Histoire du droit pénal cas

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inspirations chrétiennes, elles ont dépassé d’autres personnes tel que Kent, dans un de ses ouvrages, il imagine une justice absolu, c’est un peuple qui va quitter son île pour une autre île mais tuer tous les criminels, apurer la société.

A l’approche rétributive, il faut que le droit pénal empêche la récidive, dissuadé les autres de commettre une infraction, elle a été développé chez Platon, qui considérait que la peine devait se diriger vers l’amendement du coupable pour qu’il recommence le moins possible. La peine à une fonction d’intimidation, de dissuasion. Chez Hobbs, Domat, les lois civils dans leur ordre naturel, Montesquieu << dans l’esprit des lois >> 1748, les peines outrées étaient impuissantes à juguler le crime. D’autres pensent que la sévérité n’est pas importante, il faut des peines prompte et certaine, il faut que le délinquant qui commet un délit, la réponse rapide, personne ne passe à travers le filet. (peine moins importante). Qu’il soit persuadé qu’il sera attrapé.

Il y a eu une synthèse, par l’approche néoclassique : certains ont essayé de synthétisé les idées de justice et d’utilité : pas plus qu’il n’est juste pas plus qu’il n’est utile. Ces trois approches, sont toutes fondées sur le libre arbitre de l’homme, tte personne est complétement libre de ses agissements, il faut réprimer l’acte. On voit apparaitre au 19 ème dans l’approche néoclassique, principe de l’homme libre en général, la santé, les caractéristiques de la personne, on développe une individualisation de la peine, on fait perdre l’importance à l’acte pour prendre en considération de la personne. Cette prise en considération de la personne a donné lieu à la criminologie.

C) La criminologie :

La criminologie s’est développé en Italie, 3 auteurs, Lombroso, médecin au XIX ème, il développe la théorie du criminel né, il étudie les caractéristiques morphologiques des délinquants, et dresse le portrait de l’homme criminel. Les origines criminelles sont d’ordres biologiques. Soigner les individus face à la criminologie. Cette théorie a été utilisée par d’autres.

Ferri : professeur de droit et avocat il soutient que le crime est le produit de la conjugaison de plusieurs facteurs : les facteurs biologiques, psychologique comme l’aliénation mentale, des facteurs sociaux, la pauvreté pousse au vol etc … pluralité de causes à la délinquance.

Garofalo : magistrat , ouvrage sur la criminologie, il élabore le concept d’état dangereux, il explique qu’enfaite il y a deux tendances qui existent en chacun de nous, une tendance vers la commission du crime et une tendance à résister pour ne pas commettre ce crime.

L’aptitude à résister de tte personne, elle se construit autour de la famille, de l’éduction, des fréquentations de l’individu (pour ne pas tomber dans la délinquance).

2) l’état actuel de la criminologie :

On distingue les facteurs propres à l’individu les facteurs endogènes et les facteurs propres dans lequel l’individu évolue les facteurs exogènes.

Les facteurs endogènes : les caractères innés : études menées qui consistent à étudier les chromosomes. (ADN). Les anomalies chromosomiques révélateurs de ces comportements, des études ont été faite, et n’ont rien révélé. La majorité des personnes incarcérées, n’ont aucunes anomalies chromosomiques. On met en évidence des caractères acquis : alcool, stupéfiant, maladie mentale.

Facteurs exogènes : relatif au milieu dans lequel l’individu évolue, la saturation démographique, La criminalité plus nombreuses en ville qu’à la campagne. 2° contexte éco et social en période de prospérité, il n’y a moins de délinquance qu’en période de pénurie. 3° milieu social, fréquentation, milieu familial, joue un rôle important voir essentiel se forme la personnalité.

Cc : ttes les démarches à ne rechercher qu’une seule cause à la délinquance, ont montré des limites, il n’y a pas qu’une seule cause à la délinquance, pluralité de cause.

IV) les chiffres de la délinquance :

A) Instruments de mesure et chiffre ( évolution, comparaison) :

Il existe au moins 2 instruments de mesures statistiques : policière et judiciaire, observatoire de la délinquance et des réponses pénales.

Policière : les stat rapportent les faits de criminalité porté à la connaissance des gendarmeries, et des services de police tous les ans, il s’agit de la criminalité apparente.

Judiciaire : E des condamnations prononcés par les juridictions pénales. On appelle sa la criminalité légale. Assez grande différence entre les deux chiffres.

La criminalité réelle : comptabiliserait l’ensemble des infractions effectivement commises. La criminalité ressentie : le sentiment d’insécurité pour les personnes.

Tx Homicide : depuis 1936 tx d’homicide divisé par 2 sur 100 000 personnes. 65 millions en 2013, 665 homicides en métropole, 64 million. Sur 665 homicides, 146 violences conjugales, et au sein de la famille. Départements ou il y en a bcp plus 50 homicides bouches du Rhône, dont 18 règlements de compte en 2013. 1 homicide pour 100 000 habitants, les habitants sont autour de 5 au états unis pour 100 000 hab. Inde 37 000 meurtres en Inde, 1 milliard.

B) Différence entre criminalité réelle et apparente :

Toutes les infractions ne sont pas forcément signalés ni traqués, certaines catégories d’infraction sont souvent dénoncés, tel que les vols avec violences. D’autres sont bcp moins dénoncés, tel que les tags, certains nbres de viol ne sont pas dénoncés, surtout dans le milieu familial. La criminalité réelle est bcp plus importante que celle apparente.

Autre paradoxe, si on cherche à réprimer la délinquance, il y aura dans un premier temps une hausse de la délinquance. Meilleurs chiffres en matières routière arrêter de contrôler l’alcoolémie, la vitesse. Lorsqu’un gvt veut s’attaquer à la délinquance, au moins pendant la première année augmentation des chiffres. Les statistiques policières et de gendarmerie ne révèlent pas l’E des faits qui ont été dénoncé vers eux. Dans la criminalité apparente, on ne compte que les faits qui ont donné lieu à la rédaction d’un procès-verbal( = prendre en note ce que la personne dit verbalement) qui ont ensuite transmis au parquet. Tous les faits qui ne font