Introduction historique au droit, de l'archaïsme au progrès, de la diversité à l'unité.

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Règles relatives à la condition des personnes.

Le code d'Hammourabi nous sont parvenus grâce à une stèle en 1902 par 2 archéologues français. (Gustave Jéquir et Jacques Morgan)

Ce code appartient au droit cunéiforme (type de droit ancien)

Première matérialisation de l'écriture (hiéroglyphes)

Samash Dieu du soleil, c'est le Dieu des dieux.

Devant lui, debout il y a le roi Hammourabi, qui l'écoute dicté sa loi (voir photo)

La signature d'Hammourabi : "Hammourabi, roi du Droit, c'est moi auquel Samas a fait présent des lois" ; "le droit vient des dieux suprêmes" > Hammourabi nous dit que ce n’est pas lui qui a inventé la loi, il vient des dieux suprêmes.

Hammourabi était quelque temps auparavant un ennemi.

Ces deux formules montre que dans l'esprit de l'époque le droit n'est pas quelque chose de contraignant il est perçu comme un don, une offrande venu des dieux.

Religions monothéistes. Le fondement religieux loin de s'effacer prend de plus en plus de place avec les 3 grandes religions monothéistes :

-Judaïsme

-Christianisme

-L'Islam

Point commun malgré les différences apparentes ; chacune de ces 3 religions reconnaît un caractère divin à la Bible. Chacune des 3 religions affirme que la Bible renferme des textes écrits par Dieu.

Exemple de la première grande religion monothéiste, qui est le judaïsme : le judaïsme a donné naissance à un droit, le droit hébraïque qui est l'exemple type du droit religieux on ne peut pas faire mieux. Un droit religieux c'est-à-dire qu’un droit qui est dicté par Dieu, ce droit hébraïque puise directement sa source dans la Bible.

Cela est prouvé, à travers, les noms.

La Bible reproduit "la loi écrite dictée par Dieu" dans la Thora (Charia)

La Torah est immédiate, dès le début on expose la Thora.

Les 5 premiers livres de la Bible (le pentateuque)

-La genèse

-L'exode

-Le lévitique

-Les nombres

-Le deutéronome

Prescription soit dicté directement par Dieu soit inspiré par Dieu ; le premier document le plus connu est le décalogue (10 commandements rédigés sur 2 tables de pierre sous forme de maxime pour frapper les esprits)

Certaines sont religieuses, d'autres morales et d'autres juridiques.

Le code de l'alliance : hétérogène ; règles mélangées ; prescriptions diverses mais certaines de ces prescriptions sont relatives au droit pénal (ex : on vient préciser la sanction de l'homicide)

Ce code de l'alliance regroupe des sanctions concernant les coups et blessures.

Dans le code de l'alliance on trouve du droit pénal, du droit civil

Droits de propriété : 1ère expression limitée

La lévitique/le code sincère d'otal a une grosse dimension religieuse.

Beaucoup de mentions relative au mariage et aux empêchements du mariage "personne d'entre vous ne doit aller vers sa proche parente pour découvrir sa nudité " (le lévitique)

Dans la lévitique, il y a la règle du danion : " si un homme blesse un compatriote, comme il lui a fait on te fera, fracture pour fracture, œil pour œil dent pour dent"

"Tel dommage on afflige à un homme tel celui que l'on subit" - article 371 du code civil : "l'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses pères et mères"

L'empêchement à mariage pour parenté a traversé les siècles, toutes les règles fondamentales d'aujourd'hui viennent du pentateuque.

b. Le droit naturel

Le droit est obligatoire parce que il a est lié l'état de nature.

"Le droit naturel est un ensemble de règles idéal de conduite humaine, supérieur au droit positif, qui s'impose à tous, y compris aux législateurs."

Le droit naturel est une fiction qui a des dégagés par des théoriciens, des philosophes, pour justifier le droit et sa force obligatoire. Le droit est légitime parce qu'il obéit à des normes supérieures, inhérentes à la nature humaine.

Les théoriciens du droit ne se sont jamais mis d'accord sur le droit naturel, il existe plusieurs théories du droit naturel, plusieurs types de droit naturel.

Il existerait une cinquantaine de versions. Toutes ces théories reposent sur la même idée, le point commun de ces théories est l'idée du Juste. Le droit naturel correspond à un idéal de justice. L'idée du juste n'a pas été perçue de la même manière partout, ni même aux différentes époques.

Parmi les grandes doctrines, il y a 4 grands courants qui se sont distingués à chaque grand temps historique :

-conception antique

-conception chrétienne > Moyen Age

-conception moderne > Temps Modernes, à partir du 16ème siècle

-conception individualiste > 19ème siècle

1. La conception antique

Nous vient de l'antiquité grecque, elle a été initiée par Sophocle : 5ème siècle av JC ; l'ouvrage dans lequel il va aborder le droit et développer sa doctrine Antigone : (tragédie).

"Je ne croyais pas tes édits, qui ne viennent que d'un simple mortel, assez fort pour enfreindre les lois sûres, les lois non écrites des dieux. Ce n'est pas d'ajd ce n'est pas d'hier que