Droit constitutionnel tout le cours

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Deuxième exemple : les Etats-Unis. La logique est la même qu’à San Marin, formée en 1787. Les colons Britannique vont EUA et vont créer un nouveau pays. Et les EUA vont s’affranchir du pouvoir des Britanniques car ils veulent un nouveau pouvoir suprême. Les colons créent une nouvelle constitution en 1787, l’objectif est double. D’abord nous nous affranchissons de cette Etat. Et deuxièmement, ce sont eux maintenant qu’ils vont gérer le pouvoir.

- La réaffirmation juridique d’un Etat préexistant.

Exemple : le cas Français avec ça première constitution 1791. Ce texte c’est le premier texte écrit en droit constitutionnel. Cela implique deux chose, c’est qu’avant il existe des règles pour organiser le pouvoir mais elles ne sont pas écrite. C’est un mode d’emploi, cette constitution. Car 1789, c’est la révolution, elle va appliquer la mise en place d’un ordre nouveau. Le nouveau régime, va décider d’indiquer la manière dont fonctionne l’Etat. Ce mode emploi est organiser le pouvoir et montrer que l’Etat nouveau est distinct de l’Etat ancien. 1791 va tenter autre chose, pour la première fois non pas d’organiser la république mais garder le roi mais avec un pouvoir modérer. C’est une monarchie mais une monarchie constitutionnel, c’est un roi dont le pouvoir est limité, pas absolu, son pouvoir limité par un texte constitutionnel, tu n’as plus tout le pouvoir, tu dois décider avec certain membres. Comme on veut que le roi accepte qui vont lui être proposé, on écrit tout cela.

Deuxième exemple, le Maroc : Le Maroc longtemps sous protectorat Français et Espagnol vers 1825. Et cette colonie, la France a imposé certaine chose. Ce protectorat va durer environ 1siècle et sous la troisième république en France, le sultan s’appeler Mohammed 5. Le 3 Mars 1956, l’indépendance du Maroc car le protectorat Français tombe. Le Sultan décide pour avoir un ordre nouveau, il met en place une monarchie. Pendant 7ans, le Maroc va vivre sans acte constitutionnel. Premièrement on peut vivre sans Constitution, et la deuxième chose est que selon les conditions il est difficile d’écrire une constitution. Et c’est pour cela qu’il a fallu attendre 62 pour écrire une constitution au Maroc. Mohammed 5 va tout faire pour mettre en œuvre cette constitution, il va mourir sans parvenir, il meurt en 61, Hassan II va dès 62 mettre une constitution. Cette constitution va être adopté par les marocains qui vont être favorable. Au 19ème siècle, il avait comme ça beaucoup de pays qui n’avait pas de constitution et qui avait des Roi. Et un mouvement qui est apparu le constitutionnalisme, mouvement adopté si on fait une constitution.

III- L’organisation formelle des pouvoirs publics.

C’est la question qui répond à qui fait quoi. Qui a le pouvoir ? C’est la question fondamentale de la constitution. Une constitution tourne autour de deux idée, éviter une confusion du pouvoir et l’autre essayer séparer le pouvoir.

- La confusion des pouvoirs.

Pour lutter contre la confusion, un mouvement le constitutionnaliste a proposé qu’un texte soit une assurance contre la confusion des pouvoirs. Le texte dit qu’il va exister plusieurs pouvoirs. L’objectif de la constitution et de dire les différents organes et quels sont leurs rôles. Un Etat doit avoir une constitution écrire pour dire qui fait quoi et leur modalité.

- Le mythe de la séparation des pouvoirs.

La séparation des pouvoirs est une théorie négative. Prcq elle ne dit pas qu’il faut absolument mais dit qu’il ne faut pas tout concentrerTroisième remarque : lorsqu’on parle la séparation des pouvoirs : pouvoir législatif, justicière (c’est plutôt une autorité) et exécutif.

Section 2 : Constitution, droit et liberté.

La constitution, norme et la garantit suprême des droits et des libertés.

Paragraphe 1 : A) la C est aussi là pour protéger les droits fondamentaux.

La plupart des C sont construit comme des articles qui concernent l’organisation des pouvoirs publics et d’autres les droits et les libertés. Elles ont aussi des articles concrets qu’un certain nombre de droit et de liberté vont être garantit car la C est la règle juridique la plus forte, on ne peut pas atteindre à ces principes d’égalités. En France on a oublié ce paragraphe la garantit des droit et des libertés.

- La tradition Française, l’oublie Constitutionnel des droits et des libertés.

La constitution actuelle de la république française dans ses 89 articles ne comprend pas de secteur sur les droits et des libertés. En France, on a eu pendant longtemps une conception mécanique de la C, elle définissait seulement qui faisait quoi, pourtant nous avons également des déclarations des droits et libertés avec la déclaration des droits de l’homme et du citoyen à laquelle la France avait adhéré. Ce texte de 1789 pendant longtemps a été simplement un symbole, un acte performatif. Mais il faut y mettre une valeur. Entre ne pas dire et dire, il vaut mieux dire. Deuxième règle, il ne suffit pas de dire, il faut sanction, contrôlé au cas où, le texte ne sera pas appliqué. Il faut un juge qui contrôle. Quelque auteur disait que c’était une valeur juridique ex Foucart. En 1971, le juge constitutionnel va faire une révolution, il déclare décide que la C de 58 contient largement plus que ce qu’on pensait. En 71, il vient interpréter, la C dans un sens nouveau. Lorsque la Constitution disait que comme elle a écrit un texte alors la valeur de la constitution. Principe fondement de la République ont valeur constitutionnelle. Avant 71, le texte C était uniquement l’organisation du pouvoir et ce n’est que 71 le droit et liberté constitutionnel n’ont que valeur.

- La valeur d’une constitution.

- La Norme suprême, un droit interne.

Les constitutions ont une valeur supérieure, il n’y a rien au-dessus. Qd on parle de droit interne on va l’opposer au droit international. Droit qui s’applique à l’intérieur d’un Etat. Toute les règles qu’on va prendre ne doivent pas être au-dessus de la C c’est la hiérarchie des normes Kelsen dans les années 20 va émettre cette théorie des normes. Toutes les normes Français leurs sont supérieur et d’autre inférieur, elles sont hiérarchisés. Les normes sont ordonnés et tout découle