Droit consitutionnel : la notion de représentation

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Au XVIII, on ne veut pas établir de démocratie au moment de révolution, auxUSA on veut une république et en France un gouvernement représentatif. On pensait que la démocratie était un régime du passé, de l'antiquité. Ce regim ne convient pas à un grand pays. Lors de la révolution francaise on se révoltait contre la noblesse de sang : ceux qui prétendaient être meilleur par le sang. Ils sont favorable à une aristocracie du mérite et non du sang. Par l'élection ils veulent mettre fin à l'hérédité. L'élection n'est donc pas un moyen de donner le pouvoir au peuple mais plutot d'éviter que le peuple ait le pouvoir grace au suffrage censitaire. On ne voulait pas leur donner le pouvoir car on considérait que le peuple n'avait pas d'interet de maintenir l'état contrairement a ceux qui payaient l'impot.

On prévilégie l'aristocracie a la démocracie car le pouvoir doit être consenti d'où la nécessité de l'election, le problème c'est qu'il va entrainé des contestation démocratique car tout le monde devrait pouvoir consentir au pouvoir et donc pouvoir élire ses représenants. D'où la naissance petit a petit du suffrage universel en 1848 avec la II république. Les représentants doivent donc être élu et au suffrage universel. L'idée même de représentation va donc etre modifié, on va confondre démocratie et suffrage universel et que donc les représentants doivent être élu. On transforme donc le il est législateur donc il est représentant en il est representant donc il est législateur. Cette notion est élargi aux organes comme par exemple l'élection du président de la republique.

- La démocratie représentative

Aujourd'hui on considère qu'on est une démocratie car il y a les elections. Dans un idéal il faudrait une démocratie direct mais vu que c'est impossible on a besoin de la représentation. Cependant pour qu'on puisse avoir encore un peu de démocratie direct il peut y avoir des systèmes comme le référendum. L'élection qui n'est pas pensé pour les démocratie peut conduire à une crique de celle ci : l'élection permet historiquement d'élire une élite, on pourrait appelé sa une aristocracie élective. L'affirmation du peuple comme souverain peut être considéré comme une affirmation en l'air, les référendum sont seulement des moyens d'obtenir la réponse que l'on souhaite : ils sont décidés par le gouvernmement et on peut seulement répondre oui/non. Il existe cependant un versant démocratique car chacun à le meme droit, le versant aristocratique est celui de l'élection.

Dès le debut de la revolution on a vouu créer un lien entre les electeurs et les représentants : des mandats cours de 2 ans pour que les personnes élus rendent des comptes rapidement aux électeurs.

Pou Hnas Kelsen (début du XXème), les régimes politiques sont placé sur une échelle de l'autonomie (les normes sont faite par tous et ils se le appliquent) à l'hétéronomie (normes faite de l'extèrieur). La démocratie est favorable selon lui à l'autonomie, puiqu'on se donne ses propres lois. En france il s'agit donc d'un sytème intermédiaire : le corps électoral n'est pas tout le peuple (les enfants, le étrangers...), pourtant ils subissent ces normesde plus il y a toujours des oppositions dans ce corps électoral. On est donc pas dans un sytème d'autonomie mais non plus dans un sytème d'oligarchie. Les gens peuvent choisir des programmes politiques par les parti pour que ceux qui élisent est un poid sur la décision final et sur les normes. Il faut que tout les mecanisme constitutionelle tendent vers le plus grand nombre qui doivent decider. Il est donc opposé à la majorité qualifié. Il a théorisé la démocratie representative qu'il avait sous les yeux et l'a transforme en ideal avec un fort role des parti politique pour produire les nomes. Cependant aujourd'hui on assite a un renversement avec une démocratie d'opinion, avec les sondages, l'image dégagé, les médias ont également une forte influence. On bascule odnc ver l'hétéronomie