Exposé Du contrat Social et la Révolution Frnaçaise

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Ainsi l’homme s’unira car craignant cette autorité il trouvera sa sécurité dans l’union. Il nous dit que toute loi est juste a partir du moment ou elle est le fruit d’un contrat. Le contrat consiste à accepter une obéissance inconditionnelle à cette autorité, afin d’échapper à la violence de la guerre de chacun contre chacun; car si chacun désobéit à la loi selon sa conception personnelle de la justice, cela reviendrait à ruiner la loi et retomber a l’état de nature.

2) Le pacte social selon Locke et Rousseau (le contrat social)

Locke s’oppose a Hobbes en proposant un théorie de l’état de nature some toute différente puisque il dit que l’homme est un être raisonnable qui ne se fait pas la guerre et est fait pour vivre en société. Il propose donc deux contrat: un contrat de soumission qui vas soumettre l’homme a un gouvernement, mais également un contrat d’association qui consiste a dire que l’homme peut se révolter et rompre le contrat de soumission si le peuple considère que l’État est inadequat pour sa sécurité lorsque le gouvernement abuse de ses pouvoir.

Pour Locke l’homme doit délaisser deux règles qu’il possédait a l’état de nature.«le pouvoir de faire tout ce qu’il juge bon pour lui et pour les autres» et «le pouvoir de punir les crimes commis contre les lois naturelles». Il vas confier ces règles a un pouvoir qui se chargera de faire respecter la loi et pour éviter les abus, il propose la division des pouvoirs. Les droit naturels restent inchangés mais ils sont confiés au gouvernement civil pour être mieux protéger et mieux garantis. Rousseau partage cette idée mais la complète puisqu’il nous dit que « l’homme est un animal social » et donc qu’a l’état de nature il ne cherche pas a se faire la guerre mais communiquer.

Le contrat social de Rousseau ne nous montre pas ce que l’homme est devenu mais nous théorise ce que l’homme serait devenu dans une société juste. Il nous dis d’abord que l’homme doit préserver ses libertés. Il propose donc d’abandonner la liberté naturelle qui consiste a être seule indépendant et de la troquer contre une liberté civil qui est régi et protégée par la loi. On comprends donc que la loi est condition de liberté seulement si tout le peuple si soumet et que ce soit ceux qui dictent les lois qui s’y soumettent.

Nous avons donc vu que différentes pensées s'opposaient et ou se complétaient et que c'est la théorie développée par Rousseau que suivront majoritairement les révolutionnaires.Nous allons maintenant nous intéresser aux diverses conséquences engendré sur l'Etat Civil des individus.

II/ Etat Civil

A) Etat de L'homme

Durant cette période révolutionnaire on assiste à une transition entre deux idéologie de l'Etat. La théorie de l'Etat de Nature (1) défendu par John Locke sera qui remise en question par Montesquieu puis par Rousseau qui défendront plutôt La théorie de l'Etat de droit (2).

- L'Etat de Nature

John Locke, défini l’état de nature comme un état privilégiant l'égalité et la paix et où les hommes s'entraident en cas de besoin. En effet, les hommes sont dotés de raison, et leur raison les porte à ne causer de préjudice à leurs semblables. Il existe donc pour Locke un « droit naturel », qui de ce fait ne nécessite pas de règles imposées par une structure ou une instance supérieure. Le principal problème de l'état de nature, pour Locke, trouve sa source dans la propriété privée. Puisque d'après sa définition donnée dans le « léviathan » les ressources sont limitées, rien ne pourrait empêcher un individu de s'approprier la totalité des ressources pour lui et sa famille, et ainsi en priver ses voisins. L'institution de la propriété privée devient donc problématique, et celle-ci doit être gouvernée, réglementée.

Dans la philosophie de Locke, la propriété privée suppose qu'autrui n'y est alors pas inclu, ce qui pourrait être une source de conflits potentiels. Mais dans un contexte où les ressources sont limitées , il revient à chacun de ne prendre que ce dont il a besoin et de laisser ce qui reste, ce qui lui serait inutile, à ses homologues afin que chacun puisse profiter de ce dont il a besoin.

De ce fait, l'homme est livré à lui même et cela va annoncer un retour de l'Etat de Nature primitif où les Hommes se retrouve sans règles et où la loi du plus fort prime. C'est de cela que repartiront Montesquieu puis Rousseau pour défendre la théorie de L'Etat de droit.

- L'Etat de Droit

Sans nul doute, la théorie de John Locke était perfectible, c'est pourquoi Montesquieu puis Rousseau développeront une analyse d'un Etat où l’homme est encadré par des droits qui garantissent la liberté civile et la propriété. Rousseau développe alors l'idée de l'Etat de droit.L'État de droit suppose le respect de la hiérarchie des normes, l'égalité devant le droit et l'indépendance de la justice.

La création d'une hiérarchie des normes est l'une des plus importantes garanties de l'État de droit. Selon cette idée , les compétences des différents organismes de l'Etat doivent être précisément définies et les normes qu'ils définissent ne sont valables que sil elles respectent l'ensemble des normes de droit supérieures.

De plus, l'égalité des individus face au droit constitue la deuxième garanties de l'Etat de droit. Cela implique alors que tout individu, toute organisation puissent contester l'application d'une norme, si elle est contraire à une norme supérieure.

Enfin, pour assurer une réelle pratique, le principe de l'État de droit suppose l'existence de juridictions indépendantes, compétentes pour trancher les conflits entre les individus en appliquant à la fois le principe de légalité, qui dépend de la hiérarchie des normes, et du principe d'égalité, qui s'oppose à toute différence entre les individus.

B ) Les conséquences juridiques

Cette différence entre l’état de droit et l’état de nature a été une avancée majeure dans

les perceptions des intellectuels du XVIIIème siècle ; et elle a permis l’émergence de

bouleversements