DROIT constitutionnel

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Le plus variable car les conceptions de celle ci sont multiples et les modele de consti varie d'un état à un autre. C'est le plus important car elle est au coeur d'enjeu determinant dans la maitise du pouvoir pol.

Chapitre 1 : les conceptions de la constitution

Dansune 1ère acception, on peut pour déf la notion de consti on peut se souvenir de l'art 16 de la DDHC "tte société ds laquelle la garantie des droits n'est pas assuré, ni la séparation des pouvoirs determiné n'a point de consti". On peut déduire en effet qu'une consti est une règle qui énonce les droits des citoyen, qui les garantit et qui roganise les pouvoirs de l'état de manière conforme à la separation des pouvoirs.

Cette 1ère def parait déja élaboré ds la mesure ou elle s'attache au contenu de la consti. A l'inverse, elle ne nous renseigne pas sur la forme de la constitution (ecrite ou coutumière) renseigne pas non plus sur les tituaire du poivoir constituant et moins sur sa modification posible ou non?

Il existe tte une série de distinction proposé par la doctrine pour meiux aprehender la notion de consti et chacune des ces disctinctions met l'accent sur un pt particulier de la notion.

Section 1: consti coutumière vs consti écrite:

* Cette 1ère consti est la plus ancienne, depuis le début de droit consti et est à l'origine de la ntion de constit. Si la volonté de fixer ds un texte unique les regles de la vie en communauté est une preoccupation ancienne comme en témoigne plsr exemple comme le livre la consti d'Atène ds le quel Aristote décrit les insti de la cité d'Athène et le texte de sa loi fondamental ou encore la magna carta de 1215 en Angleterre, il faut e réalité attendre la fin du 18ème pour assister outre Atlantiques d'abors ds les états Américain devenu indépendant en 1776 puis aux éu en 1787 pour voir les 1ère consti.En F la 1ère consti c'est 1791. Le pt commun de ces 3 consti c'est l'adoption d'une consti écrite et c'est ce qui ouvre l'époquee moderne et l'ère du constitutionalisme contemporain. Ces 1ère consti sont aussi la manif du pouvoir particulier du svr qui peut etre le roi le peuple ou la nation. Au 18ème la consti ne découle plus de la tradition des usages et des habitudes mais elle sera le produit de la volonté. Avec l'influence des philosophes des lumières on n'a la conviction que seul la fixation par écrit des D des citoyens et des règles d'org du pouvoir pol du monarque ou de peuple permettrait de poser à ces titulaires des bornes indispenable.

La consti écrite recoit une forte charge symbolique puisqu'elle apparait au moment de la rév' comme le seul moyen d'assuer les liberté et d'encadre le pouvoir pol. Toutefois les vertus de la consti écrite n'ont pas convaincu les Anglais reclusant les odées de contrat sociel et de consti, ils en appele a une consti fondé sur le tps. Seul légitime car consacrant par le renouvellement des générations l'actualisation permanente des engagements du passé.

De là née la distinction entre consti coutumière et écrite, un modèle n'est aps meilleur que l'autre (ex la F a connu des 1791 sa 1ère consti écrite mais ele à connu en réalité une succession de consti écrite, en revanche au RU on a une consti coutumière qui évolue lentement et ponctuellement qq règle écrite qui vienne augmenter cette consti coutumire.

Aux EU, depuis 1787 c'est la meme consti.

==> Section 2: consti au sens materiel, formel et organique:

Au sens materiel, elle désigne l'ensemble des règles qui determine la forme de l'état, la dévolution et l'exercice du pouvoir ou enonce et garantisse des d aux citoyens. Ces règle peuvent se trouver en csq ds la consti écrite mais elles peuvent aussi se trouver ailleurs et par exemple ds une déclarationd es droits ou un préambule ou encore une loi si son contenue suffit à la faire considérer comme materiellement onstitutionelle. L'interet de la notion c'est de montrer que des règle materielemen consti déborde souvent le seul champ du texte appelé consti. Autrement dit, au sens matériel, la consti c'est ts ce qui a un contenu consti, peut importe son contenant et son origine (ex de la F et des cours d'ed. civique avce un tt qui forme un bloc de constitutionalité. Règle de tt qui sont des règles consti mais elles sont materielement consti mais ne sont pas dans la constitution). Les règles qui sont dans la DDHC et les règle qui sont ds la constitution. Que ce soit les règles consti originaire de 1958, les règles ajoutés ou que ce soit mes règles rajouté par le conseil consti.

* Au sens formel, la consti désigne l'ensemble des règles qui se trouvent dqans le doc raltif aux insti public pol dont l'émaboration et la modif obéissent à une procédure différente de la procédiure légis ordinaire. Au sens formelle, c'est le texte unique de la consti de 1958.

* Au sens organique, la consti désigne l'ensemble des mesures prises par le pouvoir constituant a la fois originaire et dérivé. originaire = celui qui à crée al constitution, dérivé = les organes dont la consti prévoit qu'ils peuvent modifier ou interpréter la constitution ( la consti peut etre modifié comme en 2008).

==> Section 3: constitution souople et consti rigide:

- La consti est rigide lorsque ces règles sont plus complex que celle d'une loi ordinaire. C'est le cas en F avce l'artcile 89 de la consti de 1958. Elle est dites souple lorsqu'il est possible de la miodifier selon les mêmes règles et procédure qu'une loie ordinaire.

==> Section 4: consti formelle et réelle:

- Disctinction assez peu reprise par la doctrine dominante. Proposé par Ferdinand Lassalle en avril 1862 lors de sa conference à Berlin intitulé "qu'est ce qu'une consti". Pour lui la consti formelle c'est celle qui existe sur le papier et qui ne traduit pas la réalité et est donc en décalage avec la réalité observable. Sur cette consti formelle se superpose la consti réelle. C'est une somme de facteur réel et executif de pouvoir qui dirige veritablement la société. La consti réelle serait donc celle qui résulte des raports effectif de domination et d'alliance que les forces pol nouent entre elles. Convention = ce qui n'est pas