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Cours droit civil, introduction.

Par   •  23 Mai 2018  •  2 675 Mots (11 Pages)  •  97 Vues

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Article 1101

Tout dommage est réparable en dommage et intérêt

1240 nouveau

La qualité des personnes intègre une dimension économique assez forte au dela des ses aspects moraux et patrimoniaux. Dans le code civil on appelle ca le patrimoine.

L'idée de patrimoine se déduit logiquement de celle de la personnalité civile, en droit civil et en droit privé le patrimoine et l'émanation de la personnalité et en quelque sorte l'expression de la puissance juridique dont une personne est investie comme tel.

Partant de la liaison établit entre la personne et le patrimoine, la doctrine classique prolongé par le droit positif à construit une théorie général du patrimoine.

Le patrimoine: unité juridique formée de l'ensemble des biens potentiels et des obligations d'une même personne et cette unité juridique s'appelle une universalité.

La notion de patrimoine a pour intérêt de traduire le lien qui unis en la personne de son titulaire tout les biens et toute les dettes c'est a dire qu'il est un tout et ce tout est la représentation pécuniaire.

Il est impossible de concevoir notre patrimoine inerte.

Le patrimoine est la relation établi entre un ensemble de bien et de dettes. Cette relation a pour support la personne. En effet, si la composition du patrimoine est pécuniaire, sa signification est d'ordre personnel particulièrement elle traduit les liberté et les responsabilité de chaque personnes dans l'ordre pécuniaire.

La définition du patrimoine a été déduite par la doctrine.

2284 article « quiconque s'est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tout ses lien mobilier et immobilier présent et à venir »

article 2285 « les biens du débiteur sont le gage commun de ses créanciers et le prix se distribue par contribution a moins qu'il n'y est entre les créanciers (d'une même personne) des causes légitime de préférence »

Pour la doctrine, le patrimoine est l'ensemble des biens d'une personne, envisagé cet ensemble comme une universalité de droits. Il y a une corrélation de l'actif et du passif c'est a dire des droits et des obligations de la personne qui regroupé forme un ensemble. On voit donc que la notion de patrimoine est tout a fait général, elle couvre tout les biens et toute les dettes, lesquelles viennent se fond dans un contenant sans distinction selon leur caractéristique et leur origine.

1ere caractéristique de la composition du patrimoine :

-Se limiter a des valeurs économiques si diverses soient elles. Toute ses composantes on en commun de pouvoir être converti en argent Ils peuvent être vendu ou même donné. Par conséquent ils peuvent être saisit par le créancier impayé qui se remboursera sur leur prix de vente.

Par ailleurs au décès du propriétaire il passe un éléments d'actifs a ses héritier c'est a dire qu'ils sont transmissible a cause de mort.

Échappe ainsi au patrimoine tout les droits qui dans l'absolue ne paraisse pas monnayable.

Les droits de la personnalité, par exemple le droit a la vie privé, au respect de la présomption d'innocence (article 9-1)

Dans la période contemporaine les catégories patrimoniales et extra patrimoniales ne sont plus aussi tranché qu'auparavant, particulièrement l'intégrité physique ou moral est devenu pratiquement une valeur patrimoniale dans la mesure ou l'atteinte qui peut lui être porté sera compensé par la vocation d'une somme d'argent.

2eme caractéristique:

-Le patrimoine est globale

Il rassemble tout les biens et obligations d'une même personne. Il faut y ranger tout les droits quel qu'en soit la nature ou l'objet présent et a venir car ce qui appartiendra ultérieurement au titulaire a déjà une certaine présence dans son patrimoine est peut même parfois être évalué.

Du coté passif le patrimoine présente le même caractère globale.

La dette figure dans le patrimoine du débiteur des qu'il est né

Le patrimoine a aussi une signification personnelle forte. Elle établie un lien juridique entre l'actif et le passif. Techniquement le patrimoine se présente comme le substitue de la personne pour assurer la confiance des créancier. Jusqu'en 1867 l'institution dit de la contrainte par corps, c'est a dire d'un procédé utilisé pour ramener le débiteur a s'exécuter présentant la particularité de s'exercer sur la personne elle même puisque le débiteur pourrait être privé temporairement de sa liberté. Sa personne servait de garantit au créancier et devait lui donner confiance or en affectant le patrimoine du débiteur c'est a dire son actif a l'acquittement de ses obligations le législateur s'est trouvé naturellement amené aux poursuite de ses créanciers. Il lui a ainsi permit de poursuivre son activité pour être en mesure de payer ses dettes

Quand une personne est engagée envers un autre, il peut advenir que la dette reste impayée.

Article «2224 du CC, quiconque s'est obligé personnellement est tenue de remplir son engagement

sur tout ses biens immobiliers ou mobiliers présents et a venir.»

Cette disposition indique que la garantie qui est reconnue a tout créancier envers son débiteur car pour qu'il consente a faire crédits des droits qui lui son accordés sur les biens de son débiteur. Il ne peut plus contraindre directement la personne mais il dispose sur ses biens un droit de gage général qui est commun à tout les créanciers. ( art 2285 du CC)

Il peut aussi éviter que son débiteur ne s’appauvrisse par négligence en exerçant par ses propres droit ou par fraude, il peut aussi faire condamner le débiteur et grâce au jugement de condamnation faire saisir quelconque de ses biens, le faire vendre et se rembourser sur le prix de vente.

Négativement l'actif du patrimoine d'une personne ne répond pas au principe que des dettes de cette personne,

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