Introduction historique au droit, pourquoi l'Histoire en droit ?

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on parle a d’autre époque d’un territoire beaucoup plus réduit que le territoire actuel, qui en revange, a l’époque Napoléonienne, s’est étendue a la pluspart de l’Europe, donc il y a des variations territoires de la France.

D- Il est difficile d’identifier (du moins précisemment) ce qui serais un droit Français.

pour deux raisons:

Parce que le droit français a souvent été soumis a des influences diverses ( comme le droit romains, mais ce droit romain ne caractérise pas le droit français).

Avant la révolution français, c’est-a-dire avant 1789, il n’y a pas a proprement parler de droit unifier en france il y a au contraire un éclatement juridique très fort entre les différents territoires qui composait le royaume de france. Il n’a pas du tout d’unité juridique qui constituait ce que l’on pourrait appeler le droit français.

Cette notion de droit français apparait assez tard, a la fin de l’ancien régime, a partir du 17éme du 18éme siècle. Et elle a une traduction directe dans le droit effective (réellement appliquer) uniquement a partir de la révolution française.

E- Question sous-jacente: les évolutions juridiques.

Ces évolutions juridique concerne-t-elle un territoire très larges (qui peut être le territoire européens, qui peut être a époque antique le territoire de l’ensemble empire romain) ou si au contraire elle concerne des dimensions beaucoup plus réduites ?

Est-ce que les évolutions juridiques qui les animes vont dans le sens d’une unification juridique, (a un niveau géographique très large) ou est-ce au contraire un phénomène de différentiation entre des territoires plus ou moins petit et nombreux ?

Est-ce qu’on assiste a des phénomène d’unification du droit, ou au contraire a des phénomènes de différentiation ?

Le système juridique français est imbriquer avec d’autre système juridique dans un phénomène d’unification juridique qui se joue au niveau européen.

On a la création d’instituions au niveau européenne pour produire du droit qui est valable en France mais aussi dans d’autre état européen (Allemagne, Italie etc…)

Cette tendance jusqu’a la sortie du royaume uni le 23 juin 2016, est plutôt une tendance a l’unification juridique d’un certain nombre d’état européen.

Le système juridique français internationale se retrouve intégrer au niveau européen.

Les phénomènes d’unification se sont produit a l’époque romaines, a la fin du moyen âge au niveau européenne, avec la diffusion de ce que l’on appelle le droit communs.

Depuis la révolution française, ce que l’on peut constater du moins jusqu’a la construction européenne c’est un phénomène de de différentiation des ordres juridique nationaux, désormais a l’intérieur du territoire français on a la reconnaissance d’un droit spécifiquement français distinct du droit des états voisins, ce phénomène de différentiation c’est traduit a partir de la révolution française, et désormais la construction européenne se balance dans l’autre sens c’est-a-dire que avec la différentiation ont assiste également a une volonté de réunification des systèmes juridiques. `

BILAN: Il a donc des balancement entre des moment d’unification très forte et des moments de différentiation plus ou moins forte selon les époques qui fourniront un peut le fils rouge du cours.

F- Le point de départ: le droit romains.

1ére période: l’antiquité romaines (476, déposition du dernier empereur romains d’occident et donc la fin de l’empire romains).

2éme période: le moyen-âge (492, Christophe colombe et la découvertes des Amériques).

3éme période: l’époque moderne (1789, début de la révolution française).

4éme période: l’époque contemporaine.

Le problème de ce découpage c’est que les dates qui forment ce découpages, ne sont pas réellement significative pour nous, c’est-a-dire qu’elle ne correspondent pas a des changements historique significative sauf 1789.

Certaines parties seront en réalité un peut chevauché, pour manifester l’idée qu’il n’y a pas de rupture franche, mais il y’a des évolutions qui durent parfois sur plusieurs décennies, plusieurs siècles.

G- Pourquoi l’antiquité romaine ?

Ce n’est certainement pas a Rome que le droit apparait, il y a du droit avant Rome, et d’autres territoires.`

C’est-a-dire que ailleurs qu’a Rome dans l’antiquité, il y avait des territoires ou il y a eu des règles, parfois des règles écrites obligatoire et souvent assortie d’un mécanisme de sonction pour tout ceux qui violerait ces règles.

En revanche du point de vue historique, il y a au moins deux éléments qui vont caractériser et singulariser l’antiquité romaine:

- L’existence de règles, d’un système juridique, avec des sanctions etc… a Rome c’est ajouter un groupée specialiste, de juriste spécialiser dans le droit, et tout particulièrement de juriste spécialiser dans l’étude du droit, c’est-a-dire, non seulement de juriste charger d’élaborer les règles, mais aussi de les appliques, mais qui en plus reflechise sur le droit, écrivent sur le droit et prennent le droit comme un objet de réflexion. Et cela s’explique en latin par un mot qui désigne le droit, ce mot c’est le mot JUS (IUS) et ce terme spécifique n’existe pas ailleurs avant Rome.

L’expérience juridique romaine ne sait pas limiter a rome et a l’antiquité romaine. Dans la plupart des pays européennes notamment a partir du 11éme- 12éme siècle, le droit romain a servit de modele juridique dans la plupart des pays européens.

PLAN:

I-L’Antiquité romaine: la constitution progressive d’un empire juridiquement unifiée (jusuq’au VIéme siècles).

II-Le début du Moyen-age (IXe-XIéme siècles): effacement de l’unité et volonté de restauration.

III-Les luttes en vue de la domination universelle, moteurs de la « renaissance » juridique (XIe-XVIIIéme siècles).