La célébration du mariage

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Le sexe et l’état de santé de sont plus des question d’ordre physiologique.

Sous section 2 = Les conditions psychologiques

La volonté des époux est inhérente au mariage, il n’y a pas de mariage sans consentements (article 146), ainsi il existe tout un régime législatif entourant cette disposition.

Paragraphe 1 = L’existence du consentement

A) La liberté du mariage

La liberté de mariage est un droit fondamental proclamé en tant que tel par les grands textes internationaux relatifs au droits de l’homme , à savoir La DUDH déclaré en 1848 , article 12 de la convention européen des droits de l’homme , et l’article 23 du pacte international de New York 1966 relatif au droit civil et politique . La liberté du mariage est un droit à valeur constitutionnelle depuis que le conseil constitutionnelle par une décision du 13 Aout 1993 à consacré la liberté du mariage comme un droit constitutionnelle. Le principe de liberté du mariage a donné deux aspect , la liberté de se marier et la liberté de pas se marier .

B) L’expression du consentement

On impose la liberté d’expression du consentement, ainsi il faut que la personne donne son consentement de façon indubitable, il reviens alors au juge ou a l’officier d’état civil la valeur de l’appréciation de celui ci sachant que le consentement peut ce présenté sous n’importe qu’elle forme du moment qu’il est compréhensible.

C) La conscience du consentement

L’existence d’un trouble mental au moment de la célébration du mariage entraine la nullité de celui ci. Une personne privé de raison ne peut consentir librement car elle n’est pas a même de comprendre l’ampleur de ses décisions et ceux que se soit du à la démence, à une déficience ou encore momentané (ivresse). Ainsi le mariage in extremis n’est possible que si la volonté de l’individus demeure consciente.

D) Le caractère sérieux du consentement

Le consentement doit traduire la volonté d’adhéré au régime matrimonial et l’affirmation d’en subir les conséquences.Le mariage doit être l’affirmation de l’intention des futurs époux de vivre une véritable vie conjugale avec tout ce quel comporte .

On parle de mariage simulé dans le cas ou le statu de marié traduit une volonté tout autre comme l’obtention d’avantage fiscaux ou la nationalité. Afin de décidé de l’annulation ou du maintien de telle mariage la cours de cassation a imposé des critères faisant état de la nullité du mariage aux regards de l’article 146 ci celui si avait un but rechercher de nature étranger à celui de l’union matrimonial.

La notions de mariage blanc ou de mariage de complaisance fait échos au mariage contracté dans le seul but dodeliner la national française, en accord avec l’article 21-2 dont les disposions tendent a prévenir ce genre de mariage. Ainsi l’étranger ou l’apatride qui contracte un mariage avec un conjoint de nationalité française peut a l’expiration d’un délais de 4 ans qui cours a compté du mariage, peut acquérir la nationalité française par déclaration a condition qu’a la date de cette déclaration il cohabite toujours avec son conjoint. Selon le même texte le délais est porté a 5 ans lorsque celui des époux qui est étranger au moment de ça déclaration ne justifie pas avoir résidé de manière ininterrompu et régulière pendant au point 3 ans en France a compté du mariage.

Le mariage célébré a l’étranger doit avoir fait l’objet d’une transcription préalable sur les registre de l’état civil français. Le conjoint étranger doit également justifier, toujours au terme de ce texte, d’une connaissance suffisante selon ça condition de la langue française.

L’appréciation de la réalité ou de la facticité de l’union relève des juges du fond (faits).

Paragraphe 2 = L’intégrité du consentement

La théorie des vice de consentement à été élaborer afin de sanctionner les entrave au cratère libre et éclairer que doit recouvrir le consentement .

Le contrat impose un consentement libre et éclairé ainsi en droit des contrats on retrouve 3 vices de consentement, l’erreur, le dol, et la violence. L’erreur est une fausse appréciation de la réalité elle n’as donc pas donner un consentement valable car il ne correspond pas a l’objet du contrat, le dol est un erreur provoquer, votre contractant vous a fait croire que, on a prouver votre erreur, la violence met en évidence le consentement sur le caractère de liberté. Deux de ses vices énoncés par l’article 1108 on été repris par l’article 180, ce sont la violence (alinéa 1) et l’erreur (alinéa 2).

Cette article dispose que si il y’a erreur dans la personne ou sur ses qualité essentielle(qualité que on attend communément à trouver chez son conjoint ) il est possible de demander la nullité du mariage, le dol n’es toutefois pas retenu comme valable au regard qu’il fait partit inhérente du jeu de séduction entre époux (« en mariage trompe qui peut »).

A) L’erreur

L’erreur est une fausse appréciation de la réalité, on distingue cependant différentes sorte d’erreur, certain comme les erreurs sur la richesse, l’intelligence ou le caractère ne sont pas reconnu par la loi comme valable au regard de la nullité d’un mariage à l’inverse certaine erreur visant une qualité essentielle de la personne peuvent être suffisante pour affirmé la nullité du mariage. La notion de qualité essentiel fait référence a une qualité possédé par le commun des mortel et qu’on s’attend a retrouvé chez n’importe qui, l’erreur sur l’identité civil ou physique peuvent elle aussi des cause de nullité. Dans la mesure du possible si on veut obtenir la nullité du mariage il faut parvenir a prouver que l’erreur influencé sont propre consentement. (Exemple d’erreurs ; la qualité du divorce, la santé mental, l’honorabilité…)

B) La violence

L’article 180 sanctionne tout mariage conclu sous l’empire de la violence de nullité qu’elle soit physique ou moral.

La violence morale pour la faire consentir à l’annulation du mariage doit disposer de certains caractères