Droit Penal

...

Certains décalages ou hiatus qui peuvent exister ente les règles et solutions du droit pénal et les règles et solutions du droit civil. Auparavant selon le code pénal le mari qui cohabitait avec son épouse qui se livrait à la prostitution était nécessairement considéré comme proxénète, alors que le code civil oblige le domicile commun lors de mariage. Maintenant le code pénal dit que l’on peut percevoir la cohabitation différemment selon le revenu personnel et le train de vie. L’annulation du contrat, le contrat disparait rétroactivement, il est censé ne jamais avoir existait mais cette annulation du droit civil n’empêche pas la condamnation du contractant indélicat qui s’est rendu coupable d’une escroquerie, consiste a employé une manière frauduleuse pour se faire remettre par autrui et au préjudice de ce dernier une chose ou des fonds, un escroc vendait la tour Eiffel. Pour être autonome le droit pénal n’en demeure pas moins étroitement lié avec les autres branches du droit à la suite de Rousseau et Portalis on peut dire que la loi ou droit pénal et moins une espèce particulière de loi que la sanction de toutes les autres. Et on constate qu’à une loi qui exprime une valeur se superpose une loi pénal qui réprime l’appellation de cette valeur, le droit de propriété est régit par le code civil et il est protégé par le code pénal notamment par l’infraction qui réprime le vol, c’est les soustractions frauduleuse du bien d’autrui. Le droit pénal ne fait pas que venir renforcer les valeurs fondamentales de notre société il créait aussi des valeurs que l’on ne trouve pas exprimé dans les autres branches du droit tels que le fait de ne pas porter secours à une personne en péril, il en ressorti qu’il faut aider autrui, ce dernier exemple dévoile la fonction hautement normative du droit pénal c’est qu’en incriminant un certain nombre de comportement le code pénal dévoile à contrario ce qui doit être fait.

B/ Les subdivisions du droit pénal.

Il y a des subdivisons en fonction de personnes qu’il concerne, le droit pénal général est constitué de l’ensemble des règles applicable à toutes les infractions et à toutes les peines. Le droit pénal spécial qui consiste à étudier l’infraction les unes après les autres de manière isolé pour déterminer leurs règles propres.

Code pénal :

Livre 1er disposition générales.

Livre 2 des crimes et délits contre personnes

Livre 3 des crimes et délits contre les biens.

Livre 4 des crimes et délits contre la nation, l’état, et la paix publique

Livre 4 bis des crimes et des délits de guerre

Livre 5 des autres crimes et délits

Livre 6 des contraventions

Le droit pénal des affaires, le droit pénal du travail, le droit pénal des mineurs, il y a à côté du droit pénal la procédure pénal c’est l’ensemble des règles qui définissent la manière de procéder pour tout d’abord constater les infractions, ensuite mener l’instruction et enfin poursuivre et juger les délinquants.

Approche pluridisciplinaire du délit criminel et sa répression : littéraire, philosophique et la criminologie :

A/ Littéraire.

Le phénomène criminel fascine les hommes depuis longtemps, on pense tout de suite au policiers, que ce soit les romans pu le film. Mais quand on remonte loin on a une très bonne réflexion littéraire dès l’antiquité tels que L’Antigone de Sophocle, Antigone c’est la fille d’Œdipe et de Jocasse qui est la mère de Œdipe, elle va enterrer son frère contre la décision royale et donc va être traduite en justice. Qu’est ce qui doit primer soit la règle pénal ou est-ce que la règle pénal doit céder le pas à une règle plus importante qui est d’origine religieuse au fait que tout le monde a le droit à une sépulture ?

B/ Philosophique.

On a deux tendances :

•La tendance rétributive, elle a été défendu par les doctrines d’inspirations chrétienne et on en trouve une bonne expression chez St Thomas D’Aquin l’idée c’est que le délit est un péché que le pécheur doit expier que l’on a commis avec le corolaire. Du mal causé doit naitre la souffrance, les remords et la pénitence. Le droit pénal est un droit expiatoire. Kant, philosophe allemand il imagine une justice absolu c’est un peuple qui va quitter son île pour aller sur une autre île mais pour ça il faut apurer la société de tous ses criminels, ses délinquants.

Mais ce n’est pas suffisant donc on a une seconde approche.

•La tendance utilitariste développé chez Platon qui considère que la peine doit se diriger vers l’amendement du coupable pour ne pas recommencer, la fonction a une fonction de dissuasion, d’intimidation, on le trouve aussi chez Hobbs, Montesquieu « Les peines outré était impuissante à juguler le crime » d’autres pensent qu’il faut des peines promptes et des peines certaines, donc des peines rapides et être sûr d’être puni.

Et il y a une synthèse réalisé par l’approche néoclassique pour synthétiser les idées de justices et d’utilités « Pas plus qu’il n’est juste, pas plus qu’il n’est utile ».

Ces 3 approches sont tous fondés sur le libre arbitre de l’homme donc chaque Homme est complétement libre de ses agissement et donc il faut réprimer l’acte sans se référer à la personne, et dans l’approche néoclassique critique cette idée où il faut prendre en compte certains acteurs tels que la santé mental pour adapter la peine à la personne du délinquants et petit à petit on va faire perdre de l’importance à l’acte pour s’intéresser à la personne et ce dernier développement à ouverts la voix à la criminologie.

C/ La criminologie.

Elle s’est d’abord développé en Italie on a 3 auteurs :

•Lombroso c’est un médecin et il développe la théorie du criminel né, donc on nait criminel et pour cela il étudie les caractéristiques morphologiques des délinquants et après il dresse le portrait de l’homme criminel donc en clair les origines de la criminologie sont biologiques.

•Ferri,