TD histoire du droit

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b- Contenu

Il y a ici des regles de droit qui correspondent a des anciennes coutumes le plus importantes et generales, le probleme est que le texte de la loi des douzes tables pas trouvés, il a été cité mais le texte original non, car ces douzes tables ont été détruites 2 fois, lors de deux prises de Rome, d'abord par les Gaulois, Brennus, «390 et ils ont reconstuites ces tables mais elles ont été redetruties ; des guerreirers germains appelés les bisigaux en 410

Ces douzes tables ne contiennent pas tt les regles de droit juste les plus importantent, et ces tables sont un code, et contetiennent surtout des regles pour que les patriciens et les plebeyens puissent vivre ensemble, pour mettre fin aux conflits dans la cité. Elle contient egalement la laicité des lois, mais les pontifs perdent leur monopole et ne sont plus les gardiens du droit, cad que quand deux parties sont opposés ils vont voir le consule, c'est ce magistrat romain détachéde tt religion qui désormais accorde des procés et il le fait tt simplement en observant si les conditions prevus par la loi sont respectés. Les citoyens ont alors la garanti que ces lois sont appliqués

2- Les lois votés sur la republique romaine

Ces lois votés sont appelés les lois rogatse, ces lois vt faire intervenir les trois aprts de l'organisation politique romaine, d'abord c'est tj un magistrat qui propose la loi et peu a peu pourra mm le faire , d'ailleurs la loi prend le nom du magistrat qui l'a poposé. Ensuite la loi voté par les comices centuriates, puis par les comices, vote la loi la lex , puis enfin

c'est donc le sénat qui est désigné en dernier lieu. A partir 339, le systeme a été inversé

Les lois romaines auront un contenu qui suivent tj le mm ordre

- Un préumbule

- Le texte lui même la rogatio

- sanction contre celui qui ne respecte pas la loi

Categories de lois :

-Les lois parfaites ce sont des lois dotés de la plus grande autorité cellespour les quelles la sanction sera la plus forte Ex : un homme a l'interdiction d'épouser sa sœur, ici c'est une loi parfaite, ce maiage sil a lieu, il sera nul, inéxistant face à la loi.

-Les lois moins parfaites, ont une sanction moins severes, ces lois, l'acte contreire a la loi sera mantenu mais ceux qui l'ont passé devra payer une amand. Ex : exploitation de mineurs, comme l'arnaque d'un vandeur

-Lois imparfaites, il n'y a pas de sanction, c'est sont des sortes de recomandations, le magistrat proposant cette loi se montre peu autoritaire.

Ccl : les romains voteront tres peu de loi pendent tt la periode republicaine, ils vont voter 800 lois, et 16 ne concerneront le droit privé c'est à dire celles qui touchent les relations entre les individus, le reste ne seront que de reformes constitutionelles.

C- La jurisprudecia

la jurisprudence romaine n'a rien a voir avec la jurisprudence d'aujourdhui. La jurisprdence est une sciene du droit, il y aura une méthode de raisonnemenet invité par les philosophes grecs. Elle sera mis en evidance a partir de la loi de 12 tables car il ne sera plus secret, et qd un droit est accesiblé a tous chacun peut le connaître mais aussi le discuter et une telle reflexion devient possible seulement à partir de la loi de 12 tables, et à partir de là le droit n'est plus divin. La jurisprudence va construire une science ……….. Ceux pratiquent cette science les jurisconsultes n'existent quà Rome, car elle a été invité à Rome et on ne retrouvera pas la meme science nulle part dautre a cet epoque, la reflexuion sur cette science sera tres poussé et ces juris concoivent cette science comme :

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- Une veritable science avec des regles tecnoques, les regles sont generales

les regles correspondent a la multitude des cas particuliers

- C'est aussi un art de l'imagination et de la création, lrsquil faut inviter des solutions nouvelles, une science et un art appelé en latin la techne, pour les grec cela désignent

Cette jurisprudence est à peine naissante car pr linstantles consules qui rendent la justice se contentent d'appliquer la loi des douzes tables mais tt de meme progressiveent le traiteur va se voir reconaitre un pv créateur du droit à partir de 242, car il y a enormement d'étrangers ( mais en realités ce sont des peuples vaincus, qui ne sont pas citoyens aux yeux de la cité romaine et comme cet evenement est nouveau ils doivent trouver une solution nouvelle → Les jurisconsutes) Ces dernires on le retrouverons à la fin de la république et vont rediger les premiers traités de droit civil,dont Manninlius et Quintus Musclus Scaveola sont les auteurs des traités en 18 volumes redigé en 50 av J-C. Cette Juris prudence a changé au cours du temps, elle a changé à partir du moyen age, au 12eme siècle, le droit romain est redecouvert en italie, et l'enseignement de ce droit sera mit en place. Ils deviennent donc docteurs en droit ( les enseignants) dont la notion de doctrine.

D- Le droit prétorien

Le droit romain repose au depart jusqu’au droits de pontifs jusquen 449. mais à partir de la loi de 12 tables les magistrats vont se contenter de mettre en ouvre les actions prévus par la loi des 12 tables cad quils ont dans cet phase tres peu de pv. En effet la loi des 12 tables prevoit 4 actions cad, 4 formes de procés, actions, qui sont destinés à faire respecter 4 droits différents, et au 3 siècle un 5 eme droit sera ajouté, et donc il y aura en tout 5 actions que l'on appelle les actions de las loi, elles ont affectés par la loi et enfin les conditions de ces actions sont fixés par la loi.

- Droit de propriété

- Reclamation de paiement

- Pour saisir les biens

- Réduire celui qui nous doit de l'argent

- Reclamer le paiement d'un contrat

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Les étrangers qui n'étaient pas soumis à Rome, étaient appelé Barbaros, qui veut dire qui ne parlent pas la mm langue.