Les fondements du droit constitutionnel

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avait pour conception de partager le pouvoir entre le conseil des ancien1 , le conseil des cinq-cents2,et le directoire3. L’élection annuel d’un nouveau directeur permet à cette organisation d’exercer un contre pouvoirs pour éviter le jaillissement d’une dictature par la séparation total des pouvoirs.

Lors de la deuxième république, on procède à une séparation total des pouvoirs, c’est-à-dire que le peuple, en créant une assemblé, va être héréditaire du pouvoir législatif et le pouvoir exécutif sera donné au représentant de l’état .

Quant à la troisième République, elle a été marquée par instauration du président au suffrage universel suite à une élection faites par les citoyens de plus de 21 ans qui vont également élire au suffrage direct les députés pour un mandat de quatre ans ainsi que les sénateurs au suffrage indirect pour un mandat de 9 ans.

Nous pouvons nous questionner désormais de quel manière ce concept a fait son apparition dans la constitution.

1 Le conseil des anciens est composé de 250 membres et il a la finalité d’adopter ou non une loi.

2 le conseil des cinq-cents a pour finalité de proposer les lois.

3 Le directoire qui est un gouvernement exécutif composé de cinq membres

II. Apparition du concept dans la constitution

En faisant son apparition dans la constitution ce concept permet-il de nous interroger sur la mise en place de cette constitution ?

A. La réalisation d’une constitution

Il existe différent processus dans la démocratie pour la réalisation d’une constitution :

Les constitutions sont cree par des assemblées constituante, ces assemblée a une finalité qui est de rédiger un texte de la constitution tout en exerçant le pouvoir législatif. L’organisation reste la même que l’assemblé parlementaire, on y retrouve des commissions spécialisées qui se penchent sur les propositions qui ,ensuite, vont être étudiées et adoptées dans les séances plénières.

Or, le pouvoir exécutif est présent lors de la rédaction des textes constitutionnel que dans des cas exceptionnels. Les comités sont composés de responsables politiques et de spécialistes en droit constitutionnel. Les membres de l’assemblée constituante ne sont pas élu lors du Suffrage Universel, alors que les comités y sont élu.

La réalisation de la constitution permet de voir les distinctions des séparations réel des pouvoirs comme l’avait supposé la thèse de Montesquieu.

B. La constitution normative

Elle est généralement considérée comme la norme au plus haut rang mais sa dominance n’est pas toujours considéré comme tel car chaque pays a son propre conception de la constitution ce qui peut engendrer une phénomène concurrentiel. Mais les juridictions internationales, tel que la Cour de justice de l’Union européenne ou la Cour européenne des droits de l’homme, favorisent les relations internationaux sans créer une violation des systèmes interne et passer outre la constitution des différents pays.

La constitution est au sommet de la hiérarchie des sources, elle est le texte fondateur de l’état, elle en énonce les principes politiques et juridiques.