Droit suisse, droit français

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Les jugements selon les règles de droit

→ la juridiction = dire le droit → permet de réussir à trouver la règle de droit applicable et à en faire l'application

Le jugement en équité ( juger en s'affranchissement (pas le droit positif )des règles ou en appliquant un droit idéal ) On veut éviter l'injustice .

La juriprudence c'est dab l'ensemble des décision prononcé par les tribunaux

La jurisprudence c'est aussi l'habitude par un juge de trancher un litige d'une manière.

L'autorité de la jurisprudence, il n'y a pas de pouvoir jurisprudentiel

B. – Histoire et droit comparé

1. Apparition de la notion

Dès l'origine , les juristes romain ne souhaitaient pas que la chose juger n'ai aps d'autorité qui se rapproche de celle de la loi → distinctions des décision de justices qui ne valent que pour les parties aux litiges effet inter partes aux lois qui avaient un effat erga omnes

Depuis la fin du Moyen age la répétition des mêmes motifs de jugements amènent une sorte de règle générale mais pour cela il faut connaître les motifs du cas d'espèces pour savoir si on peut reproduire la décision d'autre cas d'espèces au cas d'espèces présent.

2. L’importance de la motivation et du record

La première apparition de motivation dans les jugements apparaît en Catalogne et en Arabie ( 16e) pour la France il faut attendre le 17e pour voir apparaître le sens moderne de jurisprudence , la motivation c'est dans le jugement l'explicitation des bases juridique de la décision du jeges et cela doit pouvoir être consulté après coût

Start : les décisions finale ne sont pas retranscrite , la question ne se pose pas en question me motivation

Les héliastes ( Romain , citoyen tiré au sort) ils sont dépourvu de connaissance juridique il vont juger selon les fait et non pas selon le droit ( jugement en étiqué ) → ils ne sont pas tenu par les décision de leurs prédécesseur .

Le record = la mémoire , le souvenir du juge qui a peut être connaissance d'une situation similaire , tradition purement oral

Il faut attendre le 12eme pour que les cours mettent leurs décision sur des parchemin

Puis il y a une extention , passage de la procédure écrite ( avant orale) , on retranscrit le jugement , pièce de procédure

Actes authentique = document rédigé conformement au formalité légale par un officier public habilité par la loi ( notaire huissier) , ces record contiennent la procédure et la sentence , les premier record date de guillaume le Conquérant , , rédiger en latin alors que les plaidoirie se tiennent en Normand jusqu'au 18eme → pour informer les avocats , les record ne font pas autorité

1344 interdiction de mettre la motivation (dans le jugement ( on veut maintenir le secret du délibéré)

Le roi par l'ordonnance de 1667 interdit de juger par équité , puis la France impose partiellement des motivation des arrêts en matière criminelle 1788.

Depuis une lois de 1810 l'absence de motivation d'une décision de justice ouvre à un appel à la cour de cassation

3. La place de la jurisprudence dans les systèmes juridiques

-La jurisprudence n'apparait qu'au 17

Les pays de droit romano-canonique => système juridique issu du droit romain se sont les pays européen continentaux ' sauf anglais) , la jurisprudence doit être contente ( c'est la répitition des décision de justice

La jurisprudence a un statut second .

Code suisse : dans certains cas non prévu par la loi, les magistrats doivent se comporter comme des législateur