Histoire du droit, à partir du droit romain.

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Dans toute son histoire, la République romaine ne fut rien d’autre qu’un régime aristocratique étranger au concept de démocratie (le pouvoir au peuple).

D’un point de vu institutionnel, il apparait que les organes sont censés représenter tous les intérêts en présence. C’est ici que réside l’apport essentiel de Rome, car même si il n’y a pas de démocratie, la cité romaine a posé les premiers principes de droit public. Il apparait que cette cité s’ouvre, malgré tout la participation institutionnelle, à toute la population.

De ce fait on peut dire que Rome, tout comme la Grèce, a inventé le principe de citoyenneté. De la même manière, même si c’est imparfait, on peut dire de la cité romaine qu’elle a ébauchée, en institutionnalisant, une forme de séparation et de collaboration entre les pouvoirs.

- Le cadre institutionnel.

Une première institution : Le sénat.

Il y a, à Rome, un sénat. À l’origine le sénat est composé des chefs des grandes familles aristocrates.

C’est le conseil public de la cité. Il et consulté sur tout.

Il est en outre titulaire de « l’Auctoritas ».

Cette notion confère à l’acte législatif, et parfois même aux actes juridiques, une plus forte autorité morale, donc une plus grande force juridique.

Les assemblées du peuple : Les plébiscites.

A côté du sénat, il y a les assemblées du peuple, qui adoptent les lois, les plébiscites. On distingue les « comices centuriate » qui rassemblent le peuple tout entier. Patriciens et Plébéiens.

Les conciles de la plèbe.

Et à côté on trouve les conciles de la plèbe, qui ne sont constitués que des membres de la plèbe.

Les magistratures.

Enfin, il y a les magistratures. (En droit romain, les magistrats ne sont pas des juges), ce sont ceux qui dirigent la cité.

Ils sont nombreux et présentent plusieurs points communs qui résident dans le fait qu’ils obéissent à des principes constants.

C’est ainsi que quel que soit la magistrature, il y a le premier principe de la collégialité (contre unité).

Autre principe, le principe de l’élection, le peuple choisit ses dirigeants (l’action contre l’hérédité).

Et dernier principe, l’annualité. (Contre la continuité).

En revanche il y a des différences. Tous les magistrats n’ont pas les mêmes prérogatives. Ils n’ont pas la même autorité et ils n’ont pas le même prestige.

Le prestige est supérieur à l’autorité hiérarchiquement.

Exemples de magistratures :

Les consuls : Ce sont les chefs de l’exécutif, et comme les anciens, ils sont titulaires de « l’impérium ». Ils proposent les lois, ils commandent l’armée, ils assurent le maintien de l’ordre.

Et à ce titre, ils disposent d’un pouvoir de coercition, de sanction, contre tout citoyens, qui peut aller jusqu’à la peine de mort.

En termes de puissance, d’autorité c’est le magistrat le plus craint.

Pourtant malgré ce degré d’autorité essentiel, il n’est pas placé au somment de la hiérarchie.

En effet au-dessus du consul, en termes de prestige, il y a des questeurs.

Les questeurs & les édiles: Les questeurs gèrent les comptes de la cité, et les édiles sont chargés de la voierie et du ravitaillement de la ville et des jeux. (De leurs volontés dépend le calme sociale !). Ils sont considérés comme les magistrats les plus prestigieux à Rome.

Les prêteurs : Ils sont également au-dessus des consuls. Les prêteurs sont aussi titulaires de « l’imperium ». Mais cet « imperium » est plus limité, car il s’exerce dans le domaine judiciaire.

Les préteurs interviennent dans la mesure où ils sont chargés d’organiser les procès (mais ce ne sont pas des juges). Ils organisent la procédure judiciaire, en désignant le juge, et en lui disant qu’elle est le droit applicable. Leur rôle sera absolument fondamental dans la formation et l’évolution du droit romain.

Ces magistrats vont prendre le nom de « préteurs urbains ». Cependant au 3ème siècle avant JC (-242) est créé un autre préteur : le préteur pérégrin.

Le préteur urbain organise les litiges entre citoyens romains. Mais cela s’avère insuffisant en termes d’administration territoriale.

Car il peut y avoir des litiges entre citoyens romains & pérégrins (termes pour désigner les étrangers), c’est pourquoi les préteurs pérégrins sont créés, pour régler les litiges entre citoyens et pérégrins (ou entres citoyens).

Le tribunat : Autre magistrature, la magistrature plébéienne. Détentrice d’une certaine autorité.

Elle s’appelle le tribunat. Composé des tribuns de la plèbe. Ces tribuns disposent d’un double pouvoir :

- Un pouvoir d’aide : « l’oxcilum ».

- Un pouvoir d’opposition « l’intercessio ».

« L’oxcilum » permet à tout plébéien, de faire appel aux tribuns, dès qu’il est victime d’une décision consulaire. Les tribuns ont alors la possibilité, la faculté, d’apposer un droit de veto, « l’intercessio ».

Le tribun a un caractère inviolable et sacré.

Il ne peut jamais être renversé, plus encore, si toutefois le veto du tribun n’était pas respecté, alors tout citoyen a le droit de mettre à mort le consul récalcitrant.

Cet « intercessio » va trouver son prolongement dans la « provocatio ad populum » (l’appel au peuple).

Cet appel introduit devant l’une des assemblées populaires contre une décision consulaire, la possibilité de faire appel. Ce sont les prémices du jury populaire et de la notion d’appel.

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