Introduction historique au droit

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Analyse sur ce qu’apprennent ces sources en droit :

La forme de ces droits orientaux :

- Les deux documents sont gravés sur de la pierre. La pierre signifie qu’on voudrait que ce droit ne disparaisse pas, qui puisse durer longtemps.

- Les deux droits ont été donnés par les dieux, c’est donc un « droit révélé » : lorsque c’est écrit de la main de Dieu, donné par Dieu aux hommes. (Shamash, Yahvé)

- pcp jdq selon lequel, seul le législateur peut modifier la règle qu’il a émise.

- les deux codes : longévité, car un droit révélé est intangible. Fin de cela en 1905, et l’autre code a duré environ mille ans.

- la pierre est donc un support physique qui garanti la longévité du droit.

Si on dit que ce droit est intangible, cela veut dire qu’il ne prend pas en compte l’évolut° de la soc.

Alors comment ce droit peut-il s’appliquer à une société qui évolue ?

Il peut arriver que le droit ne s’applique pas à des nouvelles situations qui n’existaient pas.

Donc les M et les H, gardent ces règles, mais en cas de carence de leur législation, de vide jdq, ils utilisent la coutume, puisque leur droit n’est plus adapté à toutes les situat°.

Les H prennent l’habitude de se référer à l’esprit du texte. Ce sont les premier à avoir penser le droit comme reflétant une volonté, un objectif du droit.

2ème bloc sur la forme :

« Si » … « alors »… = désigne le droit casuistique, c’est à dire, un cas par cas. Tel cas, telle sanction. Ce droit est celui des M et des H.

Décalogue (10 commandements) : exception qui confirme la règle.

Le droit casuistique est toujours très précis. (Ex : si on coupe un bras, si on casse un os etc.). Il y a donc des cas particuliers mais pas de règles générales dans le droit casuistique.

Il présente donc un inconvénient d’être trop précis, pas assez général, pas assez abstrait.

Les mots utilisés sont simples, ce sont des mots de la vie de tout les jours alors qu’aujourd’hui nous avons un vocabulaire jdq, un voc précis.

Sur le fond :

La nature de ce droit :

Ces documents appartiennent à la source de la loi. Ces textes sont donc de nature législatives.

Le contenu de ce droit n’est pas religieux mais laïc.

Alors que dans le décalogue (des H) il y a une partie religieuse, ainsi que des règles laïques mais aussi des règles morales (respect aux père et mère).

Le droit mésopotamien n’est pas religieux, ni moral, il est donc laïc. Sauf un seul article religieux sur la sorcellerie.

Ce droit est-il de droit public ou de droit privé ?

Pas de règles sur le fonctionnement de l’Etat. Donc c’est du droit privé : droit du travail, famille, obligations, et beaucoup de droit pénal.

Le droit oriental est quasiment exclusivement pénal. Toutes les règles viennent sanctionner une situation. Sauf le Décalogue, car il n’énonce pas quelles sanctions doivent être portées.

Il est particulier car le contexte dans lequel il a été énoncé est particulier. Il n’est donc pas sanctionnant mais prévenant.

Ces deux docs donnent des indications sur la justice hébraïque et la justice mésopotamienne.

Chez les Hébreux on appelait les juges les « lévites ».

Le système de preuve vient toujours avant le système de sanction. Les preuves sont rationnelles et irrationnelles (plus utilisées aujourd’hui).

La preuve rationnelle : raisonnable, normal, classique = le doc écrit/ la preuve écrite. Mais chez les Hébreux c’est plus de l’oral que de l’écrit... le témoignage est donc le moyen de preuve. Il faut 2 ou 3 témoins pour prouver qqch, un seul ne suffit pas.

Lorsqu’il n’y a pas de témoins et pas d’écrits on utilise le système de preuve irrationnelle ou Dieu intervient pour donner raison ou tort à l’accusation.

ORDALIE : preuve irrationnelle.

En M on prenait le coupable, le jetait dans le fleuve, si il arrive sur la berge sein et sauf, alors Dieu a prouvé qu’il est innocent. Si il se noie, Dieu juge qu’il est coupable.

Chez les Hébreux, pour prouver qu’une femme a été adultère sans témoins, on lui fait boire la poussière d’un temple avec de l’eau bénite plus les feuilles d’un parchemins où il est une prière. Si elle a mal au ventre elle est coupable, si elle n’a rien c’est qu’elle est innocente.

Une fois que la preuve de la culpabilité d’une personne est faite, par la preuve rationnelle ou irrationnelle, est alors décidé la sanction (la peine de morte étant pratiquée, par la noyade, le feu, la lapidation chez les hébreux, le pale)

Nuance : les hébreux ont inventés un système d’asile. Pour eux, tout homicide vaux peine de mort. Mais ils font la distinction entre le crime volontaire et le crime involontaire. Ils prévoient que celui qui commet un crime involontaire puisse aller dans une ville d’asile, et celui qui commet un crime volontaire est condamné à mort.

La particularité chez H et M, c’est la loi du Talion : consiste à soumettre le coupable à la même chose que la victime a subit (c’est œil pour œil, dent pour dent), c’est un mécanisme de vengeance institutionnalisée, où le droit accorde la vengeance mais la limite.

Or la vengeance se transforme en vendetta (une vengeance à l’infini).

Loi du Talion, on la trouve dans le nouveau testament (œil pour œil.. vient de l’exode), vient du monde hébraïque.

Il y a aussi d’autres systèmes de peines :

- Le système des peines visibles, où on inflige une peine physique à qq’un pour