Droit penal

...

Ce qui veut qu'en plus de ce droit pénal au sens large, d’autres matières aident à comprendre et à mieux gérer le phénomène criminel :

- La criminologie, elle permet de comprendre le phénomène criminelle dans une société, la macro criminologie, elle étudie également le passage à l'acte, la micro criminologie, elle sonde les spécificités relatif à l'environnement du délinquant.

- La criminalistique, c’est à dire la science de la preuve pénale, elle va utiliser toute les sciences qui permettent de mettre en lumière toutes les circonstances d'un crime, elle est en connexion avec les avancées technologiques (la morpho analyse des traces de sang, à sonder la voix des personnes pour comparer les échantillons de voix et trouver un coupable).

- La pénologie qui s'intéresse au sens et la mise en œuvre des peines (mise au point de la contrainte pénale)

- La sociologie criminelle, a pour objectif d'étudier les populations délinquantes pour en déduire des enseignements en termes de mixage de ses populations, de migrations ou de mutation de la délinquance auxquelles ils sont appliqués.

- Les fondements théoriques du droit pénal

Il s'agit d'un droit pénal qui s'intéresse beaucoup à la peine. C'est à dire à l'ensemble de règles destiné à punir des personnes, c'est un droit éducatif. Le but de la peine est de faire suffisamment mal, la peine est un degré minimum de contrainte en elle, elle implique de priver quelque chose à quelqu’un (concret ou abstrait). Si on veut que le message soit reçu il faut qu’elle contienne en elle l'idée même de justice, d'équilibre. Car une peine qui est injuste est une peine autant contesté que contestable, elle doit avoir une vertu pédagogique. Pour y parvenir il faut que la peine se rattache au droit, et qu'elle soit légitime, le droit est confectionné par un état souverain, ce qui rend la peine juste. Si l'on s’intéresse un peu à la philosophie du droit pénal, on se rend compte que dans le temps plusieurs grandes idées ont émergé sur le droit de punir, ce n'est pas une question simple.

- Celle de Platon et Obs prominent l'idée selon laquelle, la peine a pour fonction officielle de protéger la société ( la peine a une utilité sociale)

- Pour Saint-Augustin, l'idée meme de la peine est de guerrir le coupable, on soulet celui ci à un chatiment divin et dès que ce chatiment prend fin, la personne est censé avoir payer sa dette à la société, ce qui lui permet ensuite de se racheter une conduite pour le salut de son âme (peine instrumentalisé par la religion).

- L'approche d'un grand pénaliste italien Cesarie beccaria , célèbre écrivain des délits et des peines de 1964, ou il affirme que le droit pénal correspond au pouvoir que s'est octroyé l etat de punir ses sujets. Il ajoute que l 'Etat doit donné une utilité sociale afin de protéger les citoyens contre le risque de récidive. Celui évite à celui qui a chuté de rechuter.

La peine doit demeurer d'un usage mesuré et rationnel, le risque c'est d’être confronté à un système pénal qui soit arbitraire, hors tout ce qui est arbitraire est excessif et donc contestable.

B. les fondements historiques du droit pénal

Historiquement, le droit pénal est né avec la volonté de contrôler socialement la violence, ces expressions on les trouve par exemple dans un très vieux code, le code d'HAMOURABI, de 1557 av JC, ce code est le premier à mettre en œuvre une graduation de l'échelle des peines. La loi des 12 tables de 450 AV JC qui comportait les fameux tarifs de composition, c'est à dire par exemple pour un œil arraché il y aura tant à payer.

D'un point de vue général, la justice pénale a donné lieu à trois types de réaction:

- la vengeance privé, il repose sur un principe de solidarité d'un groupe où il s'agissait de pratiquer une riposte proportionnelle à l'attaque subit par le groupe. C’est l'application de la fameuse règle " œil pour œil, dent pour dent" la loi du talion.

- le modèle justice privé, des restrictions ont été progressivement apporté à la vengeance privé, restriction parmi lesquelles on retrouve l'interdiction de se venger à l'encontre d'autres personnes que le concerné. Grâce à ce système de justice privé, on a inventé la " personnalité de la responsabilité pénale".

- La justice publique qui permet à l'état de prendre en charge l'œuvre de justice pénale en utilisant la technique de l'incrimination mais aussi en mobilisant police et justice en cas de commission d'une infraction.

1. Le droit pénal de l'ancien régime

Cette période longue dans le droit pénal est marquée par la succession dans le temps des trois modelés de justice évoqués précédemment. Ex, les lois barbares prévoyaient une justice privée jusqu'au 12e siècle, à partir de quand les magistrats professionnels ont commencé à rendre la justice pénale.

Mais c'est surtout le 16e siècle qui va amorcer de profonds changements car qui dit droit romain dit droit écrit, ce qui va impliquer un phénomène lourd de codification à l'échelle du continent européen. Et le 16e siècle est le temps des grands textes contenant des dispositions pénales (Ex, constitution de CHARLEQUIN en Allemagne en 1532 , et l'ordonnance de VILLERE COTTERET en 1539 et la Grande Ordonnance Criminelle de Louis XIV de 1570 qui pratiquait la sévérité absolue à l'égard des peines ( peines de mort/galère perpétuelle/castration/coupes des mains, oreille).

Mais surtout, sous le règne de Louis XIV et après était appliqué " toutes les peines sont arbitraire en ce royaume". On était en plein dans l'arbitraire. Est arrivé ensuite le siècle des Lumières avec la séparation des pouvoirs (grandes théories) et lutte contre l'arbitraire;

2. le droit pénal révolutionnaire

L’adoption de la DDHC a des implications sur le droit pénal et son esprit, en effet la révolution va mettre fin à l’arbitraire en obligeant notamment à motiver des décisions, elle consacre un principe fondamental du droit pénal, celui la "légalité criminelle" mais la révolution a aussi le