PREMIERE PARTIE : THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

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Le territoire est lui même composer d'une composante terrestre ainsi qu’une composante aérienne et une composante pour les états non enclaver >un composant maritime jusqu’à 200 mile marin.

La composante terrestre, le territoire est le plus souvent d'un seul tenant (sauf ex : Allemagne de 1918-1939 ou encore archipel). La superficie des États est extrêmement variable (ex : état continent >Australie, voir micro-état> ile de Nauru, 21 km²)

Les frontières qui délimitent le territoire, appuyé parfois sur des limites naturelles, artificielles. L'histoire va aussi intervenir par exemple en Afrique en 1963, la conférence d'ADBIS-ABEDA décide du maintien des frontières entre nouveau État africains accédant la indépendance en s'appuyant sur les frontières telle quel avait été arrêté en 1895 a la conférence de Berlin entre les anciennes puissances coloniales. Mais encore lors de la dislocation de la Yougoslavie, URSS > donne 15 nouveaux états.

Paragraphe 2 : l'élément humain : la nationales

L'existence d'une population est indispensable à la reconnaissance de l’État au delà de l’extrême diversité démographique on notera une tendance a l'identification de la population à une Nation.

Fonde sur le principe du droit des peuples a disposés d'eux même et principe des nationalités. Ce mouvement de fond d'identification concède qu'on ne peut pas être absolu en raison de la présence d’étranger sur le territoire national.

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La définition de la Nationales

- La conception allemande.

A été développée dans le courant du XIXe siècle, elle met en avant des critères objectifs parmi lesquels la géographie, la langue, la culture, la religion, la race. C'est ainsi que le régime nazi a voulu fonder son régime avec la prétendu race arienne.

Cela montre l'importance de certains éléments objectifs.

Ex : Le Canada : cohabitation entre les anglophones et les francophones (regroupés au Québec ). Or la fédération canadienne en tant que structure étatique à été plusieurs reprises menacée. C'est la raison pour laquelle en 2006, on a reconnu que les québécois forment une nation au sein d'un Canada uni. A contrario, la Suisse apparaît comme un modèle de nation équilibrée malgré l'absence d'unité sur les plans linguistiques, géographiques et religieux. >Nation Suisse solide et stable.

- La conception française

Suivant la conception française, les éléments objectifs ne sont pas suffisants à eux-seuls pour expliquer la formation, la consolidation d'une nation. Selon la conception française la conception d'une nation est davantage une alchimie reposant sur la volonté d'une population donnée de vivre ensemble. ( = élément subjectif )

Cette démarche volontariste d'une pop s'appuie elle même sur une histoire commune, sur des évènements marquants heureux ou malheureux, qui contribuent à forger et à renforcer une identité nationale. ( la défaite de 1870 à été un choc pour la Nation française. De plus la victoire à l'issue de 14-18 rassemble la Nation, la victoire de la France en 1998 = communion nationale).

Ernest Renan fait référence a « des racines communes » qui renvoient «à un vouloir vivre, de s'associer pour un destin collectif ».

Cette thèse subjective se retrouve aussi chez Maurice Hauriou pour qui une Nation est une « mentalité ». Forcé de dire que cette conception classique est aujourd'hui mise à mal par la montée en puissance des « communautarismes » que Gicquel définit ainsi : « une agrégation d'individus en microsociété à l'écart du vouloir vivre collectif ».

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Etat et National

Le schéma classique de l'EN renvoi a une population homogène formant une nation sous l'autorité de l'Etat> apparaît alors nous dit EISMEIN comme « la personnification juridique d'une Nat° ».

Le principe de nationalité dont est déduit de principe de la souveraineté national est pour beaucoup dans le triomphe de se schéma classique de l'EN en Europe.

Certains tel J.DELORS, et Mr BAROSSEAU , a propos de se lent processus de construction européenne, ont appeler de leur vœux a la construction d'une fédération d'EN .

Il n'y a pas de coïncidence absolu entre le territoire d'un Etat et celui sur lequel vit une Nation.

Un Etat peu regroupe plusieurs Nation (ex : Canada, l'inde apparaît par excellent comme un Etat plurinational type). Une Nation peut aussi être incorporé au territoire d'Etats différents (ex : les Kurdes écarteler entre 5 Etats, la Nation Coréenne).

La création des Etats précède la consolidation voir l'émergence d'une Nation ainsi la plupart des Etats qui sont issue de la décolonisation notamment en Afrique ne correspondait pas au moment ou il on été constitué a des Nation aillant un sens de leur solidarité > structure étatique a jouer un rôle pour contribuer a forger une identité national et au delà une Nation.

En sens inverse en Europe de l'Est les peuples on tenté de retrouver leur identité a travers l'idée de Nat° se qui explique largement l'éclatement des Etats fédéraux multinationaux que constituait notamment la Tchécoslovaquie, URSS, ainsi que la Yougoslavie.

La Nation française, le grand historien que fut Fernand BRAUDEL a dit « la France se nomme diversité » mais cet diversité n'a pas pour autant empêcher l'émergence de la Nat° française et d'une forte identité national.

Il n'y a pas de lien nécessaire entre Etat et Nation simplement on observera une tendance à la superposition des deux. En second lieu, on observe une tendance a l augmentation du nombre d'Etat représente sur la scène international.

Ex : en 1950 sur le continent africain on comptait 4 Etats indépendant maintenant arrivé à 53 Etats.

En 1945, l'ONU contenant 51 Etats, depuis 2011 et l'admission du dernier membre compte maintenant 193 membres en 65 ans.

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