HIstoire du droit privé cas

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Citoyen pauvre : on se rend compte que la filiation est souvent matrilinéaire. La plupart des romains se contente d’un nom unique.

Allemagne : choix des deux racines qui comportent le nom vient du lignage du côté de la ligne maternelle et de la ligne paternelle.

L’usage germanique a triomphé. 473 : dernier empereur romain détrôné et non remplace. Naissance de royaumes indépendants dont les chefs sont des anciens germaniques. Coutume germaine devient la référence et système romain oublié. On passe du nom unique au nom double.

Paragraphe 2 : La capacité juridique

Potestas : pouvoir, puissance. Romains s’en servent pour désigner toute sorte de droit que la loi reconnait. La personne juridique est détentrice de la potestas. Père de famille, paterfamilias a la plénitude de la capacité juridique, possède droits que tout le monde n’a pas : 1) domus = pouvoir sur ensemble des personne qui sont rattachées à la maison et les bâtiments aussi, 2) actionis = droit d’agir en justice.

Manus : une des composantes des droits de la personne associée à la plénitude de la capacité juridique. Droit qu’un individu peut exercer sur toute sorte de chose, droit que l’on exercer sur d’autres personne. Un des équivalents possibles de jus et dominium. Retrouvé dans les rapports entre l’homme et sa femme mais également avec ses enfants. Rejoint l’idée de l’émancipation : acte par lequel les parents libèrent enfants mineurs de l’autorité qu’ils avaient. Père de famille peut libérer de sa manus un de ses enfants.

Conobium : droit de contracter un mariage ayant des effets de droit. A Rome = acte privé mais pour produire des effets de droit, époux doivent disposer du conubium. Droit attaché à la citoyenneté : il faut que l’époux soir citoyen romain et femme soit fille de citoyen romain. Conubium est une source de transmission de la citoyenneté romaine.

Commercium : droit de contracter dans toute transaction ayant vertu économique. Provient du dieu Mercure qui était un dieu de Rome, dieu protecteur des actions commerciales.

Ajout à cette capacité juridique pleine des droits de nature publics : 1) jus suffragi : droit de suffrage, 2) jus honorum : droit d’exercer une charge au service de l’état.

La capacité juridique pleine n’est accordée qu’aux citoyens nobles et dignes et certaines incapacités frappent des personnes en fonction de leur statut juridique.

- Distinction des majeurs et des mineurs. C’est une question d’âge et on voit à travers le temps que l’âge de la majorité a tendance à s’accroitre.

Rome : conubium = c’est le père de famille qui décide. Souvent prise en compte de la physiologie des individus pour l’accorder. Mais pas d’âge légale en soit : espérance de vie de 40 ans environ, on peut penser qu’il y a un rapport entre précocité de l’âge et cela.

Majorité différente selon les branches de droit : politique → à Rome seuls les hommes sont citoyens à partir de 17 ans révolus. Ces derniers vont s’entrainer sportivement et militairement un an pour devenir citoyen = éphébie.

Question des mineurs non émancipé : quand un mineur devient père de famille, peut-il exercer le pater familias ? Rentre en compte le principe de la tutelle sui protège les personnes trop jeunes face à des choix pouvant avoir des conséquences importantes sur leur avenir. On attend qu’il soit majeur pour le faire sortie de ce système sauf les filles qui reste sous la tutelle de leur père puis de leur mari.

Droit romain a également inventé la curatelle qui concerne les personnes majeures considérés trop faibles pour être capables pleinement.

A l’inverse, des mineurs peuvent acquérir artificiellement la majorité. Pour nos sociétés actuelles, l’émancipation est une faveur pour les mineurs. Dans le droit romain, l’émancipation était une sanction. C’est une punition que le père inflige à son fils qu’il considère comme indigne, il est mis en dehors de la main de son père durant l’époque archaïque. Il devient sui juris mais n’héritera pas. Epoque classique, émancipation de plus en plus fréquente car facilite la mobilité. Le pécule a permis de passer d’une émancipation sanction à une émancipation favorisation. Il désigne une partie du patrimoine paternel dont le père se détache pour en confier la gestion à son fils. C’est le père qui décide de lui confier.

Le père est-il responsable des dettes de son fils ? Au début non il ne l’était pas c'est à dire que les créanciers prenaient leurs responsabilités mais par la suite il l’est devenu pour certains cas.

Perte de la capacité juridique : Cas de retrait de la capacité juridique pour les pères de famille dans l’hypothèse où ils sont des débiteurs insolvables. De plus, le père à Rome disposait du pouvoir d’exclure un de ses enfants de la famille mais également établir une vente sur ce dernier.

Paragraphe 3 : La question des genres et de leur différenciation.

Secteur de recherche particulier auquel les juristes ont participé.

Est-ce que la question des genres est universelles ?

Distinction homme/femme bien universelle. Toutefois, usage des sociétés fait que cette différenciation n’est pas toujours la même. Chaque société a un usage qui lui est propre pour cette différenciation. Pierre Clastre : livre sur les Guayaki, population Amazonienne = les femmes ont plusieurs maris et ces derniers peuvent tromper leur femme comme ils le souhaitent.

Hermaphrodites : dans les sociétés anciennes, père qui choisissait le sexe de l’enfant après observation du bébé avec l’aide du médecin s’il le souhaitait. Agnatisme : système patriarcal dans lequel le père choisit sa progéniture. C’est lui qui accepte de prendre l’enfant parmi les siens ou non. Dans mythologie grecque, hermaphrodite est une divinité. Il est à la fois un dieu et une déesse mais également une fille et un garçon.

Peut-on faire naitre dans nos sociétés un troisième genre ? Peut-on supprimer les genres ? Le point d’appui qui montre que cela est impossible est la Bible : Dieu créa l’Homme et Dieu créa la Femme. Cette distinction est nécessaire à l’identité des personnes.

Toutefois, problème d’un point de vue historique : eunuques = Hommes qui consentants ou forcés sont castrés. Commune