Institution judiciaire

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On avait également des juridictions inférieures et supérieure ( elle peut remettre en cause décision rendu par les inférieurs) . Les parlements de l’ancien régime jouaient le rôle de nos actuel voir d’appel, elles rendaient justice à la cours du roi. Au dessus de ses parlements il existait un conseil des partis faisaient partis du conseil du royaume. On pouvait faire appel d’une design devant ce conseil. Des cette époque apparaît la distinction entre ordre judiciaire et administrative. Une différence apparaît en fonction du mode de litige. Si un litige intéresse l’état ou le roi il n’est pas le même que pour les particuliers.

La vénalité des charges est dénoncée dans les cahiers de doléances, il achète les droit d’être jugé. Le paiement du juge a pris le nom d’épice. Le prix de juge est dénoncé dans les cahiers de doléances.

L’existence de privilèges de juridictions, elle périmètre à certaine catégorie d’échapper au juridictions de tous et d’être jugé par se paies. Cela deviens insupportable en 1989, car ses juridictions ne jugent pas de la même façon

Il y’a aussi la lenteur de la justice qui est également dénoncée car le système permettait de faire des appels quasiment sans fins des juridictions.

Après l’abolition des privilèges tous les français sont jugés par les même juridictions, aussi suppression des juridictions seigneuriales et les parlements.

Loi des 16 et 24 août 1790, loi qui fondent des nouvelles institutions. Au plus près des citoyens on va mettre des tribunaux de district , la justice de paix = idée que le juge très proche de soi pour venir juger les petit litige. Création du tribunal de cassation le 27 novembre et 1 er décembre 90.

La révolution se fondent sur des fait abstrait

L’actuel président de la cours de cassation Bertrand l’ouvre à plaidé l’union de institutions.

Partie 1 : les institutions judiciaires

- Le service publique de la Justice

Il part de l’idée que rendre la justice est nécessaire

Elles est également publique . Le juge remplie une mission qui est également publique. Parmis les différentes missions il y en a que l’état ne peut déléguer tes que la police, la politique extérieure. Elle n’est pas partageable.

Chapitre 1: le monopole étatique sur la justice

Section 1: le principe

Lorsque on étudie le monopole on répond à la question. De qui. Qui a la pouvoir de juger et est il le seul à détenir ce pouvoir. La légitimité de celui qui rend la justice est étroitement liée de celui qui a le pouvoir politique. Si quelqu’un est légitime pour exercer le pouvoir politique alors j’ai la légitimité du pouvoir de la justice.

La construction du monopole étatique a été longue et difficile. Pour cela l’état doit être fort cette construction est allé de paire avec l’apparition d’un état fort. Or le moyen âge est une période où l’état est plus faible.

Les juridiction du Roi de France sont concurrencées territorialement

La justices est fragmentée, face à elle le Roi cherche à affirmer son autorité. Il ne va pas chercher à s’associer au juridictions seigneurial, il va donc transformer petit à petit les juridictions royales en cours d’appel, des juridictions seigneurial.

En gros il autorise les sujet à venir faire appel devant lui de toute décision de justice rendu dans le royaume de France mais les Seigneur ont violemment réagit contre ce passage en force du pouvoir royale, car il ont dit qu’il outre passé ses pouvoir. Les seigneur ont donc décidé d’agir par la peur avec leur sujet.

La justice se construit ainsi comme un attribut du pouvoir royal, les conséquences de ce pouvoir étatique.

- seul les cours et tribunaux établis par l’état peuvent rendre la justice

- Si l’état est le seul à pouvoir rendre la justice alors il est dans l’obligation de la faire car si il ne le fait pas il se rend coupable de dénis de justice condamné par l’article 4 du code civil.

- Puisque le plaideur ne peut allier demander justice ailleurs alors l’état a le devoir de rendre justice

- L’état a l’obligation de rendre une justice de haute qualité dans un délai raisonnable

Section 2: l’exception

En dehors de l’état la justice peut être rendu.

Sous section 1: la résolution spontanée.

Les partis peuvent s’entendre sur la résolution des conflits soit spontanément soit avec l’intervention d’un tiers (conciliation et médiation)

Le meilleur moyens pour trouver une solution c’est encore le moyens que les partis trouverons la solution elle même.

Sous section 2: l’arbitrage.

L’etat n’a pas toujours le monopole sur la justice en effet les justiciables peuvent décider de recourir à l’arbitrage: est un mode de règlement des conflits, d’origine conventionelle et de nature juridictionnelle, par lequel les partis décident de confier la résolution d’un différend(litige contestation..) à un ou plusieurs arbitres, qu’elles choisissent .

L’arbitrage a pour objectif d’apaiser et d’apporter une solution au partis. Il trouve son origine dans un contrat, donc il faut que les partis l’acceptent. Ce contrat sera signé une fois que le litige est né il a pour nom compromis et aussi avant que le litige surviennent il faut se dire si jamais un litige nous oppose nous le règleront par arbitrage donc le nom du contrat est une clause compromissoire. L’arbitrage est un mode juridictionel de règlement, l’arbitre exerce la jurisdictio, il dit le droit. Cela veut dire qu’il tranche le litige par application dune règle de droit. Et sa décision s’appelle la sentence arbitrale. Il tranche donc il impose la décision, les Partis sont donc obligés de faire ce que l’arbitre a dit. Il est donc à mi chemin entre le juge ( il tranche) et le médiateur ( les partis le choisissent). Mais il manque à l’arbitre, l’imperium, il rend sa sentence arbitrale mais il ne peut pas contraindre les partis à exécuter