Introduction générale au droit

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positif. S’il ne l’ai pas, le droit positif devra être écarté pour prendre en compte que le droit naturel. Il ne nécessite pas l’intervention des pouvoirs publics pour être édicté, respecter car il est logique d’avoir un comportement juste. Sauf cas particulier ; on doit avoir un comportement rationnel. S’il y a un comportement déviant, il faut faire intervenir la force publique. Ex : l’homme a conscience qu’il n’est pas bien de tuer ou de blesser.

Il est supérieur, il n’est pas imposé ou s’impose par lui même

Une théorie a évolué au cours des siècles, liée au christianisme.

Les liens entre christianisme et droits naturels se sont distendus. Grotius : la loi naturelle ne relève pas de dieux mais de l’homme, droit qu’il découvre avec sa raison.

Théorie Locke et individualiste, Jean Jacques Rousseau a écrit le contrat social, les droits naturels subjectifs sont les droits de l’homme.

Les Hommes sont libres et égaux dans cet état de nature, s’ils ont accepté se contrat social, ils ont refusé d’être dépourvu de certaines libertés. Ils restent titulaires de certaines prérogatives naturelles : liberté, égalité et propriété. Conception individualiste du droit naturel : DDHC.

Art 1,2 &17 qui consacrent ses prérogatives naturelles

Préambule de la constitution de la 5 république.

Préambule de la déclaration universelle des droits de l’homme 10/12/1948 voté par l’ONU.

Convention € de sauvegarde des droits de l’homme et de la charte des droits fondamentaux de l’union €. 18/12/2000

2° Le positivisme juridique

*Ihéring

*Kelsen

C’est l’opposé de la doctrine du droit naturel. Ce n’est pas idéal de justice, règle de conduite humaine qui vise à régir la vie des hommes en société. Il n’y a rien de supérieur au droit positif, il ne doit obéir à aucun autre droit. La règle de droit s’impose car elle est le reflet de la volonté de l’Etat et non un respect puni par l’état public.

Durkheim : le droit positif est la volonté de la conscience collective peut importe que la loi soit juste ou injuste.

Ce n’est pas la nature des choses qui légitime le droit, la seule source du droit est l’état.

3° Le regard critique

Le droit naturel n’est pas universel et immuable. Le droit varie d’un état à l’autre. On ne peut avoir un droit commun à tous. Certains ont défendu, un droit naturel au contenu variable, ils laissent trop d’interrogation.

Comment déterminer le droit naturel ?

Comment contraindre les hommes à le respecter ?

Positivisme juridique :

-théorie trop restrictive

- on ne peut pas y voir une accumulation de norme. Risque d’accepter n’importe qu’elle RDD.

Elle ne se pose pas la question de la légitimité du droit et donc de la finalité du droit, même si le droit est différent de la justice.

Le législateur ne peut s’affranchir du besoin d’avoir une justice qui est respectée.

Nous ?

Notre droit est conçu comme un droit positif car son caractère contraignant, résulte qu’il émane des autorités compétentes à le produire. Une place est faite au droit naturel, pour savoir la légitimité. Les RDD sont conformes au droit naturel. Ex : propriété, …

Plusieurs textes à valeur constitutionnelle ou supranationale sont conformes au droit naturel.

C° Influence de la règle de droit

1) La RDD face à la justice

2) La RDD face à l’équité

3) La RDD face à la morale

4) La RDD face à la religion

1° La règle de droit face à la justice

Justice est « ce qui est juste, rendre la justice consiste essentiellement à dire ce qui est dans l’espèce (cas concret) soumise au tribunal. » ou « caractère de ce qui est juste, équitable, conforme au droit, à la loi morale ou religieuse. »

Certaine règle juridique sont inspirées par l’idée de justice. Ex : violence, on ne peut pas hériter s’il y a ingratitude.

Ce n’est pas toujours le cas, certaines RDD sont indépendantes à l’idée de justice. Ex : code de la route, rouler à droite.

La prescription acquisitive : le possesseur d’un bien immobilier qui appartient à quelqu’un d’autre, peut devenir propriétaire au bout du temps.

La prescription extinctive : on ne peut plus poursuivre au bout d’un certain temps. (Pénal) Ex : viol, pédophilie.

2° La règle de droit face l’équité

Equité est « la réalisation suprême de la justice allant parfois au-delà de ce que prescrit la loi, amour et vérité seront contre justice et paix s’embrasse. »

La justice=juge

RDD=législateur

L’équité est indifférente à la notion de RDD ;

Le juge en tient compte ? La RDD ne peut être équité car elle est générale.

Est-ce que le juge peut assouplir la RDD ? Statuer en amiable compositeur=statuer en équité.

Il va trancher le litige sans appliquer les règles juridiques mais en se référant à l’équité. Arbitraire du juge donc insécurité juridique.

La prévisibilité est un caractère essentiel du droit. Un juge a une certaine marge d’appréciation, il applique la RDD en tenant compte de l’équité prévu par la loi.

Art 1135 du code civil

Art 12 alinéas 4 de code de procédure civil

L’équité n’est pas étrangère à la règle de droit. Le juge adapte la règle juridique aux circonstances