4° PARTIE : LE TRIOMPHE DE LA LOI MODERNE, LA NAISSANCE DU DROIT FRANÇAIS (milieu 17° siècle : 1804)

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L’art se transforme aussi, on met l’homme au milieu, on l’enserre dans un rapport ave l’environnement. D’un coup le paysage vient renforcer cela. On est passé d’une peinture sombre à une peinture épurée, qui met en lumière.

>On veut prendre les outils de l’Antiquité pour opérer une révolution. On revient en arrière pour rompre avec le Moyen-âge et ce qu’il y avait avant.

Les juristes vont devenir les leaders de l’humanisme, au 16° siècle ils deviennent des intellectuels de premier plan. A ce moment, l’humanisme va faire des juristes les principaux intellectuels de leur période car pour comprendre le droit ils veulent tout savoir de l’Antiquité.

On va trouver une nouvelle façon de penser le droit français.

B)Le droit naturel moderne

➔Qu’est-ce qu’il a de nouveau ?

Le droit naturel classique de l’Antiquité était des règles qu’on croyait être celles de l’homme vivant dans la nature c’est-à-dire que c’étaient des règles qu’on pensait être de la nature elle-même. Pour Aristote, Ulpien, c’est le droit de tout : des animaux, de pierres. Les juristes ont aboutit au fait qu’il y a quelques grandes règles de la nature qui permettent de vivre honnêtement, c’était un droit de la nature et donc de l’homme. Il était e quelque sorte extérieur à l‘homme.

Avec la renaissance tout change : ce qui les intéresse c’es l’homme. On se met à penser un droit naturel de l’homme en tant qu’homme, le regard change : il est centré sur un sujet. C’est l’homme c’est-à-dire l’individualité en tant que représentant de toute la totalité. Le droit naturel est le droit de ce qu’est un homme. Ce qui différencie l’homme de l’animal est qu’il raisonne, c’est un être pensant. Le propre de l’homme est d’être rationnel donc la nature de l’homme est de raisonner, réfléchir donc le droit naturel est un droit de l’homme rationnel.

>Le droit naturel moderne est donc le droit rationnel de l’homme c’est-à-dire que ce n’est plus la règle de la nature extérieure mais la nature de l’homme en tant qu’homme. Le droit naturel c’est le doit que l’homme découvre par sa raison. Par sa raison l’homme doit découvrir les règles qui le gouvernent.

1° conséquence

Ce droit naturel devient conforme à la règle morale car il est religieux.

2° conséquence

Le modèle de ce droit est les mathématiques et la géométrie en plus de la morale.

>Il y a ainsi une subjectivité de l’homme : à partir du moment où je réfléchis à partir de l’individu c’est la renaissance. On ne part plus du droit pour attribuer des choses aux hommes mais on part des hommes.

>Le raisonnement pour arriver à ces règles est totalement différent. On va revenir au droit romain pour trouver une nouvelle société, nouvelle façon de penser.

Les conséquences de cela :

-si le droit est le propre de l’homme rationnel alors il devient lui-même rationnel. Une bonne règle juridique est rationnelle. Ainsi le droit devient systématique, il a des principes desquels découlent des conséquences logico-déductives.

-si le droit est systématique, déductif, cohérent on veut le simplifier, l’unifier. Le droit doit devenir plus simple. L’idéal serait de ramener toutes les règles juridiques pour les rassembler dans un seul texte, une seule boîte : le Code.

-s’il n’y a qu’un seul système et qu’il n’y a qu’un seul Etat, qui peut ramener le système dans cette boîte ? Le pouvoir, la loi qui devient l’expression de la rationalité. Ceci va converger vers notre droit français. Ceci va aboutir à une loi unique rattachée à un Etat unique. Un Etat= un droit.

>Ce qui se produit est une nouvelle façon de penser les choses.

PARAGRAPHE 2 : L’APPLICATION GEOGRAPHIQUE DU DROIT ROMAIN EN France ET EN EUROPE

A)Le droit romain en pays de droit écrit

Le droit écrit est la zone sud de la ligne brisée.

➔En quoi la Renaissance modifie-t-elle le droit écrit ?

Au Moyen-âge on part d’usages juridiques et le droit romain est devenu un modèle, un droit commun et à partir du 16° siècle, l’introduction du droit romain va romaniser le droit applicable dans les pays de droit écrit. On va imaginer qu’on va puiser dans le droit romain des règles mais qu’on va les appliquer à la sauce locale c’est-à-dire qu’on va le neutraliser (= dans chaque région du sud de la France, on va avoir son interprétation du droit romain et on va le transformer en droit local).

Les parlements, les juges vont mettre à la sauce locale des règles qu’ils ont puisées dans le droit romain. Ils vont le transformer à des cas particuliers.

Ex : au début Toulouse était un pays d’usages juridiques transformés en droit coutumier au 13° siècle. A Toulouse au Moyen-âge on ne va utiliser le droit romain que lorsque le droit local n’est pas suffisant pour donner des solutions. On peut donc dire que Toulouse est un îlot de droit coutumier dans un monde de droit écrit.

A partir du 16° siècle les juges, pour rendre leur décisions, vont mélanger le droit coutumier de Toulouse avec du droit romain mais du droit romain vu par des toulousains, donc celui qui sort de leur interprétation. On a donc l’application d’un droit toulousain c’est-à-dire que si on compare les décisions de Toulouse avec celles de Perpignan, les règles applicables sont différentes alors qu’elles-mêmes sont tirées du droit romain.

➔Cela s’explique par le fait qu’ils n’ont pas retenu la même interprétation du droit romain.

Donc, dans les pays de droit écrit, on a une divergence dans les droits locaux mais aussi dans la vision du droit romain.

B)Le droit romain en pays de coutume

Au nord il y a un mouvement particulier. Au Moyen-âge on est parti d’usages juridiques locaux dans lesquels on a introduit le droit romain comme modèle. On a d’ailleurs interprété le droit local avec les lunettes du droit romain. Il y a donc eu une romanisation du