Droit constitutionnel : le fondement de la législation pénale : le doctrines pénales

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et culturel. De plus, la pensée chrétienne incite assez naturellement à une humanisation des chatiments. La justice ecclésistique s’est dvpée en marge d ela justice séculaire cra il y a divers types de justice et justice séculaire au MA et jusquau XVIIIè s’est avérée très cruelle ce qui n’était pas le cas de la justice ecclésiastique. On prendre comme ex un petit ouvrage écrit par un moine bénédictin: Jean Mabillon dit en 1724 que d’abord la condamnation va être proportionnée aux dispositions du coupable et notamment à sa force physique et mentale, ce qui est assez moderne cra ce sont les prémisces d’une idée actuelle celle de l’individualisation des peines. Ajd, la peine est fixée par le juge en fction de la personnalité du condamné. L’auteur plaide pour une humanisation de l’encellulement, humanisation de la prison, les cellules doivent etre décentes, saines. Selon lui, l’emprisonnement doit donner sa place à l’exercice d’un travail en détention, pour lui il est souhaitable que le condamné ait accès à des livres et qu’il puisse recevoir des vistes de ses proches.

B. La systématisation des idées pénales au XVIIIè siècle

Systématisation de la part des philosophes de Lumières parmi lesquels pour les idées pénales nous avons Montesquieu qui est originaire de Bordeaux, dans son ouvrage "L’esprit des lois" de 1748 on trouve qques observations très intééressantes sur les peines, les peines selon lui doivent être modérées, proportionnées au crime, pour lui cette proportionnalité constitue une garantie de la liberté des citoyens, une garantie contre l’arbitraire, à cet égard, les peines et les infractions doivent être prévues par la loi. Montesquieu alors conseiller au parlement de Bordeaux, est assez sévère envers les juges de ce pt de vue là, critiquant chez les juges ce qu’on appelle l’arbitraire des parlements. En effet, avant R° Fr, les sources du droit en Fr était largement coutumières, inspirées du droit romain, mais la légalité n’occupait pas la même place. La réaction de Montesquieu au plan pénal, il souhaitait que la loi définisse précisèment les crimes et les délits pour éviter tout arbitraire du juge. Dans son ouvrage, M a cette formule: "les juges ne sont que les bouches qui prononcent les paroles de la loi", cela signifie en pratique que sleon M le juge ne doit pas avoir de pouvoir d’interprétation ou d’appréciation, il doit simplement appliquer la loi, qui elle, doit etre la plus parfaote possible pour éviter toute marge d’appréciation ou interprétation chez les juges.

Le principe de la légalité des délits et des peines et principes de procédure:

Pas de peines, de crimes sans loi ce qui donne "nullum crimen, nulla poena sine lege" cela dit la paternité de ce principe est souvent attribuée à un italien Cesare Beccaria qui a systématisé des principes de droit pénal dans un petit ouvrage intitulé "traité des délits et des peines", 1766 qui est un ouvrage fondamental ayant considérablement influencé les révolutionnaires à la fin du XVIII et toute notre législation jusqu’à nos jours.

1. Le "traité des délits et des peines" de Beccaria

Beccaria était très influencé par M, il entendait la philosophie des lumières au droit pénal et c’est dans cet esprit qu’il rédige un petit ouvrageoù sont exposés des principes généraux qui devaient être appliqués à la justice pénale. Cet ouvrage est fondamental et est toujours publié, il entend distinguait la loi morale, la loi religieuse et la loi civile. La séparation n’est pas très nette entre loi morale et civile notamment en matière pénale car selon lui une incrimination doit correspondre à une atteinte à la sté qui soit certes matérielle mais aussi morale. Il indique dans le chap 25 "la justice pénale ne doit saisir que les délits contraires à la loi naturelle et à la loi sociale" aspect moral et social mais il exclut la dimension religieuse, en ce snes il est tout à fait dans la lignée des Lumières qui entendent couper le droit de ses racines religieuses.

Pour B comme pour M il faut promouvoir une stricte légalité, le droit ne peut être fondé que sur la loi afin d’éviter tout arbitraire de la part des juges. Cela donne des conséquences sur les infractions et sur les peines: sur les infractions, B expose en détails, pour lui les infractions doivent être définies ds la loi, elles ne doivent pas etre découverte par le juge à partir de considérations coutumières morales ou religieuses. Le juge ne doit pas créer les infractions. Bien que les Lumières aient été très influencées par le système politiques anglais. En angleterre il existe encore des infractions d’origine jurisprudentielle càd découverte par les juges. Le juge doit juste appliquer la loi, il faut qu’il s’interroge sur son application mais sa mission d’interprétation est souvent inéluctable seulement B préconise que cette marge d’interprétation soit réduite autant que possible ce qui se formule de la manière suivante selon lui "la loi pénale doit être interprétée strictement". Il applique rigoureusement le pcipe de la légalité qui fait écho à la légalité des infractions, B pousse au bout de sa logique, pour lui cela implique que le juge ne peut appliquer que les peines déterminées par la loi sans aucune possibilités d’adaptation càd que B est en faveur de peines fixes. Cette conception de la légalité est extrémement rigoureuse, elle n’est pas appliquée à l’heure actuelle. B fait aussi des observat° sur le but que doit avoir la peine, pour lui elle doit être utile et remplir une fonction de prévention, elle doit être dissuasive et pour cette raison il indique que la pein doit infliger au condamné un mal plus grand que le bien qui peut etre attendu de la commission de l’infraction. Pour B les peines doivent etre les mêmes pour tous sans distinction de rang social, de qualité.. B se préoccupe aussi de l’application des peines, pour lui, la peine elle doit être certaine càd qu’une fois prononcée, elle doit être appliquée telle qu’elle a été prononcée et de préférence la condamnation et la peine selon lui doivent être aussi rapprochées possibles de la commission de l’infraction. Concernant le procès pénal, B dvpe des idées interessantes qui auront de l’influ sur notre législation, du pt de vue du procès pénal, qques idées majeures: B souhaite que la loi détermine par avance les cas de détention avant jugement, avant le procès la torture était pratiquée dans les salles d’interrogatoire pour obtenir un aveu. B est contre