Droit privé, introduction du cours

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Gaüs = développe en s’appuyant sur / vision scicéron. Vision tripartique :

-droit civil ( pour cit romains)

- droit pour les étrangés

- le ius naturalé ( droit naturel)= immuable et éternel= l’esclavage est interdit // =esclavage au coeur de la scté romaine.

=> idée révolutionnaire ( genèse des droits fondamentaux de la personne)

B. le moyen age

époque des grandes peur ! => régit par la religion / grand penseurs= religieux

Saint thomas d’aquin / ouvrage fondamental = la somme théologique ( XIIIs)

→ trois catégories de lois :

loi éternelle= sagesse divine/ accessible par la seule révélation ( évangile ( pas de dispo juridique) , bible). Dieu a laissé les cit dans un besoin de droit ? Sans droit ? NON !!!!!!!!

loi naturelle= découverte par la raison. Il suffit de continuer à pousuivre l’idée des juriste romains

loi humaine= crétion de l’H. Doit rspecté les commandements de dieu. Et prendre la loi naturelle pour modèle. Mais va connaître des variations =selon les containgences locales .

Légitime le droit roamin

légitime la containgance des dorits positifs

accrédite l’idée que le droit positif doit se rapprocher du droit naturel/ qui se découle par la raison

C. l’ancien régime

au XVII s , courrant de pensée important fondé par Grotius= l’école du droit de la nature et des gens. / ouvrage important= du droit de la guerre et de la paix.

Auteur oublié mais unn des inspirateurs de la DDHC.

Juriste hollandais/ vie de érance ; donnait des conférences.

apparition des état autonomes

=> régir les relations !

Il va y réfléchir. Questce quil se trouve au dessus des dorit positif ? Il y a une valeur fondamentale !: pacta sunt servanda. Chacun doit suivre la parole donnée.

→ le respect de la parole donnée

=> le droit naturel / laïcisé !

Élève/ Pufendorf : vulgarisé sa doctrine ( de grotius) dans le doit de la nature et des gens.

Développe l’idée que la personne humaine a des droits innés.

Il a été très important pour la philosophie des lumières. Inspiré la DDHC.

§2. le droit naturel à l’époque moderne

lorsque napoléon/ code civil, ça a fasciné les juriste. Le droit est dans le C.C !

le droit naturel est réaparru grace à la seconde G mondiale. / idée que les Homme ont des droits fondamentaux. 1948 DUDH. Idée que les hommes ont des droits inaliénables. Doit s’appliquer à l’ens des pays.

Idée droit naturel/ contesté par une doctrine parfois . ( ex : russie, les pays religieus,…)

section 2. le courrant positiviste

tout le droit est contenu dans le droit positif.

2 courants : le positivisme juridique et sociologique.

A. le positivisme juridique

la forme la plus ancienne et la plus simple.

Le droit tout entier s’identifie aux règles et quil n’y a pas à se péocuper d’autre chose.

← mouv de sceptisisme à l’égar du droit naturel devant la diversité du droit positif.

Montesquieu/ l’esprit des loi : la relativité des règles de droit ? ( théorie des climats)

=>

- les seules règles qui accèdent au rang de règle de droit, sont les règles sanctionnées par l’autorité publique.

- toutes solutions judiciaires doit être déduite de la loi, et uniquement de la loi. Pas d’équitté etc,…

-la loi répond à toutes les diff. Pas de lacunes dans le droit positif.

-quand on doit interpréter une loi, il faut se référer aux intentions du législateur. Et s’en tenir à la lettre du texte

Mouv. Porté par deux penseurs : Ihering, Kelsen

1. théorie de ihering

la lutte pour le droit / ouvrage. Le postulat c’est que le droit est inséparable de la force qu’il impose. Il écrit que sans la contrainte , la règle de droit est comme un feunx qui ne brule pas, comme un flambeau qui n’éclair pas. La force engendre spontamnément de droit.

« Le droit est la politique de la force ».

L’État qui est la source, pourrait brutalrement imposer sa volonté. Mais il a l’intelligence de faire des règles générales auxquels il va se soumettre lui-même . Ces règles pour le bien commun, servent en réalité le plus fort= l’État.

Droit = force

2. la théorie de Kelsen

autrichien du XXe s , il a du quitter l’autriche , s’est exilé aux E.-U./ enseignement. Juriste le plus célèbre du XXè s . la théorie pure du droit. :Idée que la validité du droit positif est indépendante de son rapport avec toute idée de justice . => la validité dépend de la place qu’elle occupe dans la hiérarchie des normes. Vision matérielle du droit. Elle pêche , questce que cette norme supérieur ?????

neutralité idéologie de sa théorie qui permet de s’accommoder des régimes totalitaires.

B. le positivisme sociologique

considère que le droit est l’expression de la conscience collective du