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Introduction droit de l'UE

Par   •  25 Février 2018  •  1 061 Mots (5 Pages)  •  206 Vues

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l’extérieur. (Bodin)

Souveraineté : se serait la compétence de la compétence (vision allemande) = état est libre de limité ses actions.

Sujet de droit international : niveau supra-étatique les états ont choisi de résoudre leur problème de manière commune. Les organisations internationales sont dotées de la personnalité juridique et bénéficie d’une autonomie, ils ont une capacité international.

La capacité internationale : idée sujet de droit donc pouvoir agir au niveau international on l’entend par le fait d’être représenté au niveau internationale donc être représenté c’est participer dans dans d’autre milieu internationale exemple à l’ONU. C’est aussi pouvoir conclu des actes des traités internationales avec d’autre Etats ou d’autre organisations internationale. Elles produisent du droit.

Les motifs et raisons des organisation internationale ; elles sont techniques, à l’origine la premier est la commission central pour la navigation du Rhin 1815. Cette date est la date du congrès de Vienne. Puis il y a eu l’union international des télégraphes , des postes. (transport télécommunication)

==> idée de coopérations entre Etats puisqu’il s’agit d’instituer des institutions communes c’est a dire de décider de ce que ces institutions vont décidées.

La France a été a l’origine du mouvement pacifiste cela a été a l’origine de l’instauration de la Société des Nations puis la cour permanente d’arbitrage

=> objectif de savoir comment gérer les conflits

L’union européenne n’empêchés pas qu’il y aient des conflits notamment économique.

L’UE ne se substitue pas au organisation classique des états notamment la diplomatie mais elle se superpose. Les institutions européennes ne recouvrent pas toutes les compétences. Ces OI ont pour sources des traites et que l’ensemble des compétences sont définit pas les traités.

Si on résume les institutions sont composites heterogene mais aussi complexe.

Complexe la construction européenne multiplie complexifie dans ses rapports la multitudes des aspects et aussi les liens entres organisation et état sont complexes.

Il y en a 20 organisations européennes, on les classes selon les missions qu’elles effectuent. Lier à la sécurité organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, militaire avec l’OTAN il y avait aussi Union Europe Occidental mais n’existe plus (temps de la guerre froide)

Les missions des institutions ont été sectorisés mais pourquoi ? elles n’organisent pas les mêmes rapports entre les états et les institutions européenne.

Ces organisations ont soit rapport de coopération soit intégration. Ces deux modèles sont des degrés. Parfois il y a il a des transfères attributions des compétences. Elles prennent en chargent des termes du traités.

Organisation Européenne / états : chacun à ses règles il y a des organisations de coopérations et celle de intégrations la conséquence est la naissance de rapport complexe.

Exemple un avis 2-13 de la cour européenne la Grèce a été condamné par la cour européen des droit de l’homme dans le cadre d’une politique de l’union (au sujet des migrants ) les condition d’accueil ont été jugé comme contraire de la CEDH or l’union européenne n’est pas soumise à la CEDH. Donc la CJUE a dit que la CEDH est contraire a l’UE donc la Grèce.

Ce qui est commun à la naissance au OE elles sont nées au lendemain la seconde guerre constat tragique de l’ancien système de l’alliance entre état donc volonté de confier a des instances supra-étatique des missions.

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