Droit constitutionnel, leçon 1.

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On peut en déduire distinction entre droit administratif et constitutionnel :

Droit administratif = ensemble du droit applicable aux activités de l’administratif et aux rapports que l’administration entretien avec les administrais.

Un pouvoir de gouvernement organisé.

Et des manifestations de communion.

Une institution est à la fois un projet collectif et le moyen commun pour réaliser une volonté commune.

3 ) Appréhender le droit constitutionnel comme un mouvement de pensé du droit.

Le droit constitutionnel n’a pas toujours existé en tant que pensée du droit.

En tant que pensée du droit, est appelé constitutionnalisme = idée que les pouvoirs publics sont limités, le droit constitutionnel est le droit qui encadre le pouvoir politique.

On parle aussi d’une approche libérale du droit publique car le pouvoir est limité afin que soit garanti les libertés individuelles.

La 5eme République, est un régime qui résulte du constitutionnalisme donc un pouvoir limité et accordé place aux libertés individuelles.

La manière dont est né cette pensé :

Les prémisse (avant) du droit constitutionnel en tant que mouvement de pensée :

Ont les trouvent dans l’antiquité grec ARISTOTE avait déjà analysé à l’époque que « l’Homme est par nature un animal politique ». Qu’il est de l’essence de l’Homme de vivre dans la Cité qui est POLIS en grec, donc communauté politique l’homme ne peut donc pas vivre en dehors de la Cité. La Cité grec a pour ordre d’être organisé, elle régit la vie de la société et dans cette société chaque individu à la place qui lui revient. Ainsi des règles de gouvernement de la Cité doivent être instituer inscrite dans la constitution qui sont applicable par le gouvernement

II - A partir du 16eme s le pouvoir politique est encadré et il l’est de 2 manières :

1) Le pouvoir politique est saisis par la pratique et les usages.

Théoricien italien MACHIABEL

Qui a observé ces pratiques et usages de ce gouvernement et a donné des conseils sur l’art de gouverner. En mettant en forme cet art de gouverner il inaugure une méthode positiviste pour analyser le politique. ( = met en écriture )

Et encadré par la tradition, la répétition de la manière de gouverner qui encadre cette manière de gouverner. Source d’encadrement de l’Etat.

EX : Royaume- Unis ( en dehors du mouvement constitutionnaliste )

2 ) Origine ( début ) du constitutionnalisme :

Époque des lumières et se développe pour attendre point apogée 19eme s. il s’agit de mettre par écrit des règles en rapport entre gouvernant et gouverné. C’est en mettant en jeu les règles du jeu politique que les gouvernés seront respecter les termes de la constitution. Les gouvernants doivent respecter les termes de la constitution.

Constitution = texte écrit qui contient des dispositions Américaine et française pour en donner vie et droit garanti aux individus

Révolution américaine et française donne naissance au constitutionnalisme.

Paradoxe : la philo libérale de la limitation du pouvoir et de la promotion des droits des individus trouve sa source d’inspiration dans la tradition anglaise RULE OF LAW, mais de l’autre côté le constitutionnalisme, c’est construit en rupture avec le régime anglais car il refus de limité la souveraineté du gouvernement par une constitution écrite.

Les déclarations de droit ne fait pas de distinction entre le législatif et le pouvoir constituant.

La constitution anglaise est coutumière basé sur la tradition et ne distingue pas le pouvoir législatif du pouvoir constituant.

Constitutionalisme apparaît avec révolution américaine fondé sur idées des lumières et on retrouve sur déclaration d’indépendance de le constitution américaine. Qui existe pour limiter le pouvoir et valorise les individus qui peuvent faire valoir des droits contre l’état.

L’avènement d’un point constitutionnel : Benjamin constant ouvrage 1815 : réflexion globale sur une pensée du droit constitutionnel et dégage ses principes. C’est à la même époque en tant que discipline universitaire fait son entrée.

L’apogée : Philippe Renault, c’est durant dernière année 20eme que le constitutionalisme c’est imposé comme le moyen le plus sûr d’organiser les pouvoirs.

Va avec la chute des régimes totalitaire avec un progrès de constitution écrite et de protection des individus.

II – intérêt d’étudier droit constitutionnel.

En tant que citoyen français,

- Mettre en perspective la souveraineté de la France dans un carder régional = région du monde.

Et dans le cadre mondial avec accord internationaux. Permet en tant que citoyen de comprendre d’où vient République dans le cadre de réformes éventuelle.

- Comprendre la manière d’où vient notre République et dont son organisé les autres pays pour apprendre des autres modèles quel est la valeur du référendum au Royaume-Unis ?

- Comprendre l’organisation du pouvoir (les institutions).

- Comprendre la façon dont les autres pays s’organisent.

Constitution est la matrice du système juridique Ademad ESMEIL

« Le droit constitutionnel est la partie fondamentale du droit public toutes les autres branches en supposent l’existence. »

Hiérarchie des normes

Intérêt de suive étude de droit public ?