Droit constitutionnel, Etat et Nation

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L’ecole va permettre l’uniformisation du territoire, l’uniformisation de la population. Elle va permettre l’enseignement du francais, d’une histoire de france, de la geographie de la france. Autant d’element qui permettent de representer la nation.

-La democratie representative et le suffrage universel. Lacommunauté nationale se realise dans l’acte electorale.

-la guerre et le developpement du patriotisme. Le dernier siecle est marquer par les guerre qui montre la frontiere netr nous et les autres.

A la fin du 19eme siecle, la frane est relativiement unifier. La france est une realité du point de vue des institution etatiques mais aussi d point de vue des francais. Lezs individuent ce considerer comme francais avant de ce considerer breton, corses, etc.

B/Nationalisation des identités politiques.

Ce resultat est le produit d’un travail effetuer par l’etat que l’n peut analyser au prismede 2 mouvemement oncomitant qui vont pertmettre la nationnalisation :

-rendre identique : cela designe les mecanisme d’une production d’une conscience nationale. Cette producction a ete rendu possible par le constrole des systeme de sociabilisation civil sous la 3eme republique. On ete construit des element objectif et subjectif d’appartenance a une communauté nationale. Le lien de nationnalité et la coitoyenneté qui en decoule, le partage d’une langue commune, le reit d’une histoire commune, la lecture et l’enseignement d’ecrivai nationaux, la valorisation de symbole (fete nationale, marseillaise, drapeau).

-distinguer les francais des autres : Le procesus d’homogeneisation e la communauté nationale va de paire avec la cloture cette communauté avec les autres. L’etranger c’est le non nationale. La carte d’identiitté est faite en 1917 pour faire la difference entr e les francaizs et etranger. L’objectif est de restrindre au seules nationaux le benefice de la citoyenneté. Sur le plan symbolique, gerard Noiriel montre que l’identité nationale se construit egalement dan sla definition d’un ennemeis, l’etranger ne va pass seulement etre vu comme exterieur mai aussi commercer a etre percu comme dangereus. L’’identite nationale se construit aussi en se distinguant des autres, distinction materiel, dans n procesus de categoristion de l’etranger, il est aussi un enneis. Enerst Gellner souligne que c’est le partiotisme qui va creeer et cosolider la nation. La concurrence netre les etats qui va consolier la nation. Cette concurrence est dabord militaire, puis economique, sportive,tc. C’est bien d’abord dans les moment de concurrence avec les autres nation que s’dxprime les identite nationales.

III. III. Nationalité et citoyenneté.

Nationalite et citoyeneeté sont lier. Du mooon dans le cdre d’u etat nation ; L’attribution e la nationalité va conferer l’accet au benefice de la nationalite. La citoyenneté designe l’ensemble des droit et devoir des citoyens qui n temp que memebre d’une communauté politique sont abilité a servir la politique. La citoyenneté lie donc participation et asujetiment. En temp que citoyen, ont est esujetit a la loi. Le citoyen a des devoir et des benefice, et en premier lui, celui de pourvoir parciper aux affaires publics.

Quels sont les attribut e la citoyenneté : Tim Marshall distingue 3 vagues de droit qui se sont succcder et qui compose aujourdhhui les attribut de la citoyenneté. En premier, les droit civil qui sont lier a l’etat de droit au 18, el droit de propriete, le liberte de parole, de religion ; pus les droits politique qui sont lier au suffrage unversel et apparace donc au 19, droit d’elir et d’etre elu ; Et enfin les droit sociaux sont lier a la constitution d’un etat providence au 20, assurance maldaie.

Les differentes conception de la citoyenneté : En effe, dans lamajorité des pays, on lit nationalité et citoyenneté. En revenche, ils ne promeuvent pas la meme conception de la citoyenneté. La france a promu une citoyenneté englobente, une citoyenneté qui relegue au second plan les autres marqueur identitaire (famille, religion, identite locale). On va onsidere que lemodel francais a fait un modele republicainde citoyenneté. Il repose sur une conception universaliste et individualiste de la coitoyenneté. Elle ne reconnaît que des droit generaux et egaux. La loi francaise ne reconnaît pas les particularismes, la possibilité de faire prevaloir dans l’espace public des particularisme quelque soit. Elle reconnaît ces particularisme mais elle les cantenone a la sphère priver. La cityenneté repose sur des droits individuel. Les groupes et communaut ne se voit acorder aucun droit particulier. On dit aussi universilisme egalitarisme. L’ensemble des individues ont des droits equivalent. Elle est tres differentes de la citoyeenneté americaine.Elle repose sur un modele pluraliste. On reconnaît es particlarisme et on confere aux groupes des droit particulier (ex : en france, les statistique ethniques sont interdites; aux etats unis, ces statistique sont possibles).

C’est le produit de l’histoire francaise.

Conclusion : la fin des États-nations ?

On peut se demander si il est pas depasser. L’affaiblissement de l’etat sur la secne internationnale. L’etat agit dans un espance mondiale, donc il n’est plus le seul element d’identification et d’appartenance. L’etat est désormer d’iluer dans un espace mondiale. Deuximeme facteur, le retour en force des identite subnationale que ce sit ocal ou regional ou que se soit des identiter culturel ou religieuses. Ce que l’on observe c’est un mouvement ou les personnes reventiques une identite autr que nationale. (ex : catalan). Ce double mouvement peut nous inetroger sur la persistence de