Histoire des institutions judiciaires, L2.

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Le juste correctif : la justice commutative. Celle qui vient corriger les inégalités qui ne sont pas naturelles. C’est à dire un voleur nous prend quelque chose, la justice, nous le rend ou nous octroie une réparation et va punir le voleur, on rétribue la peine et on rend ce qui est doit être dû.

Le rôle de la justice chez Aristote en tant qu’institution : a pour rôle de réparé les inégalités. Elle a donc un très petit rôle en tant que conception. L’idée de justice est beaucoup plus large que la justice concrète : la justice des magistrats.

Aujourd’hui : nos réflexions sur la justice se confondent avec la justice en tant qu’institution.

Critique : vu qu’on est prédestiné, on ne peut pas sortir de son rôle que nous donne la société.

Aristote écrit au moment ou les cités grecques ont étés déstabilise : on est passé de la démocratie à la monarchie, toutes les monarchies se sont pervertie, il essaye de créer une cité idéale qui ne bougerait pas, dans sa conception la justice va maintenir l’ordre.

on a aussi une conception de la justice dans le sens où la justice doit venir réparer les inégalités de fait, les inégalités sociales c’est à dire que c’est la conception de la justice sociale. Pas renverser les rapports de hiérarchies, mais atténuer les inégalités sociales. Dans le même temps, il y a une autre évolution sociale de plus long terme. L’individu n’est plus fait pour l’individu mais la société est faite pour l’individu. Ce n’est plus la société qui attribut une place mais l’individu qui se sert de la société pour avoir une place.

Dans notre conception actuelle, l’inégalité sociale qui serait conforme au juste serait remise en cause. Le bien personnel passe avant le bien commun.

Les valeurs sociales dominantes ont changé. Pour Aristote, ce qui compte c’est d’être le meilleur dans sa fonction alors qu’aujourd’hui c’est de réussir au mieux.

Et à l’époque, les qualités se mesurent à ça.

Document 3 : Des lois de Cicéron.

C’est un juriste Romain I er siècle avant JC, c’est l’un des plus grands théoriciens de l’Etat, de la loi, A Rome, il a aussi participé à diffuser la pensée d’Aristote

Vulgaire = le peuple = qui ne possède pas de distinction sociale.

Il pose une définition qui est fausse : la loi est le commandement impératif sous peine de sanction (conception que nous adoptons aujourd’hui par ailleurs.)

Mais il va distinguer 2 notions que nous distinguons plus : au dessus de la loi il y a le droit.

Distinction droit/loi. « la loi n’est pas tout le droit, ce n’est qu’une partie. » ce qui fonde la loi c’est le droit et ce droit c’est le droit naturel. La loi positive découle du droit naturel.

La règle commune à toute société : c’est le droit naturel.

Le droit naturel = c’est le droit qui nous relie aux Dieux. C’est l’organisation sociale voulue par les Dieux et c’est ce qui va relié les hommes les uns aux autres parce qu’ils ont ça en commun.

Le droit naturel on le connaît parce que : Nous possédons le sentiment de justice qui va nous faire dégagé le droit naturel : aussi appelle la raison.

La encore la justice est une qualité, qualité qui fait qu’une société est harmonieuse car tout le monde reconnaît le même droit.

Ce qui paraît naturel à une société n’est pas éternel. Et ce qui paraît naturel comme allant de soit à une période donnée, aujourd’hui ça n’a plus de valeur, par exemple l’esclavage.

Celui qui remet en cause le droit naturel ou celui qui remet en cause ce qui est considéré comme naturel est exclu. Et pour Cicéron c’est éviter à tout pris la prise du pouvoir du peuple. Il y a des dominants et des dominés et il faut respecté cette hiérarchie sociale.

Finalement l’idée de justice pour cette période de l’antiquité sert avant tout à créer un Etat stable des choses. C’est à dire non pas a découvrir ce qui est naturel mais à rendre naturel des faits arbitraire.