Il faut qu’il y ait un contenu et certaines valeurs constitutionnelles. Tout n’est pas constitutionnel par essence. Cette distinction s’imposerait à tous au nom de la vérité. L’inconvénient est que la Constitution se fait passer pour objective alors qu’elle ne l’est pas. De plus dans la DDHC du 26 aout 1789, l’article 16 « toutes sociétés dans laquelle les droits ne sont pas garantis et les pouvoirs ne sont pas séparés n’a point de constitution ». Les principes ne doivent leur constitutionnalité qu’a l’organe qui les prescrit. Ici il y a une conception que l’on impose, celle du libéralisme.

Art 89, al 5 « la forme républicaine du gouvernement ne peut faire l’objet d’une révision ». Face à cet argument les formalistes répliques avec 2 arguments :

- Rien n’empêche par une révision de la constitution de supprimer cet article et de remettre en cause la forme du gouvernement. Cet art 89 al 5 est autoréférentiel. Cette norme par laquelle le constituant s’interdit de remettre en cause certaines normes constitutionnel montre qu’il ne serai pas souverain : le pouvoir constituant ne peut pas s’autolimité.

- La difficulté de définir la notion de forme républicaine du gouvernement. Les termes sont vagues et non précis. A cet époque là on savait la forme républicaine était le contraire de la monarchie. C’est une loi qui est dans un contexte du début de la 3ème république fragile, dans le but de conjurer tout risque d’un retour à la monarchie. Alors que aujourd’hui la forme républicaine du gouvernement ne renvoi plus qu’a des valeurs républicaines (ex : les frondeurs penseront à des valeurs sociales). Si l’on érige les valeurs républicaine au gouvernement on court le risque de confier au juge constitutionnel le soin de définir seul de ce qui est constitutionnel ou pas et on tombe dans un gouvernent des juges.

- Pourquoi obéit on au droit ?

Face a cette question : « Pourquoi obéit on au droit ? » on retrouve une dichotomie (/).

Il y a ceux qui dise que oui on peut répondre à cette question, ce sont les théoriciens du droit naturel (jus naturaliste) soit les substantialistes. Et il y a ceux qui disent qu’on ne peut pas répondre à cette question, il impose un refus de répondre car c’est une question subjective qui se pose à des citoyens et non à des juristes savants. Ceux qui nient l’objectivité de la question sont les positivistes soit les formalistes.

- La réponse jusnaturaliste

Théoricien du droit naturel : Réponse fondée sur un droit naturel, réponse qui a connu deux formes, il y a une doctrine ancienne et une théorie moderne :

- La théorie ancienne du droit naturel

Doctrine ancienne : Elles remontent à Aristote et ont été relayé au moyen âge par St Thomas d’Aquin théologien du 14ème siècle. Aristote : le droit positif (celui de la cité, celui qui est posé par les hommes) est la reproduction ou doit être la reproduction du droit naturel (ce que dicte aux hommes la nature des choses). Et s’il n’est pas conforme à ce que dit la nature on ne doit pas lui obéir.

On parle de réalisme car il prête aux choses, à la nature ; une dimension normative, une intention, une volonté (ex : condamnation morale du mariage pour tous). C’est un théorie objective : le sujet a de droit que ce que lui dicte la nature. Transgression de la dualité entre le droit et le fait, d’un fait on a affaire à un droit.

Pourquoi un tel succès de cette doctrine d’Aristote ? Car à l’époque les connaissances scientifiques n’étaient pas aussi développées qu’aujourd’hui. Donc on ne pouvait pas expliquer l’ordre naturel des choses par la causalité. On interprétait normativement ce qui devait l’être causalement.

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