TD de droit constitutionnel: la séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente?

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B)Le juge constitutionnel, une meilleure compréhension de la séparation des pouvoirs

a/Une fonction de régulation sur la majorité

b/Le pouvoir judiciaire, un pouvoir de contrôle

Séparation des pouvoirs : Michel Popper voir la def de la séparation des pouvoirs.

Séparation : Ne pas les concentrer au même endroit

Pouvoir : Capacité à faire quelque chose et possibilité de le faire. Il peut se référer a trois chose : Matériellement, fonctionnellement et personnellement

Théorie Montesquieu : Il fait tout son travail en réaction a l’absolutisme, le pouvoir royal.

Son But est de garantir la liberté des citoyens et le moyen d’équilibrer les pouvoirs

Cette division des pouvoirs va être illustrer dans un gouvernement modéré. Contrairement a l’absolutisme caractérise par le roi qui concentre tout les pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire.

Le judiciaire il l’appelle « puissance juridique », législatif « faire des lois » exécutif «  exécuter des close qui dépende du droit des gens »


Confrontation exécutif + législatif = lois tyrannique exécutés de manière tyrannique.

Exécutif + Judiciaire = juge oppresseur

La démocratie est un régime politique ou l’acteur est le peuple, il est opposé a la monarchie ou l’acteur est le roi

Pour Montesquieu il est nécéssaire que la séparation des pouvoirs existe dans un régime monarchique , il ne fait pas référence spécifiquement a la démocratie.

Le pouvoir législatif est supérieur aux autres pouvoirs, il est plus légitime car il représente le peuple, il dit que le pouvoir législatif est le régulateur entre les différents pouvoirs. Et l’exécutif serait par définition un pouvoir subordonné

Le pouvoir de l’assemblé national de dissoudre le gouvernement est un principe de contrôle, d’empêchement. Il u a une sanction, on engage la responsabilité. Selon Montesquieu, celui-ci va encadrer législatif pour éviter l’bus de pouvoir, le despotisme de la loi

Judiciaire :

le seul vrai pouvoir est le pouvoir législatif

Un pouvoir de faire la loi + un contrepouvoir de faire la loi + la bonne relation = Liberté politique

On va avoir un certain nombre de fonction et a chaque fonction on aura un organe, on appelle cela la règle de la spécialisation, au final c’est que tel organe qui exercera sa spécialisation donnée.

La deuxième règle est l’indépendance,

La carriere d’un fonctionnaire commence avec sa nomination, quand une institution a le pouvoir de nommé un fonctionnaire d’une institution on a un principe d’atteinte à l’indépendance.

Il y a trois classifications des constitutions

Si une autorité détient tout les pouvoirs on aura une confusion des pouvoirs

Séparation rigide, strict des pouvoirs = aucun lien entre les différents pouvoir

Séparation souple = collaboration

Selon rousseau la souveraineté populaire est unique et indivisible, de par ce fait il serait donc impossible de séparer les pouvoirs sans détruire l’Etat

Raymond Carret Malbergue, si il y a un équilibre des pouvoirs il n’est possible que si les pouvoirs sont égaux car pour lui il est impossible qu’un pouvoir subordonner arrête un pouvoir inférieur.

Exigence pour Partiel :

Intro : Phrase d’accroche, Définitions des termes, contexte du sujet ( encadré aussi ), problématique et idée générale annonce du plan ( 20 lignes )

Problématique : Séparation des pouvoirs et régime présidentiel