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Cours de droit administratif

Par   •  3 Juillet 2018  •  1 452 Mots (6 Pages)  •  549 Vues

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L'empereur impose a ses services administratifs un style militaire, il va donc concevoir l'administration de la même manière, avec un principe de centralisation et un principe de hiérarchisation. Jamais l'administration française ne sait vu d'une tels manières militaires. La période impérial est une période sombre pour l'administratif. Ce sera l'occasion d'organisé la justice administratif, qui siège dans le palais royal. Cette époque n'est donc pas totalement négative, elle a apporté beaucoup dans l'organisation et dans la justice. Il faudra attendre la république pour attendre que les choses change, pas la seconde république, ni le second empire, mais la troisième république pour que les choses changent.

Nous avons donc une période nouvelle qui s'ouvre puisque la troisième république est bien longue. C'est un régime marquait par l'instabilité, mais s'il a duré autant de temps, il ne devait pas être aussi instable.

Le droit de s'informer, de pouvoir être informer, ce droit a ouvert une brèche. S'il peut obtenir communication, il faut attendre 1978 pour que le principe de libre accès administratif soit conserver.

Un boum technologique qui se traduit dans le domaine du transport, il se trouve que c'est sous le second empire que se trouve les premières liaison.

« laissez faire et laissez passer » privatisée les entreprises, l’État était spectateur. Mais l’État ne pouvait pas rester à regarder passer les train, le confort du BTP, les pouvoir public était dans une certaine manière d'aider les entreprises privée. L'Etat a trouvé une solution pour contribuer, Les communes vont devoir s'investir, ce sont les communes qui vont passer des contrats avec des sociétés privées, pour l'éclairage des rues.

D/ Principe du droit administratif

C'est à la fois les règles les organes, les institutions etc. Il répond à certains nombre de loi fondamentale.

La première loi est la séparation des autorités judiciaire et administratif. Les juges ne pourront à peine de forfaiture.

Le deuxième c'est le critère de compétence, comment on identifie très exactement le droit administratif. Bac Eloka en Afrique noir, la France a en charge, un bac renverse le tribunal de conflit est saisie. Ce principe du formalisme, sous le premier empire en l'an 8, le doit des marchés publics, source de contentieux, afin que l'administration arrive à obtenir la prestation à moindre coûte. Il a été afin de pouvoir contracté le moins puissant. L'appel d'offre qui est venu s'ajouter,

l'administration se doit d'engager des procédure contraignante. Le principe de légalité, qui devrait être la clé de voûte. Qu'es ce qu'on entend par légalité, elle est issue de l'époque révolutionnaire, elle comprend toute les règles juridiques applicable à notre époque.

L'administration ne peut pas être un lieu arbitraire.

Les sources internationales, la France a adhéré à de nombres pactes internationaux. Parmi ces conventions quelques unes contraignante pour la juridiction, la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme. Pour consolider la paix. Adopté en 1950. La cours européenne des droits de l'homme n’hésite pas a condamné les pays qui ne respect pas la DDHC.

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