Histoire du droit : le droit romain

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TD 3 :

L’ancienne europe va recueillir l’héritage romain avec un système juridique d’une grande diversité entre les Jus commune et les jura propria. Les peuples germaniques viennent former de nouelles strutures poltiques et va développer ses propres traidtions chrétiennes orientales, en 1054 refuse la primauté de l’évêque, c’est le chisme oriental. Le moyen âge compris entre le 6e et le 15e qui débute avec clovis en 476. Il y a une distinction 2 périodes, le haut moyen puis le bas moyen age.

Le haut-moyen âge : 5 siècle du règne de clovis, durant cette période 2 dyns=astie vont se succéder, les carolingiens en 751-987. Il y a une dualité entre droit barbare et romain. L aloi applicable ets en fonction de la naitonalité de la personne, pour autant denationalité différentes il y aura autant d elois différentes applicables. En pratique, ce système est difficilement mis en place.

Pb : quel est le système juridique appliqué sous la période franc ?

1 : les lois personnelles : camaïeu juridique

A/ de l’hospitalitas romaine à l’émergence des royaumes barabres

1)l’invasion et l’installation des peuples germains aux limes de l’empire

Une reconstruction des structures politiques par les peuples germaniques. Au 1e siècle ils avaient déjà tenté des instrusions mais le sromains avaient fait appel aux wisigoth et aux burgondes pour défendre l’empire ; toutefois c’est au 4e siècle que l’approche des Huns d’asie que les barbares tentent des invasions. En 367, les wisigoths se réfugient derrière les limès d e l’empire puis les vandals et les burgondes. Face à cette attitude, Rome va concéder aux barbares de slots de terre moyennant l’obligaiton de participation à la défense. Ces peuples forment des soldats laboureurs assignés à perpetuel demeure puis finalement en 410 Rome sera prise et pillé par les wisigoths d’Alaric mais l’empire n’est pas fini puisqu’un traité va apparaître. Il fait des wisigoths les alliés d eRome. L’installation des germains ne s’est pas fait dans le désordre puisque les romains s’efforcent d’essayer de sles installer et va leur appliquer un statut juridique précis(l’hospitalitas). Dès lors les germains sont des hôtes et la charge lourde pour le propriétaire romain puisqu’il doit héberger le barbare et sa famille. Seuls les grands propriétaires subissent cette règle.

2) la gestation de royaume barabre et la naissance du royaume franc

Les foederadi lié à Rom vont gagner en autonomie jusqu’à devenir indépendant à la fin de l’empire, le royaume des burgondes(nourgogne, suisse,) wisgoths(aquitaine ), les francs saliens d’abord limité au nord mais après la mort de clovis v s’étedndre du rhin jusqu’au pyrénées. Clovis va vaincre Alaric 2 lors de la bataille de vouillé en 507 qui fait de clovis le roi des Francs(rex francorum) sur un terriotire ou coexiste plusieurs peuples ; chez les barbares 2 types d epop, les romains plus nombreux(20milions) et les barbraes puisque que seulement qq centaiines d emilers. Dès ils conservent chacun leur propre système juridique.

B)La personnalité des lois

La coexistence de pop diverse va avoir un impact sur la legislation, les mentalités et les coutumes sont des facteurs qui induisent sur la législation ; chaque coutume conserve sa loi nationale. Certains d’entre eux vont rédiger de slois romains à l’usage des gallo-romains, ils ont chacun leur système juridique, une personne est jugée sur son propre système de lois.

1e facteur : les barbares en plusieurs tribus et démographiquement ne peuvent impose rleur droit et donc l apop gallo romaine en majorité

2e facteur : le droit germanqiue très sommaires, inférieur au droit romain en technicité.

La culturation va plutôt se produire chez les barbares donc puisqu’ils ont une fascinatioon pour le modèle romain.

- L’influence romaine sur la legislation barbare

a/ les compilations romaines des rois barbares

le sbarbares ont vaincu les romains mais restent minoritaire, la pop romaine vit soius le sprincipes de droit romain, les rois barabres vont être largement inspiré du droit romain qui va pousser les barbares à adopter le droit écrit , le droit romain se retrouve dispersé dans une série de sources difiiciles d’accès. La compilation barbare repose sur des extraits de jurisconsultes classique et des constitutions impériales… dès lor sil en résulte un droit romain simplifié et abrégé et donc mal compris,

ex : la loi romaine des burgondes promulgée en 502 qui s’inspire du code théodosien ou la loi romain de swisigoths 4 ans après, alaric 2 promulge une loi romaine appelée bréviaire d’alaric. Ce bréviaire se compose des constitutions impériales, d’extraits du code theodosiens… ce bréviaire est une œuvre politique cherche à s econcilier les pop gallo-romaines catholiques malgré la victoire de clovis sur alaric, clovis met le bréviaire à l’ensemble du territoire, il s’applique aux pop . il joue un rôle essentiel dans la conservation du droti romain.

b/ les lois nationales barabres : esprit romain, corps franc

le droit germanique distingue pas le droit privé/public et la propriété du sol n’existe pas et pas de distinction droit rleigieu. Le système de vengeance prévaut entre 2 familles . les barberes imitent les romains mais n’hésite pa sà intégrer des concepts romains aux lois barbares et inversement. Oon parle d’abord d’une romanisation formelle puisque le stxetes rédigés en latin et on parle d’une romanisation des règles elle-même comme pour la loi salique.

Ex : la loi des burgondes( 502 par Gondebaud) et la loi salique( 507-511) promulgée à la fin du règne de clovis. POLY : hypoothèse que la loi salique est un accord entre le peple germaniqeu et ses chefs, un compromis avec les nécessités de l’ordre public romain ; il poursuit en disant que l’origine du texte aurait été un règlement entre les francs. Les francs été d’abord à l’origine organisés en colonies militaires qui dépendaient des généraux romains, les francs installés auraient reçu une loi interdisant la vengeance privé par un système d’indemnisation. La loi salique est de paix dans