Instruments financiers

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De DFT px pas OJV, mais les 3 autres oui si conditions exception exceptionnelle

De OJV : NON

De prêts et créances : NON mais à DAV pas interdit dans norme

De DJE : NON sauf à DAV Oui si E plus capacité ou intention de garder actif jusqu’à Échéance/maturité

De DAV : pas à RN, mais oui à P&C et DJE si conditions

Décomptabilisation

Règle générale : Qd IF transféré, éteint ou vendu, doit être déCTB (qd transf risques/avantags) :

Diff entre contrepartie et VC doit être Ctb dans RN (Perte/Gain)

Pour AF DAV, les G/P non réalisés ctb dans AÉRG doivent être recyclés dans RN

Présentation des IF au bilan : 1-IF, 2-int, div, g/p, 3-règle compensation

1-Hybrides ; IF Composés

Qd un même IF comporte caractéristiques des PF et celles des ICP

Exemples : Dette convertible en AO, AP convertible en dette, AP remboursable au gré du détenteur avec dividendes discrétionnaires, option de conversion

Au bilan : Présentation distincte des 2 composantes, nécessité d’évaluer et séparer; améliore qualité info financière quant aux risques que la société assume (risque de liquidité). PRIMAUTÉ DE LA SUBSTANCE SUR LA FORME

Cours 3 :

Exercice 8

Évaluation – IF composés : Méthode marginale : Étape 1 : Évaluation JV de composante passif

Étape 2 : Évaluation composante ICP par différence : Produit d’émission – JV du passif

Ctb subséquente : -Qd conversion (avant ou à échéance) : déctb du passif, ctb composante passif dans cp, possibilité de reclasser ICP dans CP, pas de profit ni perte

-Qd non exercice à échéance : Reclassement ICP ctb initialement dans CP

Exercice 9

2-Intérêts, dividendes, profit/perte

Faire lien avec substance économique et non la forme juridique du contrat

Passif : intérêts et dividendes en charges à é/r

ICP : intérêts et dividendes dans état variation des CP

Exemples : Capital-actions – AP et dividendes versés, AP rachetables au gré du détenteur et dividendes versés

3-Règle de compensation

Technique qui consiste à présenter au NET 2 comptes au bilan (un débiteur et créditeur). Possibles rares circonstances.

Exemples : Contracter un emprunt et le payer au moyen de créances

2 conditions : existence d’un droit juridiquement exécutoire (E officielle) ET règlement du passif ou réalisation de l’actif se fera sur une base nette ou simultanément

Présentation des IF dans les notes complémentaires ; infos à fournir

Typologie des risques

Risques à assumer pour le détenteur et à divulguer aux E/Fs

Risque de marché : que JV ou FTfuturs d’un IF fluctuent à cause du marché; composé de : risque de chance, de taux d’intérêts et de prix

Risque de crédit : qu’une partie à un IF manque à ses obligations et amène l’autre à une perte financière (SUR ACTIF)

Risque de liquidité : qu’une E soit incapable de faire face à ses engagements (SUR PASSIF)

Objectifs des infos à fournir

Fournir info utile aux utilisateurs des EFs afin qu’ils soient en mesure d’évaluer l’importance des IF en regardant bilan et perfo financière et la nature et l’ampleur des risques découlant des IF auxquels s’expose l’entité

-Comprendre l’importance des IF : infos à fournir concernant bilan, e/r, état du rg, notes complémentaires aux e/fs

-Comprendre la nature et ampleur des risques : facon dont E gère risques de marché crédit et liquidité et analyses qualitatives et quantitatives

NCECF

Catégories n’existent pas.

Évaluation initiale : JV + coûts de transactions (sauf si évalue à JV avant)

Subséquente : coût sauf JV qd placement en actiosn cotés sur march ou choix de désignation de la ctb initiale ou dérivés

Variation de valeur en RN

Hybrides : 2 méthodes permises : marginale (même que vu) ou ICP évalué à 0$

Pas de RG en NCECF

Les placements

CHAPITRE 16 : QR : 4@7, 10, 11, 17-18 | Exercices : 2, 3, 5, 10 | Problèmes : 1, 3 et 5

Famille de placements : Platement en ICP : détenteur possède droit résiduel sur actifs de E (droit de propriété) : Génère prod de dividendes ex : Placement en actions, options d’achat d’actions, bons de souscription

Placement en titre d’emprunt : Détenteur possède droit de recevoir trésorerie à échéance (intérêts et capital), génère prod d’intérêts, Ex : Placement en obligations

Autre type de placements : Terrain détenur dans le but de le revendre, œuvre d’art

Placement en obligations : tx d’intérêts du marché (effectif), taux contractuel (nominal), obligation se négocie au pair, à escompte ou à prime

DJE : revoir ex 4

Contagion de catégorie: contamination, pénalité de 2 ans

Autres classification : revoir exercice 5

Exercice Mise en équivalence