Constitution

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Cette constitution va faire du territoire français une monarchie constitutionnelle qui marquera un certain tournant dans l'histoire du pays.

Son histoire commence dès le moment où Louis XVI veut convoquer tous les états généraux car le territoire français connaît une crise de dimension économique. Les pays des tiers états vont se réunir avec le souhait d'établir une constitution écrite pour garantir , comme vu ci-dessus, les libertés et les droits de chacun même si au sein de cette réunion leur souhait ne sont pas pris en compte. Puis en juin 1789, le tiers-état statut puis va créer, avec quelques membres de la noblesse et du clergé, l'Assemblée nationale sous les conseils de Sieyes qui est un homme politique et un homme d'église et qui fut député de Paris aux états généraux, qui fut aussi le rédacteur du serment du Jeu de Paume et c'est lui qui proposa l'idée de la division du territoire français en départements et qui proposa aussi la fusion des trois ordres et la constitution des États généraux en Assemblée constituante. Après avoir créer l'Assemblée nationale,ils vont aller à la salle du jeu de paume pour prêter serment de ne pas se séparer avant d'avoir obtenue une constitution qui sera écrite ; on nomme se serment le serment du jeu de paume. Cette même assemblée votera ,le 26 août 1789, la déclaration des droits de l'Homme et du citoyens.

Avec le temps, la constitution du 3 septembre 1791 deviendra très importante car cette constitution fait le rapport entre la souveraineté et la nation, la souveraineté nationale se met donc en place.Cette constitution est fondée sur la séparation des pouvoirs,principe qui veut que les trois grandes fonctions de l’État, qui sont le pouvoir exécutif,législatif et judiciaire, soient chacune exercée par un organe ou une instance. Et c'est cette constitution du 3 septembre 1791 qui fera de la France une monarchie constitutionnelle.

Le fait d'avoir une constitution écrite marque un changement dans l'histoire de la France puisque nous avons une monarchie constitutionnelle dans le territoire alors que nous avions jamais eu cela auparavant en France.

B- Son rôle dans la société française

II- L'article premier de la constitution du 3 septembre 1791

A- La définition et les différents aspects de la souveraineté

B- La souveraineté dans l'article premier de cette constitution