Introduction générale au droit

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venger sur le clan A. On va donc procéder à l'abandon noxal qui consiste à abandonner

le membre qui commet le méfait pour éviter d'éventuelle représailles.

La religion a rapidement adoucit les solutions barbares.

Le duel est rapidement interdit par le concile de Valence et plus tard par celui de Latran en 1215. On commence également à pratiquer la compensation financière.

Au IXe siècle, le droit est fait essentiellement de coutumes. Les seigneurs rendent la justice. Progressivement ils vont déléguer cette fonction vers le XIIe siècle. S'ensuit une période de stagnation à cause de la guerre de 100 ans. Puis vient le règne de Louis XI en 1461. C'est un roi très prudent, froid, malin, cruel, habile mais extrêmement superstitieux. Il met fin à cette période de stagnation en mettant en place les parlements. On entre alors dans la phase de l'Ancien Droit.

Paragraphe 2 : L'Ancien Droit.

Avant nous pouvions diviser la France en deux : le Nord de la Loire vs le Sud de la Loire.

Au Nord c’était les coutumes et au Sud le droit romain essentiellement. On va alors s’efforcer de systématiser le droit. Cela commence par la rédaction de toutes les coutumes. Ordonnance de Montil-Les-Tours sous Louis VII mais qui ne se fera qu'au XVIe siècle. L'ordonnance de François 1er, Villers-Cotterêts de 1539 qui érige le français comme langue du droit et de l’administration.

Paragraphe 3 : Le droit intermédiaire : période révolutionnaire.

Première partie : DDHC 26 août 1789. Article 1 : Les Hommes naissent et demeurent libre et égaux

en droit.

Deuxième partie : la Terreur.

Les figures de la Révolution sont tous des avocats. C'est la bourgeoisie qui triomphent sur l'aristocratie. Il y a donc une importante influence de la bourgeoisie. 2 idées principales :

- La volonté d'égalité : société inégalitaire sociale mais aussi entre les hommes et les femmes, entre enfants ( filiation ). Apporte la possibilité du divorce qui est extrêmement libéral à l'époque.

- La volonté de détruire les corps intermédiaires : fait obstacle entre le pouvoir central et les sujets de ce pouvoir. La loi de Le Chapelier du 14 juin 1791 prohibe les corporations de métier et aussi les compagnonnages. Le travail est organisé de façon pyramidal à l'époque. Cette loi casse tout cette structure. Le décret d'Allarde du 17 mars 1791 interdit les coalitions ( regroupement professionnel = syndicat ).

Paragraphe 4 : La codification napoléonienne.

Le code civil actuel date de 1804, date à laquelle il fut créé. C'est une grande pérennité et un rayonnement au-delà des frontières. On rassemble dans un code toutes les lois essentielles et dans tous les domaines. Souvent encensé. A la suite de Napoléon, Clovis et Robespierre continuent l'ouvrage entre l'Ancien Régime et la Révolution. Cela permet de garder des idéologies de l'Ancien Régime au nouveau mais parfois les lois devenaient plus restrictives comme le divorce. Appelé le code des propriétaires car les personnes propriétaires de rien sont laissé de côté dans ce code. Il néglige également tous les groupes même si il y a les prémices des lois pour la famille. Il a une approche très individualiste.