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Cours DROIT

Par   •  4 Novembre 2017  •  1 425 Mots (6 Pages)  •  657 Vues

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La chute de l'empire romain a été extrêmement progressive.

Du point de vue du droit:

A. Le droit romain: centralisation et compilation

1) l'empereur, "loi vivante": le monopole des constitutions impériales

- la création du droit

Le quasi-monopole impériale sur les sources du droit

L'empereur a mis la main sur toutes les composantes du droit

Le terme de lex commence à être rattachée étroitement à l'empereur.

Mise en place d'une forme d'administration plutôt moderne avec la centralisation du droit.

L'administration impériale devient une véritable source du droit.

Le droit coutumier n'a pas totalement disparu mais la coutume est très importante plus on est éloigné du centre.

L'empereur à la main sur les sources officielles du droit. Mais n'a pas la main sur tout.

Le droit vulgaire c'est à dire qui vient d'en dessous est très important aussi.

Au-delà de ce monopole du palais impérial, dans les provinces il y a toute une vie du droit qui échappe à l'empereur et qui se joue dans les tribunaux.

Droit officiel impérial centralisation et droit vulgaire qui se joue dans l'ombre

b- la création du droit

Point où le droit romain atteint une sorte d'hypertrophie et qu'il faut le condenser et le rendre plus adaptable

Deux compilations

Le code grégorien et le code hermogénien fin 3eme et un tiers du 4eme siècle.

On appelle ça des codes car ils étaient présents sous un format de livre, un codex. Format matériel avant tout avant d'être un concept juridique.

Ces textes sont des recueils de constitutions impériales.

La vraie compilations de code romains est le code théodosien (empereur Théodose d'orient)

On trouve dans ce code les constitutions impériales mais en le mettant au goût du jour. Il a vocation à être applicable à l'épique du 5ème siècle. C'est un ouvrage pratique. Il est voué à être appliqué, diffusé. Ce sont essentiellement des règles de droit public dont une partie essentiellement sur les règles religieuses.

En orient cette compilation va vite être dépassée par le code justinien alors que dans l'Occident elle va persister.

La jurisprudence romaine = tous les écrits des juristes consultes

Commence à être compilée

Au bas empire à partir du 3eme siècle on commence à produire des abrégé des grands jurisprudences.

On a en 426 lois des citations avec 5 grands juristes : Gaius, Papinien, Ulpien, Paul et Modestien.

Ce sont les mieux connus et ceux dont les écrits sont les mieux diffusés.

Papinien prévalait en cas de discordance entre les autres.

Cette loi est le signe de la mort de la jurisprudence c'est le signe qu'elle est figée sur l'opinion prépondérante de 5 juristes principaux.

Ce sont des sources essentielles du droit mais la jurisprudence n'est plus une source du droit.

2) l'empereur source de justice: la procédure extra ordinem

De plus en plus la justice est centralisée, publique avec un rôle beaucoup plus développé pour le juge, il n'y a plus la division magistrat et après juge.

Le juge a l'emprise sur le procès pour faire comparaître les parties pour établir une sentence.

Il y a un remplacement progressif de la procédure judiciaire.

B. L'émergence de nouvelles traditions juridiques: église et le droit barbare

- le droit traditionnel barbare/germanique

Les barbares ont des traits généraux à ces populations nordistes et germaniques ce sont des groupes nomades qui sont organisés autour de la famille autour de la terre et qui ont fini par se sédentariser au limites de l'empire.

Chez les barbares le droit est fondu dans la tradition au sens le plus fort que l'on peut imaginer.

Dans cette communauté c'est à la société dans son entier de trouver une règle dans la tradition pour résoudre une contestation.

La norme juridique s'inscrit dans un cadre rituel et collectif. Ils font prévaloir la communauté sur l'individu pour survivre vu que la vie est dure. La ritualisation du droit est quelque chose d'essentiel dans l'humanité.

Il est important de ne pas négliger la ritualisation et la représentation des mœurs du droit.

La cellule de base est le clan chez les barbares. Si un individu est attaqué c'est toute la famille qui exprime sa vengeance. Société basée sur la vengeance privée.

Hiérarchie sociale entre les

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