Droit constitutionnel Le 17 Février 2016

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Paragraphe 1 la structure interne des assemblées

Il y a plusieurs organes qui structure l’organisation et le fonctionnement des assemblée parlementaire. Chaque chambre procède a l’election de sa présidence. Les fonctionnaires du président sont classiques ( peut ce faire remplacer par le vice- président). La conférence des présidents qui comprend le Président de l’assemblée concerné, les vices-président, les présidents des comissions permanante, les présidents de groupe parlementaire, de commissions des affaires européenes, le rapport générale de la comission des finances, ministre représenteurs du gouvernement.

Les groupes Parlementaires sont des émanations des parties politiques, pour consister un groupe à l’assemblée nationale il faut 15 députés et 10 sénateurs, il peut avoir des groupes qui ont un bur purement administratif. Les commissions parlementaires perçu comme un véritable laboratoire législatif. Leurs nombres est limités a 8 par la Constitution, mais les assemblées parlementaires peuvent créer des délégations des droit des femmes et a l’égalités des chances entre les himmes et femmes)

Paragraphe 2 : les fonctionnements des assemblées.

D’abord, le régime des seession, il y a ce qu’on appel la session ordinaire. Le nombre de jours de la séance es délimité a 120. Il peit y avoir tenu deux jours de séance supplémentaire, après consulation du président de l’assemblée national, ou a la demande de la majorité de chaque assemblée. Le parlement peut se réunire en session extraordinaire a la demande de la majorité des membres de l’assemblée national. Lorsque le premier ministre fait la demande de extra la durer n’est pas limité par les textes.lorsque celle-ci est prise par l’assemblée national la duré est limité a 12jours. La convocation du parlement en session extra est de prononcer par le parlement et la république par décret, au cours de cette session extraordinaire les debats porte sur l’ordre du jours déterminé. Il y a aisso des session d’ouvertent de pleins droits, pouvoir exceptionnel par le Président de la républiqe, a l’occasion de l’élection d’une nouvelle assemblée après dissolution, le deuxieme jeudi en suivant l’election.

Pour la lecture hors sessions pour les message du président de la républque, la séances sont publiques, mais les assemblées peuvent se réinir, sans débattre à la demande du premier ministre ou du dixième des memnbre de l’assemblée. La constitution de 2008 pose un principe selon lequel l’odre du jours est possible pour chaque assemblée. Deux semaine sur quatres sont réservéé pr priorité dans l’ordre que le gouvernemetn a fixer, aux textes et debats dont ils demandent l’inscriptions à l’odre du jours. Il s’agit d’un nottmment à l’examen des prjets de loi de finances, projets de loi de financement de la sécurité sociales, projet de loi relatives aux état de crises et aux textes transmits depuis six semaines au moins par l’uatre assemblée. Une semaine de séance sur quatre est reserver par priorité et l’odre fixer par chaque assemblées au contrôle de l’action du gouvernement et à l’avolution des politiques publiques. Un jour de séance par mois et reserver a un ordre du jour arrêter par chaque assemblée à l’initiatie des groupes d’oppositions puis des groupes minauritaires de l’assemblée concerner. Au moins une séance par semaine est réservé aux questions des parelemnt et gouvernement.

Comment s’organise les debats ?

La conférence des présidents fixent le temps globale reserver à la discussion générale, plus le groupe est important plus son temps de paroles est important. Débat générale discussion géné, exemen art pour art, vision d’assemblée forme de vote à main lévé => le srcutin publique ordinaire … , aussi scrutin publique à la tribune.

Section III : les attributions du parlement

Paragraphe 3

- L’iniciative des loi

Elle appartent concurrant au premier ministre et au membre du parlement, les projets des lois sont examiner en conseil d’état celui-ci va vérifier la cohérence juridique, mais le passage va être consultatif obligatoire et son avis est facultatif