Cours droit de pénal 2016

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Cela qui pourrait éviter les faits arbitraires puisque en principe on sait à quoi s'en tenir.

Cette idée est fondamentale, selon laquelle, pour pouvoir être puni par le droit pénal, un fait doit forcément être prévu, définit et sanctionné par une loi est appelé le principe d’égalité des délits et des peines.

Ce principe de l’égalité des délits et des peines est la base du droit pénale. Ce principe est indispensable dans une société qui refuse l'arbitraire puis une répression de se fonder sur le hasard, c’est le seul moyen qu’on a trouvé pour garantir une répression juste. On ne peut punir que ce qui est prévu par une loi pénale, en appliquant la loi pénale. On protège donc les individus contre les abus de la société.

Ce principe a aussi des inconvénients.

Par exemple, le meurtre est punit de 30 ans de réclusion criminelle, cette peine est ce qui est encourut quel que soit le motif( le mobile) du meurtre, c'est pour une égalité entre tous. On peut considérer qu’un meurtre commis pour hériter a été animé par un mobile plus condamnable qu’un meurtre commis pour délivrer quelqu’un de ses souffrances (euthanasie).

Dans tous les cas, la peine encourue est la même. Une application pure et simple de la loi ne garantie alors pas une justice parfaite, il y a des moyens pour moduler l’application de la loi. On ne peut jamais se contenter de prendre en compte un comportement de façon abstraite et d’appliquer de façon automatique la loi pénale. Il ne faut pas oublier que derrière un comportement pénalement répréhensible il y a toujours un homme.

1) Le phénomène criminel, comportement humain

Le phénomène criminelle ne peut être le fait de l'homme donc du comportement humain.

A) Le phénomène criminelle, comportement humain

On ne peut pas dire du phénomène criminel qu'il est un phénomène normal.

Le phénomène criminelle ne peut être fait que de l'homme,on peut chercher une part à pardonner et chercher à expliquer certaines causes du passage à l'acte.

B) Les causes de l'infraction

Néanmoins, partout où il y a une société (un minimum d’organisation entre les êtres humains) il y a des infractions commises. Cela veut dire que les individus ne s’adaptent pas parfaitement aux règles qu’ils s’imposent.

Le phénomène criminel est le produit de l’homme et de rien d’autre. Il parait évident aujourd’hui que ni les choses, ni les animaux ne peuvent être jugé par le droit pénal. Mais il y a eu un temps, où l’on jugeait des animaux. A cette époque, les animaux représentaient l’idée du pécher.

Le droit pénal ne peut s’intéresser qu’aux hommes puisqu’ils sont des êtres physiques doués de volonté et de raison qui sont les acteurs d’infractions. Le principe où seuls les êtres physiques doués de volonté et de raison doit être nuancé. Ce principe explique également que les infractions commises par les enfants et les personnes ayant des problèmes mentaux soient jugés différemment.

C) Les causes du phénomènes criminelle

Si on s’intéresse à ces causes de l'infraction alors cela relève de la criminologie où de la sociologie criminelle.

On ne peut jamais faire de droit pénal sans une connections avec la criminologie.

La criminologie étudie les causes,le processus et aussi les conséquences de la criminalité.

On peut distinguer deux grandes séries de cause de la criminalité (sur l’échelle de l’histoire) qui sont plus ou moins valables aujourd’hui qui sont les facteurs endogènes de la criminalité et les facteurs exogènes de la criminalité.

Parler des facteurs endogènes revient à dire que certaines causes de la criminalité prennent naissance à l’intérieur de l’homme. On peut distinguer les caractères innés et les caractères acquis. Certains auteurs ont prétendu que les délinquants auraient des caractéristiques spécifiques, qui seraient donc des caractères innés.

Cette doctrine, qui est une doctrine déterministe qui est née à la fin du 19e siècle et consiste à dire que les délinquants ne choisissent pas de commettre une infraction mais qu’ils y sont en quelques sortes contraints. Cette théorie est, aujourd’hui, complètement dépassée.

La seule chose dont on est certain aujourd’hui est que les hommes commettent beaucoup plus d’infractions que les femmes (90% des infractions sont commises par des hommes). Cette doctrine a été développé par deux figures emblématiques qui sont Lombroso (1835-1909), il a inventé la théorie du criminel né dans L’homme criminel qui date de 1876, et Ferri (1856-1928). Cette doctrine elle s’appelle l’école positive italienne.

A coté de ces caractères innés, il y a les caractères acquis. Les caractères acquis sont ceux qui ont été progressivement intégrés du fait des épreuves vécues. Parmi eux, il y a des caractères volontairement acquis (boire ou se droguer) et des caractères involontairement (maladies).

On parle de facteur exogène de criminalité pour les causes de criminalité qui naissent en dehors de l’individu. Certains ont avancé que le milieu physique (climat) peut agir sur la personnalité des individus.

Certains auteurs ont avancé l’idée que les variations économiques font varier avec elle la criminalité (la guerre favorise l’augmentation de la criminalité).

On peut prendre comme facteur exogène le milieu social. Ce facteur est abordé sous deux angles: l’urbanisation et de l’immigration.

Sur la question de l’urbanisation, la criminalité urbaine est plus élevée que la criminalité rurale et elle est différente.

Autrefois, la criminalité de la campagne était lié aux conditions de vie particulières de la campagne (délits sexuels, infanticide…). Certains ont plutôt proposé une opposition entre les modes d’urbanisation.

Certains auteurs ont inventé que lorsqu’un certain seuil d’urbanisation est dépassé la criminalité augmente puisque les individus ne disposeraient pas d’espace suffisant pour leur épanouissement personnel.

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