Cours de droit civil

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12.01.17

La deuxième évolution marquante, c'est la place plus importante accorder aux individus au sein de la famille. Pdt longtemps le législateur a s'accralisé la famille, qui était considérer comme la cellule de base, on considére qu'il s'agisait d'une sphère privée que la société n'a pas le droit de contrôler. Aisni, ni les rapports entre les conjoints au seins du couple, ni les rapport entre les parents et enfants n'était véritablement encadré d'un pdv juridique. Ce qui a radicalement changé cette approche, c'est le soucis de protéger la liberté individuel de chaucun des membres de la famille, ainsi le droit c'est efforcer d'encdrer les relat° entre les conjoints, il s'est inité ds la vie des couple

9 juil 2010 -> relative aux violences au sein des couples et sur les conséquences des enfants, elle permet l'explus° du domicile conjoint , celui qui est violent, elle a créer un nouveau délit, celui d'harcelment au sein du couple, afin de prendre en couple les situations des violences physique et moral.

Les nouvelles dispositions législatives ne sont pas suffisantes en 2014 143 pers sont morte victime de leurs partenaires, 120 femmes et 23 hommes. Cette loi s'efforce de lutter contre les mariages forcer, de même les parents n'ont plus tt les droit sur leurs enfants, ils ont même de plus en plus d'obligations sur eux.

La notion de responsabilité parentale est de + en + forte, certain jusristes ont même évoqué la possibilité pour un enfant d'introduire une act° en responsabilité contre sa mère pour des fautes commise pdt sa grossesse, ds la mesure où ajdh la femme enceinte ne peut plus ignoré les effets de l'acool sur l'embryon , l'enfant qui naîtrait avec une anomalie pourrait se retourner contre sa mère et pourra introduire sa responsablité et obtiendra des dommages et intérêts.

3 ème évolut°: le dépacement du cadre national du droit de la famille, pdt longtemps le droit de la fam appliqué en France trouvait sa source exclusivement ds le droit natio, il reposait sur les principes posés sur le C.C et peut ê modifié par les l + récentes, mais des l adoptée par le plt fç, aujrdh cette situation a fortement évoluer et ce pour 3 raisons principales

- Phénomène de mondialisat°: la modialisat° ne touche pas seulment l'éco , elle concerne aussi les pers, et donc le droit doit s'adpater à de nouvelle situation (l'augmentation des mariages mixtes, la présence en France des personnes qui se sont marié sont le couvert d'une l étrangère). Qu'elle l doit ê appliquée à un allemand et à une sénégalaise marié en autralie et qui veulent divorcer en France. En France, tte personnes étrangère est soumise pour tt ce qui rélève de son statut personnel à la l du pays dont elle possède la nationalité. De ce faite le juge fç peut ê conduit à faire application en Fce de la l étrangère il ne pourra l'écarter que si elle est contraire à l'ordre public. Un juge fç refuserait si il etait saisie d'une demande de répudiat° d'appliquer la l étrangère même si cette l autorise, car la répudiat° est considerer comme contre à l'orde public en vertu du pcp de légalité entre les époux.

- La confrontat° constente des sys juridiques étranger, dès lors comment maintenir l'interdiction des contrats de mère porteuse (GPA -> gestation pour autrui) alors que d'autre pays autorise la GPA, ou bien comment empêcher à la procréation assisté alors que d'autre pays y compris en Europe leur offre cette possiblité. Cela pose la ? fondamentale de l'efficacité de notre droit de la fam ds un contexte inter.

- La place croissante que joue désormais dans notre sys juridique la convention euro des droits de l'homme, et la juridiction .... cour euro......... Ce que les instit° inter lui refuse , l'individu peut tenter de l'obtenir devant la CEDH. EX: Les cas des époux Mennesson, après avoir tenter d'obtenir devant les juridictions fç la reconnaissance de la filiation de leurs enfants ( des jumelles) né au état-unis dans le cas de la GPA, après le refus ils ont porter cette affaire devant la CEDH, décision du 26 Juin 2014, la CEDH a ainsi jugé que le refus par la France d'établir la filiation de l'enfant né à l'étranger d'une mère porteuse porte atteinte au droit et au respect de sa vie privé garantie par l'art 8 de la convent°. Et des arrêts rendus en assemblé plainière de 3 juillet 2015 la cour de cass a été obliger de modifié sa position. Dans une autre décision très importante dans l'affaire Oliari et autre contre Italie du 21 juillet 2015, la cour euro des droits euro, a obliger les é membre de mettre en place un cadre juridique particulier pour les couples homo. Cette décision n'impose pas a se marier.

Cette jurisprudence de la CEDH soulève un certain nb de pb a tels pts que la GB et cert candidat en France envisage un retrait au moins partiel de la conv euro des DH.

Partie 1: Le couple

Pdt longtemps la France a reconnu qu'une seul forme de couple qui se former dans le cadre du mariage, cependant cette institut° a toujours été frangiliser, d'une part parce que les couples vivant en dehors du mariage sont nbreux et d'autre part surtout à paritr de mai 68 le mariage a était très critiqué, il etait vu comme le symbole d'un confort bourgeois et d'une certaine supériorité masculine. Depuis une 20aine d'année, on assiste a un phénomène contradictoire, le mariage est désormais concurrencer par d'autre forme d'un° qui sont ajrdh'hui reconnu sur le plan juridique mais paradoxalement le mariage s'ouvre a de nouvelle catégorie du mariage si l'on était exclu (17 mai 2013 -> l sur la mariage pour ts).

On peut faire 3 remarques:

- Le droit des couples se détache de plus en plus de toute réference religieuse. En effet jusqu'au 16ème s, en France est une institut° religieuse, c'est l'église seul a le droit de légiférer sur le mariage, et les trib éclésiastiques sont les seul compétent pour traiter des litiges à propros du mariage. En France, il faudra attendre la révolut° pour que le mariage devienne une instit laïque, la constit de 1791 prévoit que "la l ne considère le mariage que comme un contrat civil", un décret de 1792 impose la célébration par l'officier municiapale et ce principe ne sera plus remis en ? !

Pour autant cette instit