COMMENTAIRE : Compilation de Justinien, Extrait de la constitution « Tanta » portant confirmation du Digeste

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défaut ou erreur dans cette nouvelle constitution.

Après avoir compris la volonté d’une juste pour la constitution Tanta, analysons le fait qu’elle veuille être un model du droit romain.

B. La constitution Tanta, un modèle du droit.

Une fois cette constitution Tanta achevée, les auteurs de celle-ci souhaitent que ce recueil soit la référence en droit pour tous « les sénateurs et hommes de la terre », puisque c’est grâce à Dieu que ce recueil a été conçu et que s’il vient de Dieu, il est forcément bon pour tous. Il faut donc respecter ces lois et abandonner tous ce qu’on a pu apprendre ou connaitre auparavant si ce n’est pas dans cette nouvelle constitution. Il n’y a que cet ouvrage qui compte dorénavant et si une personne quelconque, qu’elle soit puissant ou lambdas, invoque en justice un autre texte que ceux précités, sera condamnable car ce qui n’est pas dans la constitution est par conséquent faux sinon cela y serait. Si ce cas arrive « lui (la personne qui à invoquer le texte) et le juge qui aura accepté de l’entendre seront frappés des peines les plus lourdes » pouvant aller d’un emprisonnement à la mort, c’est pourquoi cette constitution ce veut être un modèle pour le droit.

Avec le TD qui suit une amélioration de la dissertation,

TD 2 :

Sur la période de l’antiquité,

Les romains sont les premiers a avoir inventé la science du droit.

L’histoire de Rome c’est 1400 ans d’histoire, la société romaine a changé, depuis la fondation légendaire de la cité par Romulus.

Rome aurait été fondé en 753 av JC environ, cette légende est confirmé par les découverte archéologiques. Cet empire va s’étendre et devenir l’empire que l’on sait.

La distance qui sépare les 1ers romains de derniers sont la même que nous avec les francs.

Commentaire :

Voir la date en 1er ! Pour se situer dans le temps avant tout !

Le texte date du 17 des calendes de janvier, sous le troisième consulat de notre seigneur Justinien. Donc pendant le règne de Justinien entre 527 et 565.

La date indiqué en haut est une date du calendrier Gregorien, alors que la date de fin est le calendrier Julien.

Les calendes sont les 1ers jours du mois, ils procèdent par soustraction donc Janviers moins 17 jours donc 16 décembre 533.

C’est la fin de l’empire, qui début en -27 régné par Octave, le petit fils de César, en 27 AV JC, il reçoit du sénat le titre d’Augustus. Il atteint son extension maximum sous Trajan en 117, de l’Angleterre au Maroc, du Portugal à la Syrie. Eu égard aux moyens de communications, l’empire était trop grand, il fallait le diviser. En 284, Dioclétien met en place la Tétrarchie, 2 parties assistés d’un empereur et d’un vice empereur (Donc 4) pour le succéder.

En 395, Constantin prend le pouvoir, et Théodore 1er meurt et laisse sont empire à Arcadius et Honorius, chacun occupant une partie du territoire avec des cultures différentes dont la langue. Séparation definitive.

En 476, l’empire romain d’occident prend fin. Et c’est Romulus Augustules qui prend le pouvoir comme empereur. Apres 476, il n’y a plus d’empire en occident et l’empereur c’est Zenon. Apres ceci ceux sont des tribus Barbares qui prennent le pouvoir.

Il y a alors une reconquête des territoires perdu dans l’occident, et accède à la Libye et toute l’Afrique du nord, l’Espagne et l’essentiel de la péninsule de l’Italie ou se trouve une église ou il y a la seule représentation de justinien. Cette conquête ne va pas durer même si justifie voulait pérenniser cette conquête, pour une volonté de biens communs pour pouvoir les garder le plus longtemps possible, avec un droit cohérent commun. L’entreprise de Justinien « Les compilations de justinien ».

Texte :

Justine fait ce digeste en Latin pour qu’il soit compris de tout le territoire y compris l’Occident.

Une constitution impériale est une loi de l’empereur qui a une portée normative.

La lex est une deliberation comitiale, un magistrat propose un texte qui se fait adopter ou rejette, c’est une loi.

Ce terme va être utilisé par l’empereur pou signifier ses constitutions

Les commissions n’interviennent plus, les citoyens ne se concertent plus donc l’empereur s’empare de se terme que plus personne ne se sert en 98 ap JC.

Constitution Lex renvoie à 4 types de constitutions : Les édits : qui visent tous le monde, des lois presque; les rescrits : réponse à caractère juridique de l’empereur aux habitants ; Le décret : décision juridictionnelle de l’empereur ; le mandat : instruction administrative de l’empereur adressé aux fonctionnaires.

Ce texte est un édit car il s’adresse à tous le monde car il veut s’emparer de tout le territoire qu’il n’a pas.

Le codex, le code, est à l’origine un livre, un rouleau de page relié entre elles. A partir du 3ème siècle, les romains vont au lieu de coudre les deux bouts vont coudre qu’un bout pour en faire un « vrai » livre et non un rouleau.

Les premiers codes apparaissent au 2ème et 3ème siècle, l’un des premiers au 2ème pour autant qu’on le sache, celui de Papirius Justus IIe Ap JC et Paulaus au IIIè ap JC . 291-292 ap JC Gregorien et 295 ap JC Hermrgenien.

Tous ces codes ont un point commun, ils sont des juristes particuliers, ils faisaient cela pour leur travail car ils ne s’y retrouvaient pas.

A la différence des suivant, 438, avec Théodore II ou c’est l ‘Etat qui se saisit du problème de la codification.

Enfin le code Justinien date de 529 ap JC pour sa 1er édition et la seconde de 534.

L’empereur Hadrien IIème siècle ap JC.

Le code s’appelle Tanta car c’est le premier terme utilisé « tellement ».

Les jurisconsultes étaient gratuit. il est généralement noble et âgée. Il a une activité de conseil, il n’est pas un avocat, ne plaide pas et ne défend pas, c’est