Cour droit constitutionnel
Par Christopher • 23 Décembre 2017 • 43 780 Mots (176 Pages) • 588 Vues
...
. Le territoire est le plus souvent continue.
Pas de raison pratique, il est préférable que le territoire soit continue. Facilite les communications ou s'assurer de la maitrise du territoire.
Cet idéal n'est toutefois pas toujours atteind. Il existe régulièrement des ruptures et enclave dans les territoires des Etats.
La France connait se phénomène, Hexagone = Territoire principale, il faut y ajouter les Dom-Tom, la Corse. Mais certain pays peuvent prendre la forme d'un chapelet d'île comme le Japon ou les Philippines.
. Le territoire strictement délimité.
La détérmination s'exprime par une frontière, c'est à dire une ligne artificielle qui sépare des Etats. Elle est tracé d'un commun accord par les Hommes ou imposer par eux.
Les mêmes communautés peuvent être divisées par des frontières -> Droit de minorités.. Le territoire est en principe unis.
Ceci veut dire que les lois d'un Etat ont vocation à s'appliquer sur l'ensemble de son territoire. Principe de territorialité des lois.
Article 1 (Alinéa 1) rappelle ce principe.
Le principe de territorialité des lois à des exceptions.
La loi autorise le maintien sur certaines portions du territoire, de manifestation traditonnelle.
Article 521 : (1er - , code penal) punis les sévices grave et acte de cruauté envers les animaux.
Mais pose une exceptions, les courses de taureaux lorsque tradition locale invoqué et les combat de coq.
Alsace-Moselle = Bénéficie de la législation Allemande.
Le territoire à aussi des fonctions.
§ 2 : Les fonctions du territoire
Le territoire définit et délimite le champs d'action. En principe, il ne peut pas agir sur le territoire d'un autre Etat à moins d'un accord. Et il ne laisse pas exercé quelque chose sur celui-ci.
Accord Schengen (1985) : Droit de poursuite d'un délinquant à l'étranger en cas de délit.
Section 2 : La population
L'ensemble des individus qui vivent de manière sédentaire sur le territoire d'un Etat en constitue la population.
Definition juridiquement insuffisante.
Deux conceptions se sont toujours affronter sans aucune fondé définitivement.
*La thèse allemande : Elle est issues du mouvement littéraire Allemand dont Fichte fait parti. thèse dite objective car elle fait de la nation la résultente d'une série d'élément purement objectif comme la géographie, la religion, la langue et l'art.
Seul les individus répondant à tout ces critères peuvent prétendre appartenir à la dite Nation.
*La thèse française : issus de la philosophie des lumières et révolution Française dont E. Renan à exposer les grands traits dans son discour célèbre en sorbonne (11mars 1882).
Vouloir vivre collectivement : sentiments des individus d'appartenir à une collectivité différente des autres.
L'opposition entre les 2 conceptions est majeur, d'un côté on a la nation génie de nature ethnique. De l'autre on a la nation ...
Allemand -> l'individu ne choisit pas sa nation, elle lui est imposer par son lieu de naissance.
Ce vouloir vivre ensemble, c'est comme le dit Renan, une plébicite de tout les jours. Par ailleurs, la thèse Française de l'auto-determination l'a emporté.
La question des lumières en Europe fait apparaître le terme de citoyenneté.ex : La Turquie en Europe ?
Tout Etat Européen qui souhaite devenir membre dépose sa demande.
§ 1 : La NationalitéAu sein de la population vivant sur un territoire, on peut distinguer les nationaux aux étrangers.
La règle de nationalité rélève du Droit privé Internationale. Toutefois, la question interresse le Droit Constitutionnel.
Il appartient à chaque Etat de définir comme il l'entend.
France -> Article 34 (constitution), c'est au parlement et par le bien d'une logique les conditions d'attribution de la nationalité sont attribué.
Le code civil distingue aujourd'hui 4 modes d'acquisition de la nationalité (2 allemands et 2 français).
1 : Par la filliation (FR), l'enfant nait d'au moins un parents français = nationalité française (peu importe le lieu).
2 : En fonction du lieu : est reputé français tout enfant né sur le territoire Français quelque soit la nationalité des parents (même étrangère).
3 : La nationalisation, volonté de l'Etat et volonté de l'interressé -> la demande peut-être réfusée.
4 : Le mariage, un(e) etranger contractant un mariage avec un(e) Français(e) peut devenir français(e) à l'issu d'un delai de 4ans et sauf pour cas particulier (Article 21, 2e -)
La possession de la nationalité occtroie des Droits et devoir (vote et impôts).Nationalité : Attribution de la citoyennetée.
§ 2 : La citoyennetée
Réservé aux nationaux. La citoyenneté de l'Etat peut être défini comme le lien politique qui relie les nationaux de l'Etat à celui-ci.
Article 3 (constitution) : Réserve la citoyenneté aux majeurs des deux sexes.
En 1791, on distinguait les citoyens actifs des citoyens passifs.
Aujourd'hui, toutefois, on a tendance à promouvoir la place des femmes.
La citoyenneté Européenne, en 1992, se supperpose à la citoyenneté de l'Etat.
Section 3 : Le pouvoir souverain
La
...