Finances publiques cas

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Les finances privées sont soumises en principe aux règles de droit privé qui se caractérise par une grande liberté. Les finances publiques obéissent aux règles de puissances publiques beaucoup plus strictes. En effet, l’administration jouit dans l’exercice de ses attributions financière une liberté d’action beaucoup moins grande que les privés. À chaque stade d’une opération financière, elle est tenue de respecter toute une série de règle particulièrement dérangeante :

- Au début de l’année, l’exécutif doit établir le budget suivit d’une autorisation préalable par l’organe délibérant.

- Au stade de l’exécution, le régime est beaucoup plus stricte car elle résulte de l’autorisation préalable (l’exécutif ne peut pas dépense et plus que ce qui a été voté). les personnes publiques doivent respecter les règles de la comptabilité publiques. L’’existence du contrôle des dépenses engagées (CDE) la règle de spécialité de crédit, le principe de séparation des ordonnateurs et des comptables constituent des obligations dont on n’y trouve pas l’équivalent dans les finances privées ;

- Les deniers publics sont enfin soumis à des contrôles le plus nombreux et plus stricts.

- Une opération financière peut supporter six contrôles soit avant, soit pendant soit après l’opération ou exécution. Le système de responsabilité pécuniaire qui pèse sur le comptable et propres aux finances publiques.

- Les grands problèmes posés par les finances publiques

Il s’agit des problèmes que soulèvent le choix des dépenses et le choix des recettes.

- Le choix des dépenses

Le choix amène les responsables politiques a tracé des grandes questions. Quel doit être l’importance des droits publics ? Comment celle-ci doivent être repartie ?

Pour la première question, quel sont les droit qui doivent être pris en charge par des personnes publiques et quelles sont celles réservés aux personnes privée ?

La réponse varie en fonction d’un système économique et idéologique. Il est nécessaire de distinguer les besoins publiques et des besoins privés. Le besoin publics est un besoin de groupe dont la satisfaction présente une utilité collective. Le besoin privé est au contraire ressenti par des particuliers pris individuellement. La distinction résulte d’un choix politiques. Ce sont les autorités politiques qui fixent les besoins considérés comme collectifs et la réalité mise à la charge de tous. Le poids de droit public varie évidement en en fonction de l’importance des besoins publics. Pour, les État libéraux, la listes des besoins publics s’accroit constamment .l’accroissement des droit publics nécessites de nouvelle ressourcée qui entraine des prélèvements supplémentaire sur le revenu des particulier (limitation de la consommation a et sur les bénéfices des entreprise (limitation de leur investissement).Sion veut développer l’éducation, la santé, il importe qu’une proposition croissante du revenu soit utilisé à financer ce servir.

/ Le second problème concerne la répartition des dépenses qui se sont pas du tout de même nature : Droit de financement, subvention[a] , droit d’investissement .Il est nécessaire de choisir, de fixer un ordre de priorité entre ces différentes dépenses : droit sociale, droit militaire, droit de financement, droit d’investissement.

- Le choix des recettes

On pourrait penser que le problème des ressource est étroitement lié à celui des dépenses .Ce n’est pas toujours le cas, faut-il ou non accroitre les ressources. Les impôts constituent pour l’État la principale source de recette publique. Or, en période d’expansion, le rendement augmente sans qu’il soit nécessaire d’en élever le taux ou de créer de nouveaux impôts.

Dans les périodes de forte croissance, les recettes fiscales augmentent automatiquement d’une manière à une autre. Mais il est parfois nésssaicère d’augmenter les ressources plus rapidement que les dépenses. C’est le cas lorsque le gouvernement décide de relever les impôts afin de freiner la consommation et qui lance un emprunt dans le but d’éponger les disponibilités monétaire trop importantes (il applique à cette effet une politiques de réduction du déficit budgétaire).

Notre question concerne la répartition des ressources publiques, les principales ressources se ramènent pour l’État à 3 catégories :

- Le prélèvement obligatoire

- L’emprunt

- Les moyens de trésorerie (emprunt à la banque centrale pour insuffisance de trésorerie temporaire)

Parmi ces trois catégorie, la liberté de choix est moins grandes qu’ne matière de dépense. En effet, la situation dite souvent la conduite du gouvernement. Dans certaine circonstance : période préélectorale, période récession, il est difficile d’augmente les impôts. Le gouvernement devrait donc accepter un déficit budgétaire sauf à réduire les dépenses, ce qui sont également difficile, il faudra donc faire appel à d’autre catégorie de recette : les ressources sont fiscale et surtout l’emprunt. Cette manière de résoudre le problème est dangereuse dans le cas où le déficit budgétaire entraine une création monétaire qui n’est pas maitrisé que le risque inflationniste devient trop important.

Partie 1. Évolution des finances publiques

Les trois phases dans l’évolution des finances publiques :

1815-1914 : la période classique du XIX siècle (caractérisé par une cohérence et une grande stabilité)

1914-1945 : la période de crise qui a suivi la 1er GM (développement de l’interventionnisme publique)

1945 aujourd’hui : la période moderne caractérisée par l’importance et le rôle du F dans le développement économique et sociale

Chap. 1.finance publiques classique (la période classiques des FP) État de gendarme

Section 1.cadre politique et idéologique

Section 2.caractère des finances publiques

Le régime libéral et parlementaire